Traduction de «qu'il ait tenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

lecteur AIT [ lecteur optique AIT ]
AIT reader

observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique
monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics

tenue de feu | tenue de protection | tenue de service
fire suit | fire-fighting tunic | turn-out suit

tenue des comptes | tenue de la comptabilité | tenue des livres | tenue des livres comptables | tenue de comptabilité | comptabilité
bookkeeping | book-keeping | book keeping | recordkeeping | maintenance of accounts

tenue de ville décontractée [ tenue d'affaires décontractée | tenue vestimentaire décontractée | tenue de bureau décontractée | tenue professionnelle décontractée ]
business casual dress [ business casual | business casual attire | business casual wear | casual dress ]

service de tenue de comptes | service de tenue de livres | service de tenue de comptabilité | mission de tenue des comptes | mission de tenue de comptabilité
bookkeeping service | bookkeeping engagement

préposé à l'intendance tenu de manipuler des aliments [ préposée à l'intendance tenue de manipuler des aliments | employé à l'intendance tenu de manipuler des aliments | employée à l'intendance tenue de manipuler des aliments ]
employee in commissary and engaged in handling foods

tenue de registres | tenue des documents comptables
record keeping

être tenu responsable, être tenue responsable
at fault

assurer la tenue de registres miniers
control the preparation of mining production records and reports | ensuring mining records are maintained | be responsible for mining records and reports | ensure mining records are maintained

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

37 (1) Les textes pétroliers ou gaziers de la première nation doivent prévoir qu’aucun projet, sauf s’il est soustrait à l’évaluation environnementale par les règlements pris en vertu du paragraphe 63(2), ne peut être entrepris sans qu’une évaluation environnementale ait été effectuée en vertu de ceux-ci et que chaque autorité décisionnelle ait tenu compte des résultats de l’évaluation environnementale pour prendre une décision quant à sa réalisation.
37 (1) A first nation’s oil and gas laws must provide that no project, unless exempted by regulations made under subsection 63(2), may be undertaken until an environmental assessment of it has been conducted under those laws and every decision-making authority for the project has taken the results of the assessment into account in making any decision that would enable the project to be undertaken.

En outre, il n’est pas certain qu’on ait déterminé dans son cadre chaque séquence d’accident possible et qu’on en ait tenu compte.
Additionally, there is no certainty that every possible accident sequence has been identified and accounted for.

En ce qui concerne l'argument selon lequel la mesure équivalait à une aide au sauvetage, bien que la Commission ait tenu des discussions avec les autorités grecques concernant Larco depuis 2011, les autorités n'ont jamais mentionné que les garanties de 2011 devaient être considérées comme une aide au sauvetage et n'ont jamais fourni de notification à cet égard.
As regards the argument that the measure amounted to rescue aid, although the Commission has held discussions with the Greek authorities concerning Larco since 2011, the authorities never mentioned that the 2011 guarantees should be considered as rescue aid and never provided any notification to that effect.

Le Comité se félicite que la Commission ait tenu compte, dans la formulation des propositions à l'examen, des différentes considérations qu'il a exprimées dans ses précédents avis.
The Committee welcomes the fact that the Commission has taken account of various points that it raised in its previous opinions when drawing up these proposals.

Le Comité des régions se réjouit que la stratégie ait tenu compte des appels qu'il avait lancés précédemment à la Commission pour qu'elle élabore des plans d'action spécifiques de lutte contre la traite des êtres humains et intègre cette action dans ses relations avec les pays tiers.
is pleased that its earlier calls for the Commission to draw up specific action plans for combating human trafficking and to integrate this campaign into relations with third countries have been heeded in the strategy;

DPAG a regretté qu’en dépit du fait qu’elle ait attiré l’attention sur ce point dans sa plainte du 3 décembre 2002, la Commission n’en ait tenu aucun compte dans la présente procédure.
DPAG regretted that the Commission had not taken this fact, which DPAG already highlighted in its complaint of 3 December 2002, into account in these proceedings.

Bien que la proposition ait tenu compte dans une large mesure des travaux du Conseil au sujet du projet de décision-cadre, en particulier pour ce qui est des catégories de données à conserver, elle présente des différences par rapport à ce projet de décision-cadre sur plusieurs points importants.
Although the proposal has taken account to a significant extent of the work done by the Council on the draft Framework Decision, especially as far as the categories of data to be retained are concerned, it differs from the draft Framework Decision in a number of important areas.

Aussi le Bloc québécois se réjouit que le gouvernement ait cédé à nos pressions, ait tenu de compte de nos avis et ait retenu certaines de nos suggestions.
The Bloc is therefore delighted that the government has given in to our pressures and has taken our opinions into account and retained some of our suggestions.

Je demande au député comment les hommes et les femmes qui nous écoutent devraient voir le rôle du commissaire à protection de la vie privée? (1605) [Traduction] M. Scott Brison: Monsieur le Président, je pense que le fait que le commissaire à la protection de la vie privée ait agi de façon aussi exceptionnelle et qu'il ait tenu des propos aussi cinglants pour décrire la situation témoigne de son irritation envers le gouvernement, une irritation qu'il partage avec nombre de Canadiens et de députés qui constatent à quel point le gouvernement, par ses méthodes furtives, compromet la notion même d'accès à l'information et est prêt à tout pour réduire davantage le rôle du Parlement.
I would ask the hon. member how the men and women listening to us should perceive the role of the privacy commissioner (1605) [English] Mr. Scott Brison: Mr. Speaker, I think the fact that the privacy commissioner took those extraordinary steps and used the very strong totalitarian language that he did to describe the situation indicates his frustration with the government, a frustration he shares with many Canadians and many members of parliament who recognize the degree to which the government, through stealthy methods, jettisons any notion of access to information and will do anything it can to further reduce the role of parliament.

2. Lorsque des projets aéroportuaires font l'objet d'une évaluation des incidences sur l'environnement en application de la directive 85/337/CEE, l'évaluation effectuée conformément à cette directive est considérée comme satisfaisant aux dispositions du paragraphe 1, à condition que l'évaluation ait tenu compte, dans la mesure du possible, des informations visées à l'annexe II de la présente directive.
2. Where airport projects are subject to an environmental impact assessment pursuant to Directive 85/337/EEC, the assessment carried out in accordance with that Directive shall be considered as meeting the requirements of paragraph 1, provided that the assessment has taken into account as far as possible the information as specified in Annex II to this Directive.