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Après avoir justifié de sa qualité
Après avoir reçu la commande
Après avoir échangé leurs pleins pouvoirs
Après la réception de la commande
Après réception de la commande
Chute après avoir buté contre un objet
En mangeant ou après avoir mangé
Femme s'infectant immédiatement après avoir accouché
Si vous prenez le volant après avoir bu
Taux de rejet après essais initiaux
Toux après avoir mangé

Traduction de «qu'après avoir rejeté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
chute après avoir buté contre un objet

Fall from bump against object






après la réception de la commande | après réception de la commande | après avoir reçu la commande

after receipt of order | ARO


femme s'infectant immédiatement après avoir accouché

woman who becomes infected immediately after giving birth


après avoir échangé leurs pleins pouvoirs

having exchanged their Full Powers


après avoir justifié de sa qualité

on production of his authority


taux de rejet après essais initiaux

infantile mortality rate


Si vous prenez le volant après avoir bu

If you drive after drinking


La loi et la conduite avec les facultés affaiblies au Manitoba Projet de loi 3 - Au Manitoba, conduire avec les facultés affaiblies ou après avoir été suspendu peut coûter cher

Manitoba's Tough Drinking and Driving Legislation - Bill 3 - It doesn't pay to drive impaired or suspended in Manitoba
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Erreur de droit consistant dans le fait d’avoir rejeté la responsabilité de l’Union pour les dommages découlant de l’inscription de Rose Vision au niveau W 2 du système d’alerte précoce (EWS) établi par la décision 2008/969/CE, ainsi que de la suspension des paiements à Rose Vision (point 120 de l’arrêt attaqué).

Error of law consisting in rejecting the European Union’s liability for the damage arising from Rose Vision’s inclusion in alert level W2 of the Early Warning System (EWS) established by Decision 2008/969/EC, and the suspensions of payment to Rose Vision (paragraph 120 of the judgment under appeal).


47. || COM/2013/0262 2013/0137/COD || Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à la production et à la mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction des végétaux (règlement sur le matériel de reproduction des végétaux) || Après avoir rejeté la proposition en première lecture, en avril 2014, le PE a demandé son retrait à la Commission par lettre du Président du PE en date du 11/09/2014 [D (2014)41887].

47. || COM/2013/0262 2013/0137/COD || Proposal for a REGULATION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL On the production and making available on the market of plant reproductive material (plant reproductive material law) || Following its rejection of the proposal in 1st reading in April 2014, EP has asked COM to withdraw in letter by EP President dated 11/09/2014 D(2014)41887.


D. considérant qu'après avoir rejeté l'accord TFTP temporaire, une majorité du Parlement européen a malheureusement donné son approbation à l'accord actuel bien qu'il ne prévoie aucune clause de sauvegarde visant à garantir qu'aucun transfert de données en vrac n'ait lieu ni qu'aucun contrôle judiciare indépendant ne fasse défaut;

D. whereas, after rejecting the temporary TFTP Agreement, unfortunately the majority of the European Parliament only gave its consent to the current TFTP Agreement even though it did not provide safeguards to ensure the prevention of the transfer of bulk data and lacked independent judicial control;


D. considérant qu'après avoir rejeté l'accord TFTP temporaire, le Parlement européen n'a donné majoritairement son approbation à l'actuel accord TFTP qu'en raison de la protection renforcée que celui-ci offre afin de sauvegarder les données à caractère personnel des citoyens de l'Union européenne et leur droit à la protection de la vie privée;

D. whereas, having rejected the temporary TFTP Agreement, a majority of the European Parliament gave its consent to the current TFTP Agreement only on account of the strengthened protection it afforded with a view to safeguarding EU citizens’ personal data and privacy rights;


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B. considérant qu'après avoir rejeté l'accord TFTP temporaire, une majorité du Parlement n'a donné son approbation à l'actuel accord qu'en raison des protections renforcées qu'il offrait en termes de préservation des données à caractère personnel et des droits des citoyens de l'Union européenne au respect de la vie privée;

B. whereas, after rejecting the temporary TFTP Agreement, a majority of the European Parliament only gave its consent to the current TFTP Agreement due to strengthened protections safeguarding the personal data and privacy rights of EU citizens;


Par leur cinquième moyen, les requérants reprochent au Tribunal d’avoir rejeté le septième moyen du recours et d’avoir validé le refus par la Commission d’accorder à KME une réduction de l’amende en raison de son incapacité de paiement.

By their fifth plea, the Appellants criticize the GC for rejecting the seventh plea of the Application and upholding the Commission's refusal to grant KME a fine reduction on account of its inability to pay.


Par le troisième moyen, les requérants reprochent au Tribunal d’avoir rejeté le quatrième moyen au recours selon lequel, en augmentant le montant de départ de l’amende infligée à KME du pourcentage maximal par année de participation au cartel, la Commission a violé les lignes directrices de 1998 pour le calcul du montant des amendes ainsi que les principes d’égalité de traitement et de proportionnalité, dès lors qu’elle n’a pas tenu compte de l’intensité variable de l’infraction en cause au cours de sa durée, alors même qu’elle avait conclu que, pendant trois ans, le cartel était dormant et ne produisait pas d’effets ...[+++]

By the third plea, the Appellants criticize the GC for rejecting the fourth plea of the Application, according to which the Commission misapplied the 1998 Fining Guidelines and infringed the principles of proportionality and equal treatment by imposing the maximum percentage increase in the starting amount of KME's Fine on account of duration, despite its finding that for three years the cartel was dormant and did not have any harmful effect. In the Appellants' view, the GC infringed EU law and provided an obscure, illogical and inadequate statement of reasons for its upholding of the relevant part of the Decision.


Par leur quatrième moyen, les requérants reprochent au Tribunal d’avoir rejeté le cinquième moyen de leur recours, aux termes duquel la Commission a refusé — en violation du point 3 des lignes directrices ainsi que des principes d’équité et d’égalité de traitement — à KME une réduction de l’amende en raison de plusieurs circonstances atténuantes.

By their fourth plea, the Appellants criticize the GC for rejecting the fifth plea of the Application and upholding the relevant parts of the Decision, in which the Commission — in violation of the Fining Guidelines and the principles of fairness and equal treatment — denied KME the benefit of a fine reduction on account of the application of several mitigating factors.


Il est irréaliste de réclamer maintenant des négociations, après avoir rejeté la proposition de M. Ahtisaari et après avoir refusé d’adopter une résolution du Conseil de sécurité.

It is unrealistic to call for negotiations now, after rejecting Mr Ahtisaari's proposal and refusing to adopt a Security Council resolution.


- (EN) Madame la Présidente, la commission économique et monétaire a envisagé la manière dont nous devrions poursuivre notre travail sur cette directive après avoir rejeté la proposition de la Commission lors de la dernière séance plénière par une considérable majorité.

– Madam President, the Committee on Economic and Monetary Affairs has considered how we should continue to work on this directive after we rejected the Commission proposal in the last plenary by a considerable majority.




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qu'après avoir rejeté ->

Date index: 2024-10-01
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