Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Comme le prévoit
Comme le prévoit la présente règle
Directeur des opérations aériennes
Directeur des opérations de vol
Directrice des opérations aériennes
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Opérations et planification

Traduction de «prévoit que l'opération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


comme le prévoit la présente règle

as contemplated by this Rule


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?




le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)


directeur des opérations aériennes | directrice des opérations aériennes | directeur des opérations de vol | directeur des opérations de vol/directrice des opérations de vol

air operations officer | aviation dispatch officer | director of flight operations | flight operations officer


opération de marge (d'intérêt), opération d'intermédiaire de crédit, opération de bilan

interest operation


Opérations / Planification (1) | Opérations et planification (2)

Operations / Planning (1) | Operations and Planning (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’article 2 de l’orientation BCE/2012/18 du 2 août 2012 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de l’Eurosystème et l’éligibilité des garanties (1) prévoit que l’Eurosystème peut décider que les contreparties peuvent, avant l’échéance, réduire le montant de certaines opérations de refinancement à plus long terme ou mettre fin à celles-ci (cette réduction du montant ou cette cessation sont, ci-après, également collectivement dénommées «remboursement anticipé»).

Article 2 of Guideline ECB/2012/18 of 2 August 2012 on additional temporary measures relating to Eurosystem refinancing operations and eligibility of collateral (1) provides that the Eurosystem may decide that counterparties may reduce the amount of, or terminate, certain longer-term refinancing operations before maturity (such reduction of the amount or termination hereinafter also collectively referred to as ‘early repayment’).


La décision 2008/836 des représentants des gouvernements des États membres du 29 octobre 2008 sur le traitement des documents des opérations civiles et militaires de gestion de crises menées par l'Union européenne (1) prévoit que les documents des opérations civiles et militaires de gestion de crises menées par l'Union européenne sont, une fois ces missions et opérations terminées, archivés par le secrétariat général du Conseil (ci-après dénommé «SGC»).

Decision 2008/836 of the Representatives of the Governments of the Member States of 29 October 2008 on the treatment of documents of EU civilian crisis management missions and military operations (1) provides that documents of EU civilian crisis management missions and military operations are, upon termination of those missions and operations, archived by the General Secretariat of the Council (‘GSC’).


Cette mise en relation avec un transport international est généralement reconnue, et c’est exactement pour cette raison que je comprends l’intérêt suscité par l’amendement 17 du rapport Grosch, qui prévoit des opérations de cabotage au sein d’un pays de transit sur l’itinéraire de retour le plus court.

This relation to an international transport is generally recognized and, exactly for this reason, I understand the interest raised by amendment 17 of the Grosch report, which provides the performance of cabotage operations in a transit country on the shortest way back.


prévoit, pour tout assujetti effectuant des livraisons de biens ou prestations de services portant sur des biens et services couverts par le mécanisme, des obligations appropriées et efficaces en matière de communication d'informations, de nature à permettre périodiquement pour chaque opération, ou sur la base d'une opération prise dans son ensemble, l'identification de l'assujetti effectuant l'opération, de l'assujetti bénéficiaire, du type de biens ou services concernés, de la période fiscale et de la valeur de l'opération ...[+++]

(b) introduce appropriate and effective reporting obligations on any taxable person supplying goods or services to which that mechanism applies, so as to enable, on a periodical basis for each transaction, or on a global transaction basis, the identification of that taxable person and the taxable person to whom the supplies are made, of the type of goods or services supplied, and of the tax period and value of these supplies;


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(b) prévoit, pour tout assujetti effectuant des livraisons de biens ou prestations de services portant sur des biens et services couverts par le mécanisme, des obligations appropriées et efficaces en matière de communication d’informations, de nature à permettre périodiquement, pour chaque opération, ou sur la base d'une opération prise dans son ensemble, l’identification de l’assujetti effectuant l’opération, de l’assujetti bénéficiaire, du type de biens ou services concernés, de la période f ...[+++]

