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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Il conviendrait peut-être mieux
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "qu'il conviendrait éventuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability




Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, lors de la mise en œuvre de la présente recommandation, il conviendrait de tenir dûment compte de la gravité des contenus illicites, ainsi que de tout type de préjudice potentiel causé par ces derniers — deux éléments qui influencent fortement la rapidité des éventuelles mesures prises —, ainsi que de ce qui peut raisonnablement être attendu des prestataires de services d'hébergement, compte tenu, au besoin, de l'état d'avancement des technologies et de la possibilité d'y recourir.

In addition, when giving effect to this Recommendation, due account should be taken of the seriousness of, and any type of potential harm caused by, the illegal content, which can be closely related to the swiftness of any action taken, and of what can be reasonably expected from hosting services providers, considering where relevant the state of development and possible use of technologies.


Il conviendrait d'examiner les éventuelles synergies avec les indicateurs politiques de l'UE existants.

Possible synergies with existing EU policy indicators should be explored.


Afin de veiller à ce que la culture d'OGM n'entraîne pas la présence accidentelle d'OGM dans d'autres produits, et tout en respectant le principe de subsidiarité, il conviendrait de veiller tout particulièrement à éviter une éventuelle contamination transfrontalière, d'un État membre dans lequel la culture est autorisée vers un État membre voisin qui l'interdit, sauf si les États membres concernés conviennent qu'il n'y a pas lieu de le faire en raison de conditions géographiques particulières.

In order to ensure that the cultivation of GMOs does not result in their unintended presence in other products and whilst respecting the principle of subsidiarity, particular attention should be paid to the prevention of possible cross-border contamination from a Member State where cultivation is allowed into a neighbouring Member State where it is prohibited, unless the Member States concerned agree that particular geographical conditions render it unnecessary.


Il conviendrait que le CRU évalue la résolvabilité des établissements et des groupes et prenne des mesures visant à éliminer tout obstacle éventuel à leur résolvabilité.

The Board should assess the resolvability of institutions and groups, and take measures aimed at removing impediments to resolvability, if any.


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Afin de garantir la plus grande transparence possible et de prévenir les abus liés à d’éventuels conflits d’intérêts lorsque les consommateurs recourent aux services d’intermédiaires de crédit, il conviendrait que ces derniers soient soumis à certaines obligations d’information préalable à leur prestation de services.

In order to ensure the fullest possible transparency and to prevent abuses arising from possible conflicts of interest when consumers use the services of credit intermediaries, the latter should be subject to certain information disclosure obligations prior to the performance of their services.


Le déploiement de l’espacement entre canaux de 8,33 kHz au-dessus du FL 195 devrait par conséquent être envisagé uniquement comme une première étape, qu’il conviendrait d’évaluer en temps utile en vue d’une extension éventuelle, sur la base d’une analyse appropriée des incidences opérationnelles, économiques et sur la sécurité.

Implementation of 8,33 kHz channel spacing above FL 195 should therefore be considered only as a first step which would need to be evaluated for possible expansion in due time, on the basis of proper operational, safety and economic impact assessment.


Il conviendrait que ces indicateurs deviennent les indicateurs communs à utiliser par tous les États membres, éventuellement en association avec d’autres indicateurs préexistants.

These indicators should become the common indicators to be used in all Member States – possibly combined with other already existing indicators.


Pour les produits de la pêche, les éventuelles suspensions temporaires des droits du tarif douanier commun, viseront les biens destinés au marché local. Pour contribuer à l'intégration régionale, il conviendrait de vérifier si les matières premières pour lesquelles des suspensions sont sollicitées, ne sont pas disponibles dans la zone géographique concernée.

In the case of fisheries products, any such measure would be approved only for products intended for the local market. In order to contribute to regional integration, it is necessary to verify if raw materials for which suspension of tariffs are requested, are not available in the geographical area concerned.


Pour les produits de la pêche, les éventuelles suspensions temporaires des droits du tarif douanier commun, viseront les biens destinés au marché local. Pour contribuer à l'intégration régionale, il conviendrait de vérifier si les matières premières pour lesquelles des suspensions sont sollicitées, ne sont pas disponibles dans la zone géographique concernée.

In the case of fisheries products, any such measure would be approved only for products intended for the local market. In order to contribute to regional integration, it is necessary to verify if raw materials for which suspension of tariffs are requested, are not available in the geographical area concerned.


(30) En ce qui concerne la fixation des teneurs maximales, il conviendrait notamment d'examiner, d'une part, l'opportunité d'une réduction ultérieure des teneurs fixées et notamment la question de savoir quels sont les liens éventuels entre elles et, d'autre part, le développement de normes à ce sujet concernant les produits autres que les cigarettes, en particulier le tabac à rouler.

(30) In connection with the fixing of maximum yields, it ought to be considered whether, on the one hand, it is advisable at a later date to reduce the yields fixed and in particular how, if at all, they are connected and, on the other hand, whether standards on these matters should be developed for products other than cigarettes, in particular rolling tobacco.


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