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Attendu que
Considérant que
D'autant que
Puisqu'il en est ainsi
Puisque
Surtout parce que
Surtout puisque
Surtout que

Traduction de «puisqu'il ne pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


attendu que [ considérant que | puisque ]

as [ whereas ]


surtout que [ surtout parce que | surtout puisque | d'autant que ]

especially since
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par ailleurs, pour revenir à ce que vous avez dit, sénateur Cordy, hier, lorsque nous nous sommes réunis, je me rappelle que vous avez mentionné la séance de 12 h 30, mais, à ce moment-là, c'était le sénateur Eggleton qui présidait le comité, et le sénateur Ogilvie a dit qu'il faudrait prendre cette décision aujourd'hui puisqu'il ne pouvait la prendre à titre de président hier.

Also, to go back to what you said, Senator Cordy, yesterday, when we met, I recall you mentioning the meeting at 12:30, but at that time, Senator Eggleton was to chair the committee, and Senator Ogilvie said, " We will have to make that decision tomorrow. I cannot in my role as chair today'' — which was yesterday — " make that decision'.


Cela ne servait à rien au créditeur que le débiteur soit emprisonné, puisqu'il ne pouvait pas payer de toute façon et qu'il perdait ainsi toute possibilité d'emploi et de sécurité.

It did not help the creditor one bit that the person was in jail, because he could not pay any way and he lost all his security and employment.


Premier moyen tiré de la violation de l’article 107 TFUE, aucune des conditions requises pour qualifier les mesures examinées dans la décision attaquée d’aides d’État n’étant remplie; en effet, il n’y a aucun élément de sélectivité dans un avantage ouvert à l’ensemble des investisseurs potentiels de tous les secteurs de l’économie, sans aucune condition préalable; la concurrence n’est pas davantage faussée ni menacée de l’être puisqu’on ne saurait considérer qu’un avantage ouvert à tous sans aucune discrimination (notamment en raison de la nationalité) favorise ou est susceptible de favoriser la position concurrentielle de certains sec ...[+++]

The first plea is based on an infringement of Article 107 TFEU, in that the measures examined in the contested decision do not satisfy any of the requirements for being regarded as state aid, since there is no element of selectivity in the advantage open to all potential investors from every sector of the economy, without any precondition being imposed; nor is there any distortion or threat of distortion of competition because it cannot be considered that an advantage open to all without any discrimination (not even on grounds of nationality) favours or is capable of favouring the competitive position of certain sectors or undertakings ...[+++]


Le 14 décembre 2010, M. Joseph Galimberti, directeur des Relations gouvernementales et communautaires à Air Canada, a déclaré au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités que la société ne pouvait faire respecter la loi puisqu'on ne pouvait se l'imposer à soi-même.

On December 14, 2010, Air Canada's Director of Government Relations told the Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities that the company could not enforce the act because it does not enforce the statutes of Canada upon itself.


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Le gouvernement a refusé de les écouter malgré le grand nombre de Canadiens de tous les milieux qui ont dénoncé la décision de supprimer l'obligation de remplir le formulaire détaillé, et malgré la démission sans précédent du statisticien en chef du Canada, un homme d'honneur qui n'avait pas d'autre choix puisqu'il ne pouvait pas tolérer la situation et prétendre que Statistique Canada était d'accord sur la décision du gouvernement quand c'était tout le contraire.

Despite a sustained outcry from a broad cross-section of Canadians against axing the mandatory long census and the unprecedented resignation of Canada's chief statistician, a man of honour who was forced into that essentially because he could not stand by and pretend that Statistics Canada acquiesced with the decision of the government and was made to look as though it agreed with something with which it did not agree, the government has not listened.


Mais on ne pouvait conclure sur la base de cette seule information que ces facilités de crédit ne procuraient aucun avantage, puisque leur disponibilité avait une «valeur d’option» pour l’entreprise.

However, it could not be concluded from this point alone that the loan facilities provided no advantage, since the availability of the loan facilities had an ‘option value’ to the company.


Dans l'affaire COMP/M.1650 - ACEA/Telefonica, la Commission a considéré que, puisque l'entreprise commune notifiée disposerait d'une licence limitée à la région de Rome, le marché géographique pouvait être défini comme étant de dimension locale (point 16).

In Case COMP/M.1650 - ACEA/Telefónica, the Commission pointed out that since the notified joint venture would have a licence limited to the area of Rome, the geographical market could be defined as local; at paragraph 16.


Le règlement en soi ne pouvait suffire puisque la législation communautaire n'est pas applicable dans les pays tiers.

The Regulation in itself could not suffice, as no Community legislation is applicable in any third country.


(65) Le reste de la dette visée par la décision ne pouvait en aucun cas être recouvré par le biais de la mise en recouvrement forcé puisqu'il ne s'agit pas d'une créance privilégiée. La décision du conseil municipal n'a, par conséquent, pas d'effet pratique sur l'entreprise puisqu'elle concerne des montants qui ne peuvent être recouvrés et des montants qui devaient être annulés parce que l'entreprise n'avait pas d'activité économique réelle.

(65) The remainder of the debt included in the decision could under no circumstances be recovered through enforcement procedures since it enjoys no priority, and the City Council's decision therefore has no practical effect on the company since it relates to amounts that cannot be collected and amounts that had to be cancelled on account of the firm's lack of real economic activity.


Cette année, elle a dû en faire venir plus de 150 000 tonnes de l'Australie et de l'Argentine puisqu'elle ne pouvait pas expédier le produit jusqu'au brasseur du sud ou au brasseur partenaire en Chine.

They have now had to originate upwards of 150,000 tonnes from Australia and Argentina because they can't get malting barley to go south for their brewer or to their brewing partner in China.




D'autres ont cherché : attendu     considérant     autant     puisqu'il en est ainsi     puisque     surtout parce     surtout puisque     surtout     puisqu'il ne pouvait     


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puisqu'il ne pouvait ->

Date index: 2024-06-12
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