Vertaling van "présentées à l'étape " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]
Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]

ligne d'étapes du Nord-Ouest [ ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest | route de relais aériens du Nord-Ouest | route des relais aériens du Nord-Ouest | route à étapes du Nord-Ouest | route à relais du Nord-Ouest | route à escales du Nord-Ouest ]
Northwest Staging Route [ Northwest Air Staging Route ]

ligne d'étapes [ route à étapes | route à relais | route à escales ]
staging route

traite documentaire présentée à l'encaissement
outgoing documentary

demande d'asile présentée à la frontière
application for asylum at the border

demande d'asile présentée à l'étranger
application for asylum from abroad

projet à étapes multiples
multistage project

demande présentée | pétition présentée
petition presented

CH: une pers. détenue doit être présentée dans les 24h. à un juge d'instruction | si juge oublie prolonger détention, pers. libérée.)
habeas corpus

fonds à horizon de retraite | fonds à horizon retraite | fonds adapté aux étapes de la vie
life-cycle fund | life-stage fund | life-strategy fund | target-date fund | target retirement fund | target-date retirement fund | target maturity fund

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

C. considérant que la Commission, dans le cadre de la première phase de la feuille de route présentée dans le rapport des cinq présidents, a rendu public le 21 octobre 2015 un ensemble de mesures qui sont autant d'étapes vers l'achèvement de l'Union économique et monétaire et qui comprennent deux communications, une recommandation en vue d'une recommandation du Conseil, une proposition de décision du Conseil et une décision de la Commission;
C. whereas the Commission, as part of stage 1 of the roadmap in the Five Presidents’ Report, published a package on 21 October 2015 containing steps towards completing the Economic and Monetary Union (EMU), composed of two communications, a recommendation for a Council recommendation, a proposal for a Council decision and a Commission decision;

23. salue le travail de l'Agence européenne de défense et de la Commission sur un régime de sécurité de l'approvisionnement à l'échelle de l'Union, demandé par le Conseil européen, et attend avec intérêt la feuille de route comportant des étapes spécifiques qui sera présentée en juin 2015 en vue de son approbation par les chefs d'État et de gouvernement; invite la Commission et l'Agence européenne de défense à exposer en détail dans quelle mesure la proposition du Parlement de "régime européen global et ambitieux de sécurité de l'approvisionnement (...), reposant sur un système de garanties mutuelles et une analyse des risques et des besoins et, éventuellement, en utilisant la base juridique de la coopération structurée permanente" a été intégrée aux travaux préparatoires; est convaincu que les méthodes précédemment appliquées par la Commission, comme le recensement et le suivi, ont été insuffisantes; insiste sur la nécessité de se concentrer sur de nouvelles approches pour déterminer la façon d'assurer la libre circulation des équipements militaires pour les forces armées des 28 États membres;
23. Welcomes the work of the EDA and the Commission on an EU-wide Security of Supply (SoS) regime, as mandated by the European Council, and looks forward to a roadmap with specific steps to be presented for endorsement by the heads of state and government in June 2015; calls on the European Commission and the EDA to explain in detail the extent to which the Parliament proposal on “a comprehensive and ambitious EU-wide security-of-supply regime (...) based on a system of mutual guarantees and an analysis of risks and needs, and possibly using the legal basis of permanent structured cooperation has been included in the preparatory work; believes that past methodologies used by the Commission, such as mapping and monitoring, have been insufficient; stresses the need to focus on new approaches on how to ensure the free circulation of military equipment for the armed forces of the 28 Member States;

Par conséquent, à l'égard de l'étape du rapport des projets de loi futurs, j'ai demandé à mes représentants d'examiner, pour chacune des motions d'amendement présentées à l'étape du rapport, si celle-ci aurait pu être présentée à l'étape du comité et, le cas échéant, de ne pas choisir une telle motion.
Consequently, in connection with the report stage of future bills, I have asked my representatives to examine each motion in amendment submitted at report stage to see whether it could have been presented at committee stage, and if so not to select it.

Une motion proposant de passer à l’Ordre du jour a déjà été présentée durant les Affaires courantes, à l’étape de la « Présentation de pétitions » (Journaux, 6 novembre 1986, p. 180-181); à l’étape du « Dépôt de documents » (Journaux, 30 janvier 1990, p. 1132-1133); à l’étape de la « Présentation de rapports de comités » (Journaux, 5 février 1993, p. 2461-2462); à l’étape des « Motions » (durant le débat sur une motion d’adoption d’un rapport de comité, Journaux, 22 juin 1994, p. 655); et quand aucune question n’était à l’étude à la Chambre (Journaux, 20 mars 1997, p. 1321-1322).
A motion to proceed to the Orders of the Day has been moved during Routine Proceedings under “Presenting Petitions” (Journals, November 6, 1986, pp. 180-1); under “Tabling of Documents” (Journals, January 30, 1990, pp. 1132-3); under “Presenting Reports from Committees” (Journals, February 5, 1993, pp. 2461-2); under “Motions” (during debate on a motion to concur in a committee report, Journals, June 22, 1994, p. 655; and when no question was before the House, Journals, March 20, 1997, pp. 1321-2).

