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Arriver à maturité
Arriver à échéance
Bateau arrivé
Chef de détachement arrivé le premier sur les lieux
Chef de détachement premier arrivé sur les lieux
Détachement arrivé le premier sur les lieux
Détachement qui arrive le premier sur les lieux
Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada
Le Canada et les nouveaux arrivants
Médicament dont le brevet est arrivé à expiration
Médicament dont le brevet est arrivé à échéance
Médicament non protégé par un brevet
Navire arrivé
Nouvel arrivant
Nouvel arrivant au Canada
Nouvel arrivant aux fins de l'impôt
Parvenir à maturité
Peuplement arrivé à maturité
Venir à maturité
échoir

Traduction de «qu'il pouvait arriver » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nouvel arrivant aux fins de l'impôt [ nouvel arrivant au Canada | nouvel arrivant ]

newcomer for tax purpose [ newcomer to canada | newcomer ]


chef du détachement qui arrive le premier sur les lieux | chef de détachement arrivé le premier sur les lieux | chef de détachement premier arrivé sur les lieux

first-in | first arrival


médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet

off-patent drug | off-patent medicinal product


bateau arrivé | navire arrivé

arrived ship | arrived vessel


si jeunesse savait, si vieillesse pouvait

if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]


échoir | arriver à échéance | venir à maturité | arriver à maturité | parvenir à maturité

mature


détachement qui arrive le premier sur les lieux | détachement arrivé le premier sur les lieux

first-in | first arrival


Le Canada et les nouveaux arrivants [ Guide à l'intention des nouveaux arrivants au Canada ]

A Newcomer's Introduction to Canada [ A Newcomer's Guide to Canada ]




peuplement arrivé à maturité

ripe stand | mature stand
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comme indiqué au considérant 56, la Commission ne pouvait arriver à une conclusion positive dans son appréciation de l'exonération de l'AGL au regard de l'encadrement de 2001 compte tenu des doutes qu'elle nourrissait par rapport à l'article 110 du traité.

As indicated in recital 56, the Commission could not positively conclude on its assessment of the AGL relief under the 2001 Environmental Aid Guidelines due to the doubts it had in relation to Article 110 of the Treaty.


Étant donné que l’objectif du règlement (CE) no 562/2006 et ses modifications successives, à savoir l’établissement de règles applicables au franchissement des frontières par les personnes, ne pouvait pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais pouvait l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci pouvait prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

Since the objective of Regulation (EC) No 562/2006 and its successive amendments, namely the establishment of rules applicable to the movement of persons across borders, could not be sufficiently achieved by the Member States but could rather be better achieved at Union level, the Union was able to adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union (TEU).


Le groupe sur les contaminants est arrivé à la conclusion que, sur la base des données disponibles, on ne pouvait exclure que la citrinine, présente à un niveau non préoccupant en termes de néphrotoxicité, présente toutefois des risques de génotoxicité et de carcinogénicité.

The Panel on Contaminants concluded that based on the available data, a concern for genotoxicity and carcinogenicity could not be excluded as regards citrinin at the level of no concern for nephrotoxicity.


Le groupe sur les contaminants est arrivé à la conclusion que, sur la base des données disponibles, on ne pouvait exclure que la citrinine, présente à un niveau non préoccupant en termes de néphrotoxicité, présente toutefois des risques de génotoxicité et de carcinogénicité.

The Panel on Contaminants concluded that based on the available data, a concern for genotoxicity and carcinogenicity could not be excluded as regards citrinin at the level of no concern for nephrotoxicity.


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1. Par dérogation à l’article 21, paragraphe 1, du présent règlement, un vérificateur peut décider de ne pas effectuer de visite des sites auprès d’un petit émetteur visé à l’article 54, paragraphe 1, du règlement (UE) no 601/2012 si, au vu de son analyse des risques, il est arrivé à la conclusion qu’il pouvait accéder à distance à toutes les données utiles.

1. By way of derogation from Article 21(1) of this Regulation, a verifier may decide not to carry out a site visit of a small emitter referred to in Article 54(1) of Regulation (EU) No 601/2012 where the verifier has concluded, based on its risk analysis, that all relevant data can be remotely accessed by the verifier.


La requérante estime, à cet égard, que la Commission ne pouvait fonder la décision attaquée, qui constate une violation de l'article 65 du traité CECA, sur le règlement 1/2003 (1), une fois ledit traité arrivé à expiration;

It must be observed, in that regard, that the Commission could not base the contested decision alleging a breach of Article 65 CS on Regulation 1/2003, (1) once the ECSC Treaty ceased to be in force.


En effet, cette décision n’ayant précisé ni comment ni par qui le recours pouvait être formé, et se limitant à informer ses destinataires de l’existence d’une voie de recours ainsi que le délai de son exercice, les requérantes auraient été amenées à penser que leur requête pouvait être présentée en langue turque et par elles-mêmes.

Since that decision did not state either how or by whom an action could be brought and restricted itself to informing those persons to whom it was addressed that there was a legal remedy and that there was a time-limit for pursuit of that remedy, the appellants were led to think that their application could be submitted in Turkish and by themselves.


Si un mécanisme débouchant sur des choix équilibrés des États membres compétents pouvait être établi, au lieu de conférer un effet exclusif aux poursuites «les plus rapides» («premier arrivé, premier servi»), les discussions sur le principe ne bis in idem pourraient être relancées avec de meilleures chances de succès.

If a mechanism which would lead to balanced choices of jurisdiction can be established, instead of conferring an exclusive effect to the “fastest” prosecution (“first come, first served”), discussions on ne bis in idem could be re-launched with increased prospects of success.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.




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qu'il pouvait arriver ->

Date index: 2022-07-31
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