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Applicable
Commission RPC
Dépression anxieuse
Et dans les conditions prévues par ledit traité
Folie à deux Trouble paranoïaque induit
Lesdits traités
Présenter des recommandations
Psychotique induit
RPC
S
Sont
Sous réserve des autres dispositions de cette loi
Sous réserve des autres dispositions de la présente loi
Traité sur l'Union européenne et le
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est

Vertaling van "présenté d'autres recommandations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
présenter des recommandations

to submit recommendations


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


Commission pour les Recommandations relatives à la présentation des comptes (1) | Commission RPC (2) | recommandations relatives à la présentation des comptes (3) [ RPC ]

Commission for the Swiss Accounting and Reporting Recommendations (1) | Swiss GAAP FER accounting recommendations (2) [ Swiss GAAP FER ]


par dérogation aux autres dispositions de la présente loi ou à toute autre loi fédérale [ malgré les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi fédérale ]

notwithstanding this Act or any other Act of Parliament


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression ...[+++]

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d' ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation ...[+++]


On trouvera à l'addendum 1 du présent document des informations concernant les délibérations législatives du Conseil, les autres délibérations du Conseil ouvertes au public, ainsi que les débats publics. | On trouvera à l'addendum 1 du présent procès-verbal des informations relatives à l'adoption définitive des actes du Conseil qui peuvent être rendues publiques.

Information concerning Council legislative deliberations, on other cases of Council deliberations open to the public and on public debates may be found in Addendum 1 to these minutes. | Information which may be released to the public concerning the final adoption of Council acts is contained in Addendum 1 to these minutes.


Le présent traité (accord/La présente convention) s'applique, d'une part, aux territoires où le [traité sur l'Union européenne et le] traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est [sont] applicable[s] et dans les conditions prévues par ledit traité [lesdits traités] et, d'autre part, au territoire de ...

This Treaty (Agreement/Convention) shall apply, on the one hand, to the territories in which the [Treaty on European Union and the] Treaty on the Functioning of the European Union is [are] applied and under the conditions laid down in that Treaty [those Treaties] and, on the other hand, to the territory of the ...


sous réserve des autres dispositions de la présente loi [ sous réserve des autres dispositions de cette loi ]

subject to this act


Définition: Trouble délirant partagé par au moins deux personnes liées très étroitement entre elles sur le plan émotionnel. Un seul des partenaires présente un trouble psychotique authentique; les idées délirantes sont induites chez l'autre (les autres) et disparaissent habituellement en cas de séparation des partenaires. | Folie à deux Trouble:paranoïaque induit | psychotique induit

Definition: A delusional disorder shared by two or more people with close emotional links. Only one of the people suffers from a genuine psychotic disorder; the delusions are induced in the other(s) and usually disappear when the people are separated. | Folie à deux Induced:paranoid disorder | psychotic disorder
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Lorsque tous les États membres ayant un intérêt direct dans la gestion d'une pêcherie donnée conviennent que l'obligation de débarquement devrait s'appliquer aux espèces autres que celles énumérées au paragraphe 1, ils peuvent présenter une recommandation