1. Le cadre de performance comprend des étapes fixées pour chaque priorité, à l'exception des priorités consacrées à l'assistance technique [et aux programmes consacrés aux instruments financiers conformément à l'article 33 bis, pour l'année 2018 et des valeurs cibles fixées pour l'année 2023 ainsi que pour le montant de la réserve de performance attribuée à chaque priorité en 2019 si les étapes sont atteintes . Les étapes et valeurs cibles sont présentées conformément au modèle figurant dans le tableau 1.
1. The performance framework shall consist of milestones established for each priority, with the exception of priorities dedicated to Technical Assistance and programmes dedicated to financial instruments in accordance with article 33a, for the year 2018 and targets established for 2023.

On a donné le projet de loi C-38 en exemple: 15 motions avaient déjà été présentées lorsque le débat à l'étape du rapport avait été interrompu. Or, la Chambre avait tout de même voté sur toutes les motions présentées et retenues à l'étape du rapport, et non seulement sur les 15 motions qui avaient déjà été débattues à ce moment-là.
Bill C-38 was offered as an example when 15 motions had been moved at the time report stage debate was interrupted and yet the House voted on all of the selected report stage motions, not just the 15 that had already been dealt with at that point.

Je propose: Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, il soit disposé de la manière suivante du projet de loi S-5, Loi modifiant la législation régissant les institutions financières et comportant des mesures connexes et corrélatives: au plus un jour de séance supplémentaire soit accordé aux délibérations à l'étape de la deuxième lecture et, à la fin de la période réservée aux initiatives ministérielles, le projet de loi sera réputé avoir été lu pour la deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances et, s'il n'a pas été fait rapport du projet de loi à la Chambre d'ici le mercredi 28 mars 2012, il sera réputé avoir fait l'objet d'un rapport sans proposition d'amendement et, durant les affaires courantes, lorsque l'ordre portant étude à l'étape du rapport sera proposé, le projet de loi sera réputé adopté à l'étape du rapport sans proposition d'amendement, et une motion portant troisième lecture pourra dès lors être présentée et au plus un jour de séance sera alloué aux délibérations à l'étape de la troisième lecture, à condition que la motion portant troisième lecture ne fasse l'objet d'aucun amendement, et, à la fin de la période réservée aux initiatives ministérielles, lorsque plus aucun député ne demandera la parole, le projet de loi sera réputé avoir été lu pour la troisième fois et adopté.
I move: That, notwithstanding any Standing Order or usual practice of the House, Bill S-5, An Act to amend the law governing financial institutions and to provide for related and consequential matters, shall be disposed of as follows: not more than one further sitting day shall be allotted to the second reading stage of the bill and at the end of government orders on the day allotted, the bill shall be deemed read the second time and referred to the Standing Committee on Finance, and if the bill has not been reported back to the House by Wednesday, March 28, 2012, during routine proceedings, it shall be deemed reported back without amendment; when the order for consideration of the report stage of the bill is called, the bill shall be deemed concurred in at report stage without amendment, and a motion for third reading may be made immediately, and not more than one sitting day shall be allotted to the third reading stage of the bill provided that the motion for third reading shall not be subject to amendment, and at the end of government orders on that day or when no further member rises to speak, the bill shall be deemed read a third time and passed.

Ces deux propositions, de même que d’autres propositions qui seront présentées dans les années à venir, sont les prochaines étapes du programme d’action politique relatif à l’immigration légale présentée par la Commission en janvier 2006.
These two proposals, together with others which will be presented over the next few years, constitute the next steps in the policy plan on legal migration presented by the Commission in January 2006.

La clarification de la nature juridique des créneaux horaires nous permettra, Monsieur Stockman, de passer à l’étape suivante, une étape que j’espère avoir présentée avant la fin de l’année.
The clarification of the legal nature of slots will allow us to take the next step, Mr Stockmann, which I hope to have presented before the end of the year.

Selon ce que je comprends de la preuve que vous avez présentée, il s'agit d'une première étape — ou d'une autre étape parmi de nombreuses autres — mais d'une étape dirigée, comme vous le dites, davantage au niveau macro ou concernant des aspects du crime organisé où il semble exister une preuve de l'existence d'un établissement central à l'échelle internationale.
Based on my understanding from your evidence, this is a first step — or a further step of many — but directed, as you say, more at the macro or organized crime aspects of it where there appears to be evidence of an international clearinghouse.