Vertaling van "prévoit qu'une simple " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

nanotube de carbone monoparoi | nanotube monoparoi | nanotube de carbone à paroi simple | nanotube à paroi simple | nanotube de carbone monofeuillet | nanotube monofeuillet | nanotube de carbone à simple paroi | nanotube de carbone simple paroi | nanotube à simple paroi | nanotube simple paroi
single-walled carbon nanotube | SWCNT | single-wall carbon nanotube | single-walled nanotube | SWNT | single-wall nanotube

être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention
to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention

Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale
Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry

lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
where the CCT lays down a maximum rate of duty

location simple sur place | location aller sur place | location aller de ville | location simple de ville | location simple urbaine | location à décharge sur place | affrètement simple sur place | louage aller de ville | louage simple sur place
one-way and local rental

essai à simple insu | essai en simple insu | essai en simple anonymat | essai en simple aveugle | étude à simple insu
single-blind trial | single blind trial | single-blind test | single blind test | single-blinded trial | single blinded trial | single-blind study | single blind study

le contrat prévoit/ en foi de quoi
witnesseth (the agreement -)

La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?
The Official Languages Act: What Does it Really Say?

course simple (1) | voyage simple (2) | trajet simple (3)
single journey

consommateur simple | consommatrice simple
simple user

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- la législation nationale existante ou adoptée prévoit des procédures simples et transparentes pour le traitement des demandes de permis de travail des ressortissants de pays tiers selon la catégorie à laquelle ils appartiennent.
- National legislation is in place or adopted which provides for clear and transparent procedures for selection of applications from third country nationals for entry to the labour market under the different categories established.

Compte tenu des objectifs de simplicité et de rapidité, le présent règlement prévoit des méthodes simples et rapides pour porter les étapes procédurales à la connaissance de la personne à l’origine du risque encouru.
Having regard to the objectives of simplicity and speed, this Regulation provides for simple and quick methods to be used for bringing procedural steps to the notice of the person causing the risk.

La présente motion prévoit une solution simple: prolonger le mandat de l'actuel directeur parlementaire du budget.
The simple answer is presented in this motion: extend the term of the current PBO.

Celui-ci prévoit des procédures administratives simples, cohérentes et standardisées pour l’accès des entreprises aux fonds.
This provides for simple, coherent and standardised administrative procedures for enterprises to access funds.

Le projet de règlement prévoit un système simple, sous la forme d'«enchères scellées à un tour et à prix uniforme», aisément accessible aux exploitants couverts par le système d'échange de quotas d'émission et aux autres personnes pouvant demander l'admission aux enchères.
The draft Regulation provides for a simple "single-round, sealed-bid, uniform-price" auction format which is easily accessible for ETS operators and other eligible bidders.

La circonstance que le règlement du personnel de la Banque européenne d’investissement, qui définit les voies de recours administratives, ne prévoit pas, à la différence des articles 90 et 91 du statut des fonctionnaires, de procédure précontentieuse obligatoire, fait obstacle à une transposition pure et simple du régime contentieux statutaire, même modulée par une application souple de ce régime en vue d’assurer la sécurité juridique, eu égard à l’incertitude s’attachant aux conditions de recevabilité des recours de personnel de la Banque.
The fact that the Staff Regulations of the EIB, which make provision for administrative appeals, do not (unlike Articles 90 and 91 of the Staff Regulations of Officials) lay down any mandatory pre-litigation procedure, prevents the procedure laid down by the Staff Regulations of Officials being straightforwardly applied by analogy, even if it were to be applied in a flexible manner in order to ensure legal certainty, having regard to the uncertainty attaching to the conditions of admissibility of actions by bank staff.

L'API JavaMail prévoit un processus simple de cryptage et de décryptage des courriels, grâce aux normes S/MIME et/ou OpenPGP.
JavaMail API provides simple encryption and decryption of e-mails using s/MIME and/or OpenPGP.

La motion qui nous est présentée ne prévoit qu'une simple mesure. Elle est peu exigeante, mais pourrait aider considérablement les chercheurs à en savoir plus long sur les causes du cancer du cerveau, sur les moyens de le prévenir et sur les traitements prometteurs.
The motion before us asks for a simple measure and demands little, except to do the right thing, but this simple change could significantly help researchers to discover more about what causes brain cancer, how we can all avoid and how it can be more successfully treated.

Toutefois, les changements qu'il prévoit sont assez simples et prennent la forme de 12 genres de propositions.
However, the changes it introduces are quite straightforward and involve twelve types of proposals.

La proposition de Règlement de la Commission prévoit une procédure simple souple et rapide pour aboutir à cette réciprocité de traitement dès le premier Juillet 1990 et durant la période intérimaire en préservant les intérêts communautaires.
The proposal for a Council Regulation introduces a flexible and rapid procedure for introducing this reciprocity from 1 July 1990 and throughout the interim period while protecting Community interests.