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Traduction de «publié l'étude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]

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publié par anticipation [ publié avant ]

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les droits sont inscrits au registre et publiés

the rights shall be entered in the Register and published


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En 2013, il a produit l’étude susmentionnée sur la valeur de la propriété intellectuelle dans l’Union européenne et a publié une étude sur la manière dont les DPI sont perçus par le public.

In 2013 it produced the aforementioned study on the value of IP in the EU, and has also published a study on the public perception of IPR.


5. souligne que les parties prenantes devraient être consultées dans le processus de réalisation des études d'impact et que les projets de ces études devraient être soumis à commentaires avant que le document final ne soit publié;

5. Stresses that stakeholders should be consulted in the process of drawing up IAs and that draft IAs should be made available for comment before the final document is published;


La Commission a publié en 2010 une étude externe inventoriant les systèmes informatiques susceptibles d'être utilisés pour créer un tel réseau[47]. Cette étude servira de base à de nouvelles consultations et évaluations en vue de sélectionner les solutions qui présentent le meilleur rapport coût-efficacité et qui permettent de créer des synergies avec les systèmes existants et les projets en cours, avec l'objectif de présenter projet de réseau électronique d'ici fin 2012.

An external study establishing an inventory of existing IT systems that could be used to build such a network was published by the Commission in 2010.[47] This study will form the basis for further consultations and assessments aimed at identifying cost-efficient solutions and creating synergies with existing systems and ongoing projects, with a view to presenting a concept for such an electronic network by end 2012.


La Cour des comptes européenne vous informe que son rapport spécial no 2/2010 «Efficacité des actions de soutien Études préparatoires et Construction de nouvelles infrastructures relevant du sixième programme-cadre en matière de recherche» vient d’être publié.

The European Court of Auditors hereby informs you that Special Report No 2/2010 ‘The effectiveness of the Design Studies and Construction of New Infrastructures support schemes under the Sixth Framework Programme for Research’ has just been published.


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3. invite la Commission à réaliser l'étude d'impact annoncée sur l'abrogation de l'exemption globale; insiste pour que cette étude qualitative porte sur les insuffisances évoquées dans des études précédentes en matière de champ d'application et de données et pour qu'elle ne soit pas une simple répétition de ce qui a été publié jusqu'à présent; invite la Commission, au cas où il y aurait un impact négatif, à en tenir compte dans le cadre de sa nouvelle proposition et conformément au droit communautaire de la concurrence et à en discu ...[+++]

3. Calls upon the Commission to complete the announced impact study into repealing the block exemption; insists that this qualitative study should address the shortcomings outlined by previous studies in terms of scope and data and not be a mere repetition of what has been published so far; calls upon the Commission, should there be any negative impact, to take it into consideration in the framework of its new proposal and in compliance withCommunity competition law and to discuss it with the circles concerned, with Parliament and with the Council;


La Commission a publié un avis de marché[3] visant à mener une «étude relative aux seuils de compensation fixés en cas de dégradation ou de perte d'équipement et de dispositifs appartenant à des passagers aériens à mobilité réduite» (ci-après dénommée «l'étude»), qui est disponible sur le site internet de la Commission.

The Commission published a contract notice[3] for a "Study on the compensation thresholds for damaged or lost equipment and devices belonging to air passengers with reduced mobility" (hereinafter referred as to "the Study"), which is available on the Commission website.


Les détails des résultats de l'ensemble des études menées conformément au plan d'investigation pédiatrique approuvé, qu'elles aient été ou non achevées prématurément, ainsi que les détails des résultats de l'ensemble des études financées par la Communauté et les États membres pour étayer la recherche dans le domaine des médicaments à usage pédiatrique de même que leur développement et leur disponibilité, y compris toutes les études financées au titre du programme MICE, sont publiés par l'Agence, accompagnés le cas échéant de toutes le ...[+++]

Details of the results of all completed studies conducted in accordance with an agreed paediatric investigation plan, whether terminated prematurely or not, as well as details of the results of all studies funded by the Community and the Member States to support research into, and the development and availability of, medicinal products for paediatric use, including any studies funded by the MICE programme, shall be published by the Agency with, whenever applicable, all relevant conclusions for medicinal products in the same therapeutic class that cover the same proposed paediatric use.


Les détails des résultats de l'ensemble des études menées conformément au plan d'investigation pédiatrique approuvé, qu'elles aient été ou non achevées prématurément, ainsi que les détails des résultats de l'ensemble des études financées par la Communauté et les États membres pour étayer la recherche dans le domaine des médicaments à usage pédiatrique de même que leur développement et leur disponibilité, y compris toutes les études financées au titre du programme de recherche pharmaceutique en pédiatrie (MICE), sont publiés par l'Agence, accom ...[+++]

Details of the results of all completed studies conducted in accordance with an agreed paediatric investigation plan, whether terminated prematurely or not, as well as details of the results of all studies funded by the Community and the Member States to support research into and the development and availability of medicinal products for paediatric use, including any studies funded by the Medicines Investigation for the Children of Europe programme, shall be published by the Agency with, whenever applicable, all relevant conclusions for medicinal products in the same therapeutic class that cover the same proposed paediatric use.


(7) Étude comparative des codes de gouvernement d'entreprise dans l'UE. Rapport final de l'étude publié le 27 mars 2002 (disponible sur le site Web de la DG Markt : [http ...]

(7) Review of EU corporate governance practices The final report of the Comparative Study was published on 27 March 2002 (available on DG Markt's website : [http ...]


Trois ans plus tard, le Parlement européen a publié à son tour une étude approfondie sur les familles monoparentales, étude qui comportait des données statistiques et faisait le point sur le statut des parents célibataires auprès des régimes de sécurité sociale des États membres.

In 1995, the European Parliament published a major study on single-parent families, giving a statistical overview as well as an overview of single parents' position in the social security systems in the Member States.


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