Traduction de «qu'envisageait m franz » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

opération de Franz
Franz operation

opération de Franz | opération de Keyes
Franz operation

instruments de Franz
Franz instruments

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a également indiqué qu'elle envisageait de choisir les États-Unis d'Amérique (ci-après les «États-Unis») comme pays tiers à économie de marché (ci-après le «pays analogue») au sens de l'article 2, paragraphe 7, point a), du règlement de base.
The Commission also stated that it envisaged using the United States of America (‘the USA’) as a third market economy country (‘analogue country’) within the meaning of Article 2(7)(a) of the basic Regulation.

La Commission a communiqué à toutes les parties intéressées les faits et considérations essentiels sur la base desquels elle envisageait de proposer le maintien des mesures antidumping en vigueur.
The Commission disclosed to all interested parties the essential facts and considerations on the basis of which it intended to maintain the anti-dumping measures in force.

Tel était notamment le cas de la crèche Palmerston lorsque, par lettre du 18 mars 2002, la Commission a informé le président du comité budgétaire du Conseil qu'elle envisageait de prendre en location le bâtiment Palmerston avec une option d'achat.
This was the case with the Palmerston crèche, when, by letter of 18 March 2002, the Commission informed the President of the Council Budget Committee that it intended to rent the Palmerston building with a purchase option.

Cette partie du lot 6 sur le plan enregistré 120, telle que décrite dans un acte entre Franz Benedek et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, enregistré audit bureau sous le numéro 35119 en date du 25 mai 1970; ladite partie renfermant environ 39 hectares;
That part of Lot 6 on Registered Plan 120, described in a deed between Franz Benedek and Her Majesty the Queen in right of Canada, registered in said office as 35119 on May 25, 1970, said part containing about 39 hectares;

(Le document est déposé) Question n 1155 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le Groupe de travail sur les processus (GTP) (anciennement le Comité directeur consultatif) d’élaboration du règlement sur les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier: a) le GTP est-il encore actif et, sinon, quand a-t-il cessé de l’être; b) quels sont/étaient le nom et l’affiliation de chacun des membres du GTP; c) quels éléments constitutifs d’une réglementation sont/étaient à l’étude; d) quels principes d’élaboration des normes de performance sont/étaient à l’étude; e) quelle portée et quelle rigueur envisage-t-on ou envisageait-on de donner aux normes de performance; f) quels mécanismes d’exécution sont/étaient à l’étude; g) quelles approches architecturales sont/étaient à l’étude pour l’élaboration des normes de performance de sous-secteur; h) envisage-t-on ou envisageait-on de fixer un prix au carbone et, si oui, quelles sont/étaient les considérations prises en compte; i) combien y a-t-il eu de réunions jusqu’à présent et pour chaque réunion, (i) quand a-t-elle eu lieu, (ii) qui y assistait, (iii) où a-t-elle eu lieu, (iv) quel était l’ordre du jour; j) quand le règlement sur les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier pourra-t-il être publié dans la partie I de la Gazette du Canada, et pourquoi n’a-t-il pas pu l’être à la fin de 2012 comme prévu; k) quand (mois et année) est-il censé entrer en vigueur?
(Return tabled) Question No. 1155 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the Process Working Group (PWG) (formerly the Consultative Steering Committee) for the government’s greenhouse gas regulation development for the oil and gas sector: (a) is the PWG still in operation and, if not, when did it cease to operate; (b) what is/was the membership of the PWG, including the name and the affiliation of each member; (c) what specific framework elements of a regulatory approach are/were being considered; (d) what principles under which the performance standards will be developed are/were being considered; (e) what scope and stringency of the performance standards are/were being considered; (f) what compliance mechanisms are/were being considered; (g) what architectural approaches in the development of sub-sector performance standards are/were being considered; (h) is/was carbon pricing being considered and, if so, what are/were the specific considerations; (i) how many meetings have taken place to date and for each meeting, (i) what was the date, (ii) who was in attendance, (iii) where did the meeting occur, (iv) what was the agenda; (j) when will oil and gas sector greenhouse gas regulations be ready to publish in Canada Gazette 1, and why were they delayed from the end of 2012; and (k) when (month and year) are oil and gas regulations scheduled to come into force?

Le Tribunal a conclu, aux points 49 des arrêts attaqués, que Freixenet avait été entendue conformément à l’article 73, seconde phrase, du règlement nº 40/94, dans la mesure où elle avait pu prendre position sur les raisons pour lesquelles l’OHMI envisageait de rejeter les demandes d’enregistrement des marques en ce qu’elles ne présentaient pas le caractère distinctif requis à cet égard.
The Court found, at paragraph 49 of the judgments under appeal, that Freixenet had been heard in accordance with the second sentence of Article 73 of Regulation No 40/94 since it could have presented its comments on the reasons why OHIM was minded to reject the applications for registration of the marks in so far as they did not have the distinctive character required in that regard.

À cette réunion, Canada Malting a déclaré publiquement qu'elle envisageait de développer sa capacité de maltage dans le monde, mais qu'elle n'envisageait pas de le faire dans l'Ouest du Canada parce qu'elle ne voulait pas devoir acheter son orge dans un système de commercialisation à comptoir unique tel que la Commission canadienne du blé.
At that particular meeting, Canada Malting made a public statement that they were looking to expand their malt capacity in the world, but they were not willing to look at western Canada to do it, because they were not willing to try to access their barley product through a single-desk marketing system such as the Canadian Wheat Board.

Selon le procès-verbal s’y rapportant, le secrétaire général envisageait de soumettre au bureau une proposition pour sa réunion du 25 février 2004.
According to the minutes of the hearing, the Secretary-General intended to submit a proposal to the Bureau for its meeting to be held on 25 February 2004.

Si je peux me placer du point de vue de Skytrain un instant—c'est peut-être une forme de mémoire sélective des documents publics—, la compagnie Canadien Pacifique a aussi annoncé qu'elle envisageait d'ouvrir une troisième ligne ferroviaire sur le tracé même qu'envisageait Skytrain.
If I wear the Skytrain hat for a second maybe it's sort of selective memory in public documents the Canadian Pacific Railway also published that it was looking to consider putting a third rail line down that same area where Skytrain was looking to come along.

Cela montre à quel point il connaît mal le dossier. Lorsque nous lui avons demandé s'il envisageait d'exempter les armes de poing de calibre .32, lesquelles sont utilisées dans les coupes du monde, nous avons eu une idée, d'après sa réponse, du genre de consultations qu'il a eues avec ces groupes (1120) Il a dit qu'il n'envisageait absolument pas d'exempter les armes de calibre .32.
When we asked him if he would consider exempting the .32 calibre handgun, which is one of the handguns used in world cup competition, the record tells how much consultation really went on between himself and those groups of people (1120 ) He stated he would certainly not consider exempting the .32 calibre.