Traduction de «puisque l'on examine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

attendu que [ considérant que | puisque ]
as [ whereas ]

puisqu'il en est ainsi
if that is the case

surtout que [ surtout parce que | surtout puisque | d'autant que ]
especially since

examiner des gemmes | examiner des pierres précieuses
examining gems | inspect gems | evaluate gems | examine gems

examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers
examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut
to study a question on its merits

examiner des états financiers | examiner | procéder à un examen
review financial statements | review

comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
Preparatory Committee for the NPT Review Conference | Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons

l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt
the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing

examiner des prélèvements en dermatologie
analyse dermatology samples | examine a sample in dermatology | examine dermatology samples | examine samples in dermatology

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Puisqu'il reste encore plusieurs domaines de la politique de l'UE qui n'ont pas été examinés au regard de leurs conséquences sur l'égalité entre les femmes et les hommes, cette priorité sera maintenue dans le programme de travail de 2002.
Since there are still many EU policy areas, which have not been scrutinised regarding their impact on gender equality, this priority will be retained for the 2002 work programme.

La situation est en train de changer, puisqu'un nombre croissant d'études examinent les coûts d'exploitation et de maintenance et l'amortissement des coûts.
This is now changing, with an increasing number of studies looking at operation and maintenance costs and cost-recovery.

En effet, puisque la procédure précontentieuse a un caractère informel et que les intéressés agissent en général, à ce stade, sans le concours d’un avocat, l’administration est tenue de ne pas interpréter les réclamations de façon restrictive, mais au contraire de les examiner dans un esprit d’ouverture.
Since the pre-litigation procedure is informal in character and those concerned are generally acting without the assistance of a lawyer at that stage, the administration must not interpret the complaints restrictively but, on the contrary, must consider them with an open mind.

− (IT) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, je salue le rapport présenté par M. Pomés Ruiz, puisqu’il représente une mesure supplémentaire pour rendre les institutions européennes plus responsables et transparentes et puisqu’il doit permettre à tous les citoyens d’examiner et de surveiller de plus près le processus décisionnel entourant l’utilisation des fonds UE, améliorant ainsi les principes de base de notre système démocratique.
− (IT) Mr President, ladies and gentlemen, I welcome the report presented by Mr Pomés Ruiz, as it represents a further measure to make the European institutions more accountable and transparent, and is designed to enable all citizens more closely to scrutinise and monitor the decision-making process surrounding the use of EU funds, thereby enhancing the basic principles of our democratic system.

14 En premier lieu, la requérante reproche à la chambre de recours d’avoir appliqué, en l’espèce, un standard plus strict que celui utilisé pour d’autres types de marques pour apprécier le caractère distinctif de la marque demandée, puisqu’elle n’a pas examiné la demande sur la base de ses propres mérites et en tenant compte des faits spécifiques de l’affaire, mais qu’elle a opposé « un refus standardisé ».
First of all, the applicant complains that in this case the Board of Appeal applied a stricter standard than that used for other types of trade marks to assess the distinctiveness of the mark applied for since it did not examine the application on its own merits, taking into consideration the specific facts of the case, but instead gave ‘a standardised refusal’.

111 En tout état de cause, le reproche concernant l’absence de mécanisme réglementaire garantissant l’indépendance et l’impartialité du bureau n’est pas fondé, puisqu’il ressort de la jurisprudence que, parmi les garanties conférées par l’ordre juridique communautaire dans les procédures administratives, figure notamment le principe de bonne administration, auquel se rattache l’obligation pour l’institution compétente d’examiner, avec soin et impartialité, tous les éléments pertinents du cas d’espèce (arrêt de la Cour du 21 novembre 1991, Technische Universität München, C‑269/90, Rec. p. I‑5469, point 14 ; arrêts du Tribunal du 24 janvier 1992, La Cinq/Commission, T‑44/90, Rec. p. II‑1, point 86, et du 11 septembre 2002, Alpharma/Conseil, T‑70/99, Rec. p. II‑3495, point 182).
111. In any event, the complaint about the absence of a regulatory mechanism guaranteeing the independence and impartiality of the Bureau is unfounded, because it is clear from the case-law that the guarantees conferred by the Community legal order in administrative proceedings include, in particular, the principle of good administration, to which is linked the duty of the competent institution to examine carefully and impartially all the relevant aspects of the individual case (judgments in Cases C‑269/90 Technische Universität München [1991] ECR I‑5469, paragraph 14, T‑44/90 La Cinq v Commission [1992] ECR II‑1, paragraph 86, and T‑70/99 Alpharma v Council [2002] ECR II‑3495, paragraph 182).

Mais je voudrais les inviter instamment, puisqu’il y a certains amendements qui assouplissent le contenu de la proposition initiale de la Commission européenne et sont plus proches de leur position, à examiner ces amendements dans un esprit constructif, s’ils peuvent les voter, puisque que je prévois pour ma part, indépendamment de leur position, que cette directive va devenir un jour législation européenne.
But I should like to ask them, given that there are some amendments which make the European Commission's proposal more flexible and bring it closer to their own position, to examine these amendments constructively and, if they can, to vote for them, because it is my prediction that, their position notwithstanding, this directive will, at some point, become European law.

Ceux-ci ne constituent pas un gain de sécurité, mais sont, au contraire, coûteux en temps et en argent et sont d’ailleurs totalement inutiles puisque les autorités compétentes examinent déjà ces données.
This does not increase safety and is costly in terms of time and money; incidentally it is completely unnecessary because the authorities already examine these data.

Il y a encore de nouvelles applications à mettre en œuvre, et je profite de l'occasion pour vous dire quelles sont les orientations de la recherche communautaire que nous voulons développer pour le futur programme-cadre et que la commission ITRE a d'ailleurs déjà examiné, puisque j'ai déposé une note d'orientation à la commission du Parlement le 4 octobre et qu'un rapport va être établi.
There are still some new applications to put into practice, and I would like to take this opportunity to outline the guidelines on Community research that we would like to develop for the next framework programme, and which the Committee on Industry, External Trade, Research and Energy has already examined, since I sent a policy paper to this Parliamentary Committee on 4 October, and it is to draw up a report.

Aujourd'hui, sur trois de ces dossiers examinés par le service juridique de la Commission, deux sont passés au stade de la procédure en justice, puisqu'ils sont soumis aux législations nationales en cours.
Legal proceedings have now begun concerning two of the three files examined by the Commission’s legal service, since these have been referred to the national courts.