(b) introduce appropriate and effective reporting obligations on any taxable person supplying goods or services to which that mechanism applies, so as to enable, on a periodical basis, for each transaction, or on a global transaction basis, the identification of that taxable person and the taxable person to whom the supplies are made, of the type of goods or services supplied, and of the tax period and value of these supplies;


Frattini, Conseil. - (IT) Je ne puis que répéter à Mme Izquierdo Rojo mes propos antérieurs, à savoir qu’un programme au moins est déjà opérationnel dans les faits; il s’agit du projet "Neptune", qui a débuté en septembre 2003 et qui prévoit des opérations déjà en cours.

Frattini, Council (IT) I can only say to Mrs Izquierdo Rojo – as I have already said – that at least one of these programmes is, in actual fact, operational: it is called ‘Project Neptune’, began in September 2003 and provides for operations that are already underway.


Frattini, Conseil . - (IT) Je ne puis que répéter à Mme Izquierdo Rojo mes propos antérieurs, à savoir qu’un programme au moins est déjà opérationnel dans les faits; il s’agit du projet "Neptune", qui a débuté en septembre 2003 et qui prévoit des opérations déjà en cours.

Frattini, Council (IT) I can only say to Mrs Izquierdo Rojo – as I have already said – that at least one of these programmes is, in actual fact, operational: it is called ‘Project Neptune’, began in September 2003 and provides for operations that are already underway.


(1) considérant que le règlement (CEE) n° 3444/90 de la Commission du 27 novembre 1990 portant modalités d'application de l'octroi d'aides au stockage privé de viande de porc(3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 3533/93(4), prévoit à l'article 4, paragraphe 1, que les opérations de mise en stock doivent être accomplies au plus tard le vingt-huitième jour suivant la date de la conclusion du contrat; que l'article 5, paragraphe 5, dudit règlement prévoit que le contrat est annulé et la garantie reste acquise, lorsque la date limite pour la mise en stock est dép ...[+++]

(1) Whereas Article 4(1) of Commission Regulation (EEC) No 3444/90 of 27 November 1990, laying down detailed rules for granting private storage aid for pigmeat(3), as last amended by Regulation (EC) No 3533/93(4), stipulates that placing in storage must be completed not later than 28 days after the date of conclusion of the contract; whereas Article 5(5) of that Regulation stipulates that where the time limit for placing in storage is exceeded the contract is to be annulled and the security forfeit;


Il convient de noter qu'un contrôle préalable du CEPD conformément à l'article 27 du règlement (CE) no 45/2001 peut s'avérer nécessaire dans la mesure où la proposition prévoit des opérations de traitement relatives à des catégories particulières de données (infractions présumées, condamnations pénales ou mesures de sûreté) et destinées à empêcher certaines personnes de jouir pleinement de leur droit de propriété.

It should be noted that a prior checking by the EDPS pursuant to Article 27 of Regulation (EC) No 45/2001 may be necessary, to the extent in which the proposal establishes processing operations relating to special categories of data (suspected offences, criminal convictions or security measures) and for the purpose of excluding individuals from the full enjoyment of their right to property.


considérant que l'article 7 ter du règlement nº 159/66/CEE prévoit que la cession des fruits et légumes retirés du marché aux industries des aliments pour le bétail ou de distillation est effectuée par voie d'adjudication ; que ce même article prévoit que les opérations de transformation de ces produits, en vue de la distribution gratuite des produits issus de cette transformation, ainsi que les opérations de distillation peuvent être confiées à l'industrie par voie d'adjudication;

Whereas Article 7b of Regulation No 159/66/EEC provides that the supply of fruit and vegetables which have been withdrawn from the market to the animal feedingstuffs industry or to the distilling industry should be carried out by means of an invitation to tender ; whereas that Article also provides that contracts for processing these products with a view to the free distribution of such processed products, and also distilling contracts, may be awarded to industry by means of an invitation to tender;




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

prévoit que l'opération ->

Date index: 2021-01-13
w