Traduction de «qu'a déjà mentionnées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prouver que quelqu'un a déjà contredit sa propre affirmation
hansardize someone

marché qui a déjà fait l'objet d'un appel d'offres préliminaire
pre-tendered contract

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

invention mentionnée en premier lieu dans les revendications
invention first mentioned in the claims

Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]
Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]

Toute hernie mentionnée en K46:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène
Any condition listed under K46:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene

Toute hernie mentionnée en K45, précisée comme gangréneuse
Any condition listed under K45 specified as gangrenous

Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène
Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene

Règlement sur certaines indemnités forfaitaires mentionnées à l'article 44 de la Loi sur l'assurance automobile
Regulation respecting certain lump sum indemnities referred to in section 44 of the Automobile Insurance Act

participation à la saisie | saisie par voie de participation | saisie d'objets déjà saisis
participation in the attachement | participation seizure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission présentera un cadre détaillé d'activité dans le contexte de la communication relative aux « technologies d'information et de communication pour les véhicules intelligents», déjà mentionnée.
The Commission will present a detailed activity framework in the abovementioned communication on information and communication technologies for intelligent vehicles.

En dépit de l'augmentation des dépenses de formation des entreprises privées déjà mentionnée (de 1,6 % à 2,3 % des coûts de la main d'oeuvre entre 1993 et 1999), le niveau actuel d'investissement n'est pas à la hauteur du défi auquel l'Europe est confrontée dans ce domaine.
In spite of the growth of private enterprise spending on vocational training mentioned above (from 1.6% to 2.3% of labour costs from 1993 to 1999), the current level of funding does not match the challenge facing Europe in this area.

La Commission a ainsi présenté une proposition relative à l’établissement du principe de disponibilité des informations en matière répressive en même temps qu'une proposition parallèle relative à des garanties adéquates et à des droits de recours effectifs pour le transfert des données à caractère personnel aux fins de la coopération policière et judiciaire en matière pénale, déjà mentionnée[5].
The Commission presented a proposal on exchange of information under the establishment of the principle of availability , with a parallel proposal on appropriate guarantees and rights of effective remedies for the transfer of personal data processed in the framework of police and judicial cooperation in criminal matters, already mentioned[5].

l'état physique (solide — avec, selon le cas, des informations de sécurité appropriées et disponibles en ce qui concerne la granulométrie et la surface spécifique, si elles ne sont pas déjà mentionnées ailleurs dans la fiche de données de sécurité —, liquide ou gazeux) et la couleur de la substance ou du mélange, tels qu'ils sont fournis, doivent être indiqués.
The physical state (solid (including appropriate and available safety information on granulometry and specific surface area if not already specified elsewhere in this safety data sheet), liquid, gas) and the colour of the substance or mixture as supplied shall be indicated.

Une autre partie, déjà mentionnée au considérant 24, a déclaré qu'elle devrait faire l'objet d'un examen individuel, puisqu'elle a soumis les informations nécessaires dans les délais fixés et qu'un autre producteur-exportateur, Union Steel China, s'est déjà vu accorder le bénéfice d'un examen individuel.
Another party, already referred to in recital (24) above, argued that it should be granted individual examination as it has submitted the necessary information within the time limits set and as individual examination was already granted to another exporting producer, Union Steel China.

[2] Ce chiffre de 2,6 % inclut l'augmentation de croissance du PIB de l’UE de 0,8 % déjà mentionnée, ainsi que les gains supplémentaires, jusqu’à 1,8 % du PIB, qui pourraient être réalisés en vertu d’un scénario plus ambitieux voyant les États membres abolir pratiquement toutes les restrictions existantes.
[2] The figure 2.6% includes the above mentioned 0.8% of additional EU GDP as well as additional gains of up to 1.8% of GDP which could be achieved under a more ambitious scenario in which Member States abolish almost all restrictions.

L’état physique (solide — avec, le cas échéant, des informations de sécurité appropriées et disponibles sur la granulométrie et la surface spécifique, si elles ne sont pas déjà mentionnées ailleurs dans la fiche de données de sécurité —, liquide ou gazeux) et la couleur de la substance ou du mélange, tels qu’ils sont fournis, doivent être indiqués.
The physical state (solid (including appropriate and available safety information on granulometry and specific surface area if not already specified elsewhere in this safety data sheet), liquid, gas) and the colour of the substance or mixture as supplied shall be indicated.