Vertaling van "qu'il advient " (Frans → Engels) :

Le Secrétariat suit ce qui advient des attitudes communes et en tient les Participants dûment informés en mettant à jour, sur OLIS, “l'état des attitudes communes en vigueur”.
The Secretariat shall monitor the status of Common Lines and shall keep the Participants informed accordingly, through the maintenance of the listing “The Status of Valid Common Lines” on OLIS.

Permettez-moi de vous poser une dernière question, s'il y a un élément que vous aimeriez voir dans ce budget—s'il advient et au moment où il advient—quel serait-il?
Let me finally ask you, sir, if there is one thing you'd like to see in this budget—if and when it does come—what would it be?

Le principe juridique visé ici est celui de "l'épuisement", c'est-à-dire que lorsque qu'une firme pharmaceutique a vendu son produit, son brevet est échu et elle n'a plus aucun droit sur ce qu'il advient de ce produit.
The legal principle here is "exhaustion", the idea that once a pharmaceutical company has sold its product its patent rights are exhausted and it no longer has any rights over what happens to the product.

En règle générale, l'épuisement d'un brevet pharmaceutique prend effet dès que le produit est commercialisé, de sorte que le fabricant n'a plus aucun droit sur ce qu'il advient du produit une fois qu'il l'a mis en vente.
As a general rule, a pharmaceutical patent is exhausted as soon as the product is marketed, which means that the manufacturer no longer has any rights over what happens to the product once it has been sold.

Qu'advient-il si le pollueur est insolvable ? Les États membres, et donc les contribuables, devront-ils payer ?
What happens if the polluter has no money - will Member States and hence tax payers have to pay?

Dans les études pour lesquelles des animaux (par exemple des rongeurs et d'autres mammifères) sont utilisés, l'inspecteur doit examiner ce qu'il advient d'un certain pourcentage d'animaux depuis leur arrivée à l'installation d'essais jusqu'à leur autopsie.
In studies in which animals (i.e., rodents and other mammals) are used, the inspectors should follow a certain percentage of individual animals from their arrival at the test facility to autopsy.

Le 1 octobre 2003, des règles supplémentaires entreront en vigueur (voir «Qu'advient-il des animaux des troupeaux au sein desquels un cas de tremblante a été constaté?»)
From 1 October 2003 extra rules will enter into force (see “What happens to other animals in flocks which have a case of scrapie?”).

Qu'advient-il des animaux des troupeaux au sein desquels un cas de tremblante a été constaté?
What happens to the other animals in flocks which have a case of scrapie?

Cependant, nous savons encore très peu de choses sur ce qu'il en advient après leur utilisation, une fois qu'ils sont rejetés dans l'environnement», a déclaré M. Philippe Busquin, commissaire à la recherche.
Nevertheless, the knowledge of what happens with antibiotics after their use, once they are released into the environment, has been very limited until now,” said Research Commissioner Philippe Busquin.

Sont, par conséquent, visées au premier chef, les Cours d'appel, sauf lorsqu'il advient qu'elles statuent en premier ressort, ainsi que les autres juridictions nationales qui connaissent d'une affaire en qualité de juridiction d'appel.
This essentially refers, therefore, to appeal courts, except when they are sitting as tribunals of first instance, and to other national courts hearing cases in their capacity as appeal courts.