Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Dossier - Protégé A
Envoi à dédouaner en présence du destinataire seulement
MALS
Mémoire altérable à lecture seulement
Pour recherche de virus seulement
Protégé
S51
Spécimens pour recherche de virus seulement
Utiliser seulement dans des zones bien ventilées
Vit avec une
échantillons pour recherche de virus seulement

Traduction de «qu'il suffirait seulement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


pour recherche de virus seulement | échantillons pour recherche de virus seulement | spécimens pour recherche de virus seulement

virus specimens only


décision fondée seulement sur la preuve dont le tribunal est saisi [ décision fondée seulement sur la preuve dont il est saisi ]

decision based only on the merits of the case before it


Dossier - Protégé A (à usage interne seulement) [ Protégé (à l'usage interne seulement) ]

File Folder - Protected A (For Intra-Office Use Only) [ Protected (For Intra-Office Use Only) ]


S51 | utiliser seulement dans des zones bien ventilées

S51 | use only in well-ventilated areas


envoi à dédouaner en présence du destinataire seulement

item to be cleared only in the presence of the consignee


Règlement facultatif de la Cour permanente d'arbitrage pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un État

Optional Rules for Arbitrating Disputes between Two Parties of which only One is a State


vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Lives with spouse only


mémoire altérable à lecture seulement | MALS

alterable read only memory | AROM | alterable read only storage


microstation terrienne fonctionnant seulement en réception

receive-only VSAT
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une action au niveau national seulement ne suffirait pas pour atteindre les objectifs fixés par le livre blanc sur les transports.

National action alone would not suffice to meet the objectives set by the White Paper on Transport.


Une action au niveau national seulement ne suffirait pas pour atteindre les objectifs fixés par le livre blanc sur les transports.

National action alone would not suffice to meet the objectives set by the White Paper on Transport.


S’agissant de l’argument de la Commission (23) selon lequel l’opération n’aurait pas seulement permis de mettre les actifs à l’abri comme l’autorise l’arrêt CDA, mais également de créer une structure qui permette de financer de nouveaux investissements tels que le rachat de la société Coulonge, il suffirait de constater que l’acquisition de la société Coulonge Services par Sernam Xpress aurait été effectuée concomitamment à la prise de contrôle de Sernam Xpress par BCP et que Sernam Xpress a pu prendre appui sur la prise de contrôle d ...[+++]

Concerning the Commission’s argument (23) that the operation not only allowed the assets to be sheltered as authorised by the CDA judgment, but also a structure to be created permitting the financing of new investments such as the takeover of the company Coulonge, it sufficed to observe that the acquisition of the company Coulonge Services by Sernam Xpress was carried out simultaneously with the takeover of Sernam Xpress by BCP and that Sernam Xpress was able to draw on the takeover by BCP by injection of new capital to undertake this ...[+++]


Selon le Tribunal, une telle originalité ne suffirait toutefois pas pour établir le caractère distinctif desdites marques en ce qui concerne les produits concernés et le public pertinent.

According to the Court, such originality would not suffice, however, to establish the distinctive character of those marks for the goods concerned and the relevant public.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
À cet égard, Develey a fait valoir qu’un minimum de caractère distinctif suffirait pour qu’une marque puisse faire l’objet d’un enregistrement et a ajouté qu’il n’y a pas lieu d’appliquer un critère plus strict pour apprécier le caractère distinctif d’une marque tridimensionnelle.

In that respect, Develey submitted that a minimum level of distinctiveness is sufficient for a trade mark to be registrable and that there is no reason to apply a stricter criterion to assess the distinctive character of a three-dimensional trade mark.


De plus, le Tribunal a précisé, au point 53 de l’arrêt attaqué, que «même si ce trait pouvait être considéré comme inhabituel, il ne suffirait pas à lui seul à influencer l’impression d’ensemble produite par la marque demandée dans une mesure telle que cette dernière divergerait de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur et, de ce fait, serait susceptible de remplir sa fonction essentielle d’origine».

89 Moreover, the Court of First Instance explained, in paragraph 53 of the judgment under appeal, that, ‘even if that feature could be considered unusual, alone it is not sufficient to influence the overall impression given by the trade mark sought to such an extent that it departs significantly from the norm or customs of the sector and thereby fulfils its essential function of indicating origin’.


Pour qu’un consommateur perçoive la forme même du produit comme un moyen d’identification de son origine, il ne suffirait pas que celle-ci diffère d’une manière ou d’une autre de toutes les autres formes de produits disponibles sur le marché, mais elle devrait avoir une «particularité» quelconque qui éveille l’attention.

For consumers to perceive the actual shape of the product as a means of identifying its origin, it is not sufficient for it to differ in some way from all the other shapes of goods which are available on the market, but it must also have some striking ‘feature’ which attracts attention.


Un plafonnement d'environ 1 % du RNB ne suffirait pas pour faire face aux engagements pris par le Conseil européen concernant les aides agricoles, menacerait l'intégration progressive de la politique de cohésion dans les dix nouveaux États membres et compromettrait les niveaux actuels dans les autres politiques, sans parler de l'application des nouvelles politiques opérationnelles.

A ceiling around 1% of GNI, would fail to meet the European Council commitments on agricultural payments, would undermine the phasing-in of cohesion policy in the 10 new Member States, and would jeopardise the existing levels in other policies, let alone to implement the new priorities.


Si la nouvelle stratégie entraînait ne serait-ce qu'une légère réduction sur les 29 milliards de coûts liés aux allergies, cette baisse suffirait à compenser le coût de la stratégie elle-même.

If the new strategy makes even a small reduction in the EUR 29 billion of allergy costs, this will outweigh the costs of the strategy.


D'autres ONG font valoir qu'un plafond de 60 % suffirait pour offrir une plus grande flexibilité aux groupes de défense de l'environnement sans compromettre leur intégrité.

Other NGOs argue that a 60% 'cap' would suffice, to allow for more flexibility for environmental groups without compromising their integrity.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

qu'il suffirait seulement ->

Date index: 2022-12-13
w