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Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Déchets déjà recyclés
Préclusion pour question déjà tranchée

Vertaling van "puisqu'ils ont déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada

Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations


projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées

capitalized project


Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!

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préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Selon la Commission, un État membre ne peut justifier le maintien du caractère obligatoire de ces systèmes pour des raisons d'intérêt général, puisqu'ils ont déjà fait l'objet de dispositions au niveau communautaire.

In its view, a Member State cannot invoke the general good in order to preserve the mandatory nature of such systems as the systems have already been coordinated at Community level.


- les jours de repos octroyés dans le cadre d'un travail en équipe (puisqu'ils sont déjà comptabilisés dans la durée hebdomadaire du travail),

- rest days granted as a result of team work (because this is already included in the calculation of weekly working hours),


De plus, cette limite n'est pas inconnue sur le marché de l'art puisqu'elle est déjà prévue dans la législation des États-Unis.

Furthermore, the art market already has experience with this limit as it already exists in U.S. legislation.


Les produits d'investissement de détail, tels que les fonds d'investissement, les produits d'investissement liés à l'assurance et les produits d'épargne retraite ne sont pas concernés par le plan d'action puisqu'ils sont déjà visés par des dispositions distinctes dans le cadre de l'initiative en faveur d'une union des marchés des capitaux (UMC).

Retail investment products, such as investment funds, insurance-related investment products, and pension products have not been included in the scope of this Action Plan as they are already addressed separately as part of the Capital Markets Union (CMU) initiative.


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- les plafonds pour les actions préparatoires et les projets pilotes qui figurent dans la partie D de l'annexe II de l'actuel AII ne sont pas intégrés dans le nouvel accord puisqu'ils sont déjà fixés à l'article 32 des modalités d'exécution du règlement financier.

- The ceilings for the preparatory actions and pilot projects now included in Part D, Annex II of the current IIA are not included in the new IIA as they are already laid down in Article 32 of the Implementing rules of the Financial Regulation.


Cette clause garantit que les prestataires de services voulant proposer leurs services dans un autre État membre ne sont pas tenus de se conformer à toutes les exigences en vigueur dans cet autre État membre (puisqu’ils doivent déjà se plier aux exigences imposées par leur pays d’origine).

This clause guarantees that service providers wanting to provide cross-border services in another Member State would not be obliged to comply with all the requirements of that Member State (as they already have to comply with the requirements in their home country).


M. Žbogar portera ainsi une double casquette puisqu'il est déjà chef du bureau de l'UE au Kosovo, poste auquel il a été désigné le 21 décembre 2011.

Mr Žbogar is to be double-hatted as head of the EU office in Kosovo, a position to which he was designated on 21 December 2011.


Puisque OLAF, avait déjà ouvert à ce moment-là des enquêtes sur EUROSTAT, il a été décidé qu'OLAF se réserverait les suites à donner à la partie EUROSTAT du Rapport Van Buitenen.

Since OLAF had already launched inquiries into Eurostat at the time, it was decided that OLAF would follow up the Eurostat part of the Van Buitenen report.


Tout d'abord, l'opération ne modifie pas sensiblement la situation actuelle sur le marché puisque Céréol contrôle déjà en partie Saipol qui regroupe la très grande majorité des activités de Soprol dans les huiles alimentaires.

First, the acquisition will not have much impact on the current market situation since Céréol already has partial control over Saipol, which accounts for the bulk of Soprol's activities in the edible oils sector.


Deux des sociétés concernées, Lafarge et BPB, récidivent dans la violation du droit européen sur les ententes, puisqu'elles avaient déjà été sanctionnées une première fois en 1994.

Two of the companies involved, Lafarge and BPB, were committing their second infringement of EU law on restrictive agreements, having already been fined once in 1994".




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puisqu'ils ont déjà ->

Date index: 2024-01-28
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