Traduction de «qu'il puisse examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer
to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea

Culture et patrimoine : pour que la voix du Canada puisse être entendue
Culture & heritage: making room for Canada's voices

En glissant sur la balustrade de la vie, puissent les échardes ne jamais pointer dans la mauvaise direction! [ En dévalant la pente de la vie, puissiez-vous ne jamais vous planter d'épine dans le pied! | Sur l’autoroute de votre vie, puissent des bâtons ne jamais se glisser dans les roues! | Dans les montagnes russes de la vie, puisse votre wagon ne jamais dérailler! | ]
As you slide down the banister of life, may the splinters never point in the wrong direction!

pour autant qu'on puisse en juger actuellement
from today's point of view

Puisse la Colombie fleurir en tout lieu [ Floreat Columbia ubique ]
May Columbia flourish everywhere [ Floreat Columbia ubique ]

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut
to study a question on its merits

l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt
the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing

examiner les systèmes partiels critiques
to examine critical subsystems

Commission chargée d'examiner les demandes de subventions pour des projets pilotes | Commission des projets pilotes
Expert Commission for the Appraisal of Pilot Scheme Subsidy Requests

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le Comité recommande vivement que chaque GCI puisse examiner des questions concernant la société civile ou le développement durable (développement économique, développement social ou protection de l’environnement, exigences sanitaires et phytosanitaires ou questions ayant trait aux PME), y compris les principales retombées des mesures de mise en œuvre.
The Committee strongly recommends that each DAG should be able to discuss matters relevant to the civil society or sustainable development (i.e. economic development, social development or environmental protection, or sanitary and phytosanitary requirements, or SME issues), including major impacts arising out of implementation measures.

Pour que l'Office puisse examiner et enregistrer les demandes de marque de l'Union européenne de manière efficace, efficiente et rapide et selon des procédures transparentes, rigoureuses, justes et équitables, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne des actes visant à préciser les détails relatifs aux procédures à suivre pour le dépôt et l'examen des oppositions et pour la modification de la demande.
In order to ensure an effective, efficient and expeditious examination and registration of EU trade mark applications by the Office using procedures which are transparent, thorough, fair and equitable, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) should be delegated to the Commission in respect of specifying the details on the procedures for filing and examining an opposition and on the procedures governing the amendment of the application.

d'observer et d'exécuter intégralement les décisions du Tribunal constitutionnel des 3 et 9 décembre 2015, qui exigent que les trois juges légalement désignés en octobre 2015 par l'assemblée précédente puissent prendre leurs fonctions de juge au Tribunal constitutionnel et que les trois juges nommés par la nouvelle assemblée sans base juridique valable n’occupent pas le poste de juge sans avoir été valablement désignés; de publier et d'exécuter intégralement la décision rendue par le Tribunal constitutionnel le 9 mars 2016, ainsi que toutes ses décisions ultérieures, et de veiller à ce que la publication des décisions futures soit automatique et ne dépende pas d'une quelconque action des pouvoirs exécutif ou législatif; de veiller à ce que toute réforme de la loi relative au Tribunal constitutionnel soit conforme aux décisions de cette juridiction, y compris ses décisions des 3 et 9 décembre 2015 et du 9 mars 2016, et tienne pleinement compte de l'avis de la Commission de Venise; de veiller à ce que le Tribunal constitutionnel puisse remplir de manière effective sa mission de garant de la Constitution sans que celle-ci se trouve compromise par de nouvelles exigences, que ce soit isolément ou en raison de leur effet combiné; de veiller à ce que le Tribunal constitutionnel puisse examiner la compatibilité de la nouvelle loi relative au Tribunal constitutionnel adoptée le 22 juillet 2016 avant son entrée en vigueur, et publie et exécute pleinement la décision du Tribunal sur ce point;
respects and fully implements the judgments of the Constitutional Tribunal of 3 and 9 December 2015. These require that the three judges that were lawfully nominated in October 2015 by the previous legislature can take up their function of judge in the Constitutional Tribunal, and that the three judges nominated by the new legislature without a valid legal basis do not take up the post of judge without being validly elected; publishes and implements fully the judgment of 9 March 2016 of the Constitutional Tribunal, as well as all subsequent judgments, and ensures that the publication of future judgements is automatic and does not depend on any decision of the executive or legislative powers ; ensures that any reform of the Law on the Constitutional Tribunal respects the judgments of the Constitutional Tribunal, including the judgments of 3 and 9 December 2015 and the judgment of 9 March 2016, and takes the Opinion of the Venice Commission fully into account; and ensures that the effectiveness of the Constitutional Tribunal as a guarantor of the Constitution is not undermined by new requirements, whether separately or through their combined effect; ensures that the Constitutional Tribunal can review the compatibility of the new law adopted on 22 July 2016 on the Constitutional Tribunal before its entry into force and publish and implement fully the judgment of the Tribunal in that respect.

