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Traduction de «prévoit déjà l'essai » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels. Partie 2 : données d'essai déjà fournies

Confidential Business Information Designation and Segregation. Part 2: Previously Provided Test Data
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, cet acte impose également au constructeur de faire figurer clairement sur le certificat de conformité de chaque véhicule les performances réelles de celui-ci sur le plan des émissions, ce qui veut dire que ces informations devront être transparentes et visibles pour tous les citoyens et les pouvoirs publics; quatrième acte RDE: la Commission prévoit aussi de présenter, dans les prochains mois, une proposition visant à inclure d'autres dispositions renforçant la législation en matière de RDE en introduisant la possibilité de tenir compte d'essais indépenda ...[+++]

In addition, this Act also mandates that the real-world emission performance of a car should be clearly stated by the manufacturer in the certificate of conformity of each vehicle, i.e. that it is transparent and available for all citizens and public authorities. RDE Act 4: The Commission also plans to table a proposal in the coming months to include further strengthen RDE legislation by adding the possibility of independent testing by third parties for checks of cars already in circulation ("in-service conformity" testing), introducing new and more representative methods for testing hybrid vehicles and adapting provisions for certain sp ...[+++]


Le permis de la centrale de Chalk River prévoit déjà l'essai de quantités infimes de MOX. Toutefois, pour qu'un programme d'essai à part entière du MOX soit créé au Canada, il faudrait non seulement que les essais soient concluants, mais également que le projet fasse l'objet d'un examen environnemental complet, conformément à toutes les lois canadiennes fédérales et provinciales, pour s'assurer qu'il ne comporte pas de risques pour l'environnement, la santé et la sécurité au Canada.

With respect to the testing of a minute amount of MOX fuel, that is already covered under the existing licence of the Chalk River facilities. If there should be any consideration in the future to a full MOX program in Canada it would require not only those successful tests, but also the complete environmental review of the proposal in compliance with all federal and provincial laws to ensure that all environmental health and safety factors in the country are taken into account.


La Commission indique dans sa proposition modifiée que la directive 2001/20/CE sur les essais cliniques prévoit déjà la création d'une banque de données sur les essais cliniques.

In its amended proposal, the Commission notes that Directive 2001/20 on clinical trials already provides for a database on such trials.


Enfin, la directive prévoit déjà que la Communauté peut accorder une contribution financière à l'exécution des essais prévus aux paragraphes 1 et 2.

Finally, the directive already lays down that the Community may make a financial contribution to the carrying out of the tests laid down in Paragraphs 1 and 2.


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Mme Hélène Goulet: Oui, nous disons que le tabac est un produit unique et que la Loi sur le tabac prévoit déjà une infrastructure qui nous permet de faire des essais et des mesures, et d'obliger l'industrie à nous rendre des comptes.

Ms. Hélène Goulet: Yes, we're saying that tobacco is a unique product and under the Tobacco Act we have the infrastructure that we need to test, measure, and to force industry to report to us.


Le droit communautaire prévoit déjà que l'utilisation d'animaux doit être aussi réduite que possible. En outre, l'application des directives communautaires contribue à réduire le nombre d'animaux utilisés en évitant d'effectuer des essais à double emploi.

Community law already lays down that the use of animals must be as limited as possible and furthermore, the application of Community directives helps to reduce the number of animals used by avoiding duplicate testing.


Chose certaine, les exceptions que le régime prévoit déjà font actuellement l'objet d'un examen très rigoureux, et le gouvernement essaie de simplifier le régime.

Certainly, I think that the kind of exceptions that are already in the system are under very close scrutiny and the government is trying to simplify its approach.


Les niveaux proposées seraient identiques à ceux déjà en vigueur pour les voitures de moyenne cylindrée : - monoxyde de carbone (C0) : 30 grammes par essai; - hydrocarbures (HC) + oxydes d'azote (NOx) : 8 grammes par essai. Equivalence avec les normes américaines On prévoit qu'au début des années 1990, les voitures de petite cylindrée représenteront environ 60 % du parc communautaire.

The levels proposed would be identical to those already agreed for medium-sized cars: - carbon monoxide (CO): 30 grams per test - hydrocarbons (HC) + nitrogen oxides (NOx): 8 grams/test Equivalent to American standards Small cars will probably account for about 60 per cent of the Community fleet by the early 1990s.




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Date index: 2021-09-27
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