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Alternance homme-femme
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Banc alternés
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Réaliser les procédures d’ouverture et de fermeture
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élaboration du droit communautaire
élaboration du droit de l'UE
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élaborer des procédures de travail
études en alternance

Vertaling van "qu'alternative aux procédures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
praticien de médecine alternative | praticien de médecine douce | praticien de médecine alternative/praticienne de médecine alternative | praticien de médecine non conventionnelle/praticienne de médecine non conventionnelle

complementary medicine practitioner | complementary therapy practitioner | complementary therapist | naturopath


enseignement en alternance | études en alternance | formation alternée | formation en alternance

alternating training | intermittent education


production agricole alternative [ culture alternative | production agricole de substitution ]

alternative agricultural production [ alternative crops | substitute agricultural production ]


alternance homme-femme | alternance homme-femme sur les listes | alternance homme-femme sur les listes électorales

zipping


banc alternés | bancs alternants | bancs d'alluvions alternés

alternate bars | alternating bars


procédure pénale [ droit de la procédure pénale | procédure criminelle | procédure pénale spéciale | procédure simplifiée ]

criminal procedure [ law of criminal procedure | simplified procedure | special criminal procedure | criminal procedure(UNBIS) ]


élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]


procédure de règlement des griefs [ procédure du règlement des griefs | procédure applicable aux griefs | procédure relative aux griefs | procédure de griefs | procédure de grief | procédure de réclamation | mécanisme de règlement de griefs ]

grievance procedure [ grievance process | grievance proceeding ]


respecter les procédures d’ouverture et de fermeture | suivre les procédures d’ouverture et de fermeture | exécuter les procédures d’ouverture et de fermeture | réaliser les procédures d’ouverture et de fermeture

execute open and closing procedures | execute procedures to open and close | execute opening and closing procedures | follow standard procedures to open and close the venues


créer des procédures de travail | développer de procédures de travail | concevoir des procédures de travail | élaborer des procédures de travail

create working guidelines | define a set of standards | develop work procedures | develop working procedures
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Estonie: la loi de réorganisation adoptée en 2008 a créé une solution alternative aux procédures de faillite qui permet aux sociétés de survivre en cas de problèmes temporaires de solvabilité.

Estonia: The Reorganisation Act adopted in 2008 created an alternative to bankruptcy proceedings that enable companies to survive in case of temporary solvency problems.


La résolution constitue une alternative aux procédures d’insolvabilité normales et offre un moyen de restructurer ou de liquider une banque défaillante et dont la défaillance susciterait des préoccupations au regard de l’intérêt général (en menaçant la stabilité financière, la continuité des fonctions critiques de la banque et/ou la sécurité des dépôts, les actifs des clients et les deniers publics).

Resolution constitutes an alternative to normal insolvency procedures and provides a means to restructure or wind down a bank that is failing and whose failure would create concerns as regards the general public interest (threaten financial stability, the continuity of a bank's critical functions and/or the safety of deposits, client assets and public funds).


Des mécanismes non judiciaires de résolution des conflits seront également encouragés en tant qu'alternative aux procédures judiciaires.

Non-judicial conflict resolution will also be promoted as an alternative to litigation.


I. considérant qu'il est important de mieux faire connaître l'existence des mécanismes d'ADR et d'encourager davantage les consommateurs et les professionnels à y recourir en tant qu'alternative aux procédures judiciaires afin d'éviter la logique de confrontation et d'offrir la perspective d'une situation gagnant-gagnant;

I. whereas it is important to assure better publicising of the existence of ADR mechanisms and to do more to encourage consumers and professionals to use them as an alternative to court proceedings, in order to make it possible to avoid a confrontational approach and offer the prospect of a win-win situation,


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I. considérant qu'il est important de mieux faire connaître l'existence des mécanismes d'ADR et d'encourager davantage les consommateurs et les professionnels à y recourir en tant qu'alternative aux procédures judiciaires afin d'éviter la logique de confrontation et d'offrir la perspective d'une situation gagnant-gagnant;

I. whereas it is important to assure better publicising of the existence of ADR mechanisms and to do more to encourage consumers and professionals to use them as an alternative to court proceedings, in order to make it possible to avoid a confrontational approach and offer the prospect of a win-win situation,


C. considérant qu'il est important de mieux faire connaître l'existence des ADR et d'encourager davantage les consommateurs et les professionnels à y recourir, en tant qu'alternative aux procédures judiciaires afin d'éviter la logique de confrontation et d'offrir la perspective d'une situation gagnant-gagnant;

C. whereas it is important to assure better publicising of the existence of ADR mechanisms and to do more to encourage consumers and professionals to use them as an alternative to court proceedings, in order to make it possible to avoid a confrontational approach and offer the prospect of a win-win situation,


de coordonner et promouvoir le développement et l’utilisation de méthodes alternatives aux procédures, y compris dans les domaines de la recherche fondamentale et appliquée et les essais réglementaires.

coordinating and promoting the development and use of alternatives to procedures including in the areas of basic and applied research and regulatory testing.


182. souligne la nécessité que les enfants soient traités conformément aux règles propres à la justice des mineurs, de même que la nécessité de chercher des solutions alternatives aux procédures judiciaires; demande qu'il soit fait appel à des procureurs spécialistes des mineurs et à des avocats œuvrant activement dans le domaine du droit social pour assister les enfants en justice; demande l'établissement de commissions de vérité et de réconciliation;

182. Stresses the need for children to be treated in accordance with the rules of youth justice as well as the need to seek alternatives to judicial proceedings; calls for specialist youth prosecutors and lawyers active in the field of social law to assist children in court; calls for the establishment of truth and reconciliation commissions;


Lors du contrôle de la conformité du véhicule en ce qui concerne les émissions de CO, comme autre alternative la procédure mentionnée au point 4.3.4.3, le constructeur peut appliquer un coefficient d’évolution fixe CE de 0,92 et multiplier toutes les valeurs de CO mesurées à zéro km par ce coefficient.

When checking the conformity of vehicle for CO emissions, as an alternative to the procedure mentioned in Section 4.3.4.3, the vehicle manufacturer may use a fixed evolution coefficient EC of 0,92 and multiply all values of CO measured at zero km by this factor.


La proposition prévoit notamment d’encourager davantage les solutions alternatives aux procédures faisant intervenir des animaux vivants et fournit une base solide pour l’application du principe des trois R (Replacement, Reduction and Refinement – remplacement, réduction et perfectionnement) dans les expérimentations animales.

The Proposal will in particular encourage alternative methods rather than those involving live animals and provides a solid basis for the application of the principle of the Three Rs (Replacement, Reduction and Refinement) in animal experiments.




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qu'alternative aux procédures ->

Date index: 2023-01-14
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