les procédures visant à ce que le gestionnaire ou le FIA puisse examiner les résultats du dépositaire par rapport à ses obligations contractuelles.
the procedures ensuring that the AIFM and, as the case may be, or the AIF can review the performance of the depositary in respect of the depositary’s contractual obligations.

Il est essentiel qu'elle puisse examiner simultanément les litiges relatifs à la contrefaçon et à la validité du brevet (par exemple: actions en constatation de non-contrefaçon, actions en nullité ou actions reconventionnelles en nullité).
It is essential that it be able to deal at the same time with disputes relating to the infringement and the validity of the patent (for example, actions for a declaration of non-infringement, invalidity proceedings, or counterclaims for invalidity).

Monsieur le Président, permettez-moi de faire écho aux sentiments du député de Wascana. Il s'agit d'une question compliquée et, comme le projet de loi C-3 ne figure pas à l'ordre du jour de la Chambre pour la semaine prochaine, j'aimerais que le NPD puisse examiner la position du gouvernement au sujet de la portée du projet de loi et préparer une réponse lorsque nous aurons pu examiner tous les éléments que le député a soulevés.
Mr. Speaker, I would also like to echo the sentiments of the member for Wascana.This is a complicated matter and given the fact that Bill C-3 is not on the House agenda for next week, I would like an opportunity for the NDP to consider the government's position on this matter of scope, and to prepare a response once we have been able to consider all of the points that the member raised.

Entre-temps, j'encourage l'IASB et les parties intéressées à conclure leur dialogue sur les IAS 32 et 39, de sorte que la Commission puisse examiner ces deux normes à temps pour l'échéance de 2005".
Meanwhile I encourage the IASB and interested parties to conclude their dialogue on IASs 32 and 39, so that the Commission will then be in a position to consider these standards too, in time for 2005".

L'Avocat général propose à la Cour de justice d'annuler l'arrêt du Tribunal de première instance des CE et de renvoyer l'affaire à ce dernier pour qu'il puisse examiner les autres conditions du recours en indemnité (préjudice et causalité).
The Advocate General proposes that the Court should set aside the judgment of the Court of First Instance and refer the dispute back to it so that it can examine the additional requirements for a damages claim (loss and causality).

La procédure d'accréditation qui s'ensuit est une tâche qui relève avant tout de l'autorité compétente dans la République slovaque, chargée de la mener à bien avant que la Commission ne puisse examiner le dossier et décider de conférer la gestion de l'aide.
The subsequent accreditation is first of all a task to be carried out by the competent authority in the Slovak Republic, before the Commission can examine and decide on the conferral of management of aid.

Les parties intéressées sont invitées à faire connaître leurs réactions dans les six mois, afin que la Commission puisse examiner les vues de tous les acteurs avant de poursuivre son action.
Interested parties are invited to react within 6 months, so that the Commission can consider the views of all stakeholders before proceeding further.