Traduction de «puisse raisonnablement utiliser » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

mauvais emploi raisonnablement prévisible [ faute d'utilisation raisonnablement prévisible ]
reasonably foreseeable misuse

utilisation abusive raisonnablement prévisible
reasonably foreseeable misuse

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Lorsqu’il est évident qu’un produit, une catégorie ou un groupe de produits, présentent un risque grave lorsqu’ils sont utilisés aux fins prévues ou dans des conditions raisonnablement prévisibles, la Commission peut, au moyen d’actes d’exécution, prendre toute mesure appropriée en fonction de la gravité de la situation, y compris des mesures d’interdiction, de suspension ou de restriction de la mise sur le marché ou de la mise à disposition sur le marché de tels produits, ou de fixation de conditions particulières pour leur commercialisation, afin de garantir un niveau élevé de protection de l’intérêt public, sous réserve que le risque ne puisse être maîtrisé de façon satisfaisante par des mesures prises par le ou les États membres concernés ou par toute autre procédure dans le cadre de la législation de l’Union.
1. Where it is evident that a product, or a specific category or group of products, when used in accordance with the product's intended purpose or under conditions which can be reasonably foreseeable, presents a serious risk the Commission may, by means of implementing acts, take any appropriate measures depending on the gravity of the situation, including measures prohibiting, suspending or restricting the placing or making available on the market of such products or laying down special conditions for their marketing, in order to ensure a high level of protection of the public interest, provided that the risk cannot be contained satisfactorily by means of measures taken by the Member State(s) concerned or by any other procedure under Union legislation.

les Autres instruments sont émis directement ou par l'intermédiaire d'une entité incluse dans la consolidation du groupe en vertu de la première partie, Titre II, chapitre 2, du règlement (UE) no 575/2013, pour autant qu'on puisse raisonnablement s'attendre à ce qu'un changement de la qualité de crédit de l'émetteur de l'instrument entraîne un changement similaire de la qualité de crédit de l'établissement utilisant les Autres instruments aux fins de la rémunération variable;
the Other Instruments shall be issued directly or through an entity included within the group consolidation pursuant to Chapter 2 of Title II of Part One of Regulation (EU) No 575/2013, provided that a change to the credit quality of the issuer of the instrument can reasonably be expected to lead to a similar change to the credit quality of the institution using the Other Instruments for the purpose of variable remuneration;

Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que le matériel électrique puisse être mis sur le marché uniquement s’il est stocké correctement et affecté à l’usage auquel il est destiné, ou s’il n’est soumis qu’à des conditions d’utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.
Member States should take all appropriate measures to ensure that electrical equipment may be placed on the market only if, when properly stored and used for its intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, it does not endanger the health and safety of persons.

(25) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que le matériel électrique puisse être mis sur le marché uniquement s'il est stocké correctement et affecté à l'usage auquel il est destiné, ou s'il n'est soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.
(25) Member States should take all appropriate measures to ensure that electrical equipment may be placed on the market only if, when properly stored and used for its intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, it does not endanger the health and safety of persons.

2. Les constructeurs veillent à ce que le système de réduction du bruit soit conçu, construit et monté de telle façon qu’il puisse résister raisonnablement aux phénomènes de corrosion auxquels il est exposé, compte tenu des conditions d’utilisation du véhicule ainsi que des conditions climatiques variables en fonction des régions .
2. Manufacturers shall ensure that the noise reduction system is designed, constructed and assembled so as to be able to reasonably resist the corrosive phenomena to which it is exposed having regard to the conditions of use of the vehicle and to regional climate differences .

2. Les constructeurs veillent à ce que le système de réduction du bruit soit conçu, construit et monté de telle façon qu'il puisse résister raisonnablement aux phénomènes de corrosion auxquels il est exposé, compte tenu des conditions d'utilisation du véhicule.
2. Manufacturers shall ensure that the noise reduction system is designed, constructed and assembled so as to be able to reasonably resist the corrosive phenomena to which it is exposed having regard to the conditions of use of the vehicle.

2. Les constructeurs veillent à ce que le système de réduction du bruit soit conçu, construit et monté de telle façon qu'il puisse résister raisonnablement aux phénomènes de corrosion auxquels il est exposé, compte tenu des conditions d'utilisation du véhicule ainsi que des conditions climatiques variables en fonction des régions.
2. Manufacturers shall ensure that the noise reduction system is designed, constructed and assembled so as to be able to reasonably resist the corrosive phenomena to which it is exposed having regard to the conditions of use of the vehicle and to regional climate differences.

Lors du débat précédent, le Parlement avait notamment recommandé d’utiliser le Système d’information du marché intérieur pour supprimer tous les problèmes auxquels les administrations des États membres étaient raisonnablement susceptibles d’être confrontés dans le cadre de la transposition de la directive et c’est pourquoi j’espère sincèrement, Madame Malmström, que vous ferez tout ce qui est en votre pouvoir pour veiller à ce que cette directive puisse entrer en vigueur dès le 31 décembre de cette année.
In the previous debate, Parliament called, in particular, for the Internal Market Information System to remove all the problems that the administrations of the Member States may reasonably experience in connection with the transposition of the directive, and I therefore hope, Mrs Malmström, that you will make every effort to ensure that this directive can enter into force on 31 December this year.

Les données relatives à des unités statistiques individuelles peuvent être diffusées sous la forme d'un fichier à usage public consistant en des données rendues anonymes qui sont présentées de telle sorte que l'unité statistique ne puisse pas être identifiée, ni directement ni indirectement, compte tenu de tous les moyens appropriés qui pourraient raisonnablement être utilisés par un tiers.
Data on individual statistical units may be disseminated in the form of a public use file consisting of anonymised records which have been prepared in such a way that the statistical unit cannot be identified, either directly or indirectly, when account is taken of all relevant means that might reasonably be used by a third party.

Dans les États membres à forte population ovine, une taille d'échantillon suffisante pour détecter un cas positif pour 20000 animaux sains abattus avec un niveau de confiance de 95 % est la plus grande que l'on puisse raisonnablement utiliser pour le moment.
In Member States with a large sheep population a sample size sufficient to detect a prevalence of one positive in 20000 healthy slaughter animals at a 95 % confidence level is the largest that can be realistically achieved at this time.