Vertaling van "puis à l'expiration " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

échoir | venir à expiration | expirer
expire

qui vient à expiration [ venant à échéance ]
expiring

convention collective venant à expiration
collective agreement expiry

bouteille d'oxygène [ bouteille à expiration contre résistance ]
blow-bottle [ blow bottle ]

avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement | avis d'expiration de permis/fin de dédouanement | CODENO
CODENO | permit expiration/clearance ready notice message

à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai
after expiration | on expiration | upon expiration

profondeur d'expiration | puissance d'expiration
expiratory depth

collecteur non électronique d’échantillon de gaz expiré
Expired gas sample collector

expiration complète
Full expiration

détecteur d’intubation œsophagienne de gaz expiré pour pédiatrique
Exhaled-gas oesophageal intubation detector, paediatric

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'action commune 2007/185/PESC fut suivie par la décision 2009/569/PESC (4), puis par la décision 2012/166/PESC (5), qui expire le 31 janvier 2015.
Joint Action 2007/185/CFSP was followed by Decision 2009/569/CFSP (4) and Decision 2012/166/CFSP (5) which expires on 31 January 2015.

Par les lettres du processus du 17 octobre 2013 et du 17 décembre 2013, les soumissionnaires qui avaient remis une offre qualifiée ont été informés a) que les offres indicatives, puis définitives seraient également prises en considération si elles étaient soumises après l'expiration du délai respectif fixé pour leur présentation si elles remplissaient les conditions requises pour être éligibles à l'étape suivante du processus, b) que les soumissionnaires concernés devraient assumer seuls les préjudices pouvant résulter de leur négligence et c) que les vendeurs pourraient prendre la décision de sélection rapidement après le délai de remise des offres.
By letters of 17 October 2013 and 17 December 2013, the bidders that submitted qualified offers were informed that: (a) indicative or final, respectively, offers would be considered even if submitted after the expiry of the respective deadlines, provided that the terms of the offers qualify for the further process; (b) disadvantages caused by late submission would be fully borne by the bidder in question; and (c) the sellers could choose the qualified bidders shortly after the expiry of the deadline.

9 (1) Sous réserve de l’article 6.2, lorsqu’il s’agit d’une oeuvre créée en collaboration, le droit d’auteur subsiste pendant la vie du dernier survivant des coauteurs, puis jusqu’à la fin de la cinquantième année suivant celle de son décès. Toute mention dans la présente loi de la période qui suit l’expiration d’un nombre spécifié d’années après l’année de la mort de l’auteur doit s’interpréter comme une mention de la période qui suit l’expiration d’un nombre égal d’années après l’année du décès du dernier survivant des coauteurs.
9 (1) In the case of a work of joint authorship, except as provided in section 6.2, copyright shall subsist during the life of the author who dies last, for the remainder of the calendar year of that author’s death, and for a period of fifty years following the end of that calendar year, and references in this Act to the period after the expiration of any specified number of years from the end of the calendar year of the death of the author shall be construed as references to the period after the expiration of the like number of years from the end of the calendar year of the death of the author who dies last.

g) à l’expiration des périodes prévues au présent ordre, toute délibération de la Chambre ou du comité plénier sera, s’il y a lieu, interrompue aux fins du présent ordre, puis toute question nécessaire pour disposer de l’étape à l’étude à ce moment sera mise aux voix immédiatement et successivement, sans plus ample débat ni amendement, et il ne pourra y avoir vote différé;
(g) at the expiry of the times provided for in this Order, any proceedings before the House or the Committee of the Whole shall be interrupted, if required for the purpose of this Order, and, in turn, every question necessary for the disposal of the stage, then under consideration, of the said bill shall be put and disposed of forthwith and successively, without further debate or amendment, and no division shall be deferred;

f) à l’expiration des périodes prévues au présent ordre, toute délibération de la Chambre ou du comité plénier sera, s’il y a lieu, interrompue aux fins du présent ordre, puis toute question nécessaire pour disposer de l’étape à l’étude à ce moment sera mise aux voix immédiatement et successivement, sans plus ample débat ni amendement, et il ne pourra y avoir vote différé;
(f) at the expiry of the times provided for in this Order, any proceedings before the House or the Committee of the Whole shall be interrupted, if required for the purpose of this Order, and, in turn, every question necessary for the disposal of the stage, then under consideration, of the said bill shall be put and disposed of forthwith and successively, without further debate or amendment, and no division shall be deferred;

M. Jean, puis ce sera au tour de M. Bigras. Je pense que l'essentiel, de notre point de vue, et de celui du rédacteur, est qu'il n'y a aucune difficulté — et cela m'ennuie beaucoup de dire ce que je vais dire à ce stade-ci — quant à prévoir une date d'expiration, tant et aussi longtemps qu'il est possible de renouveler la chose si elle fonctionne bien, comme l'a dit M. Godfrey, et qu'il y a également moyen de prévoir une date de fin.
I think the key is, from our perspective, and from a drafter's perspective, that there's no difficulty and I hate to say this at this stage with a termination date as long as it has the ability to renew if it's not broken, as Mr. Godfrey said, and it has some ability for a termination date.

Ces informations sont communiquées dans les douze mois suivant l'entrée en vigueur du présent règlement et des modifications des annexes I et II, puis à nouveau tous les ans jusqu'à l'expiration de la période d'utilisation limitée fixée dans les annexes I ou II.
Such information shall be provided within 12 months of the entry into force of this Regulation and of amendments to Annexes I or II and annually thereafter until the deadline specified in Annex I or II for restricted use.

Le règlement (CE) n° 2204/2002, qui devait initialement expirer le 31 décembre 2006, a été prolongé une première fois jusqu'au 31 décembre 2007 par le règlement (CE) n° 1040/2006, puis une seconde fois jusqu'au 30 juin 2008 par le règlement (CE) n° 1976/2006.
Regulation (EC) No 2204/2002, initially scheduled to expire on 31 December 2006, was extended a first time until 31 December 2007 by Regulation (EC) No 1040/2006, then a second time until 30 June 2008 by Regulation (EC) No 1976/2006.

Le règlement (CE) n° 68/2001, qui devait initialement expirer le 31 décembre 2006, a été prolongé une première fois jusqu'au 31 décembre 2007 par le règlement (CE) n° 1040/2006, puis une seconde fois jusqu'au 30 juin 2008 par le règlement (CE) n° 1976/2006.
Regulation (EC) No 68/2001, initially scheduled to expire on 31 December 2006, was extended a first time until 31 December 2007 by Regulation (EC) No 1040/2006, then a second time until 30 June 2008 by Regulation (EC) No 1976/2006.

Dans un monde idéal, il faudrait attendre 10 ans pour que les droits des films soient venus à expiration puis demander les déclarations de revenus des investisseurs pour les 10 années précédentes, calculer leur avantage fiscal et en déduire le coût final.
In a pure world, what you would have to do is wait ten years until all the rights to the films have expired, and then go back for the investors' tax returns for ten years, calculate what their tax benefit was, and then you would find the final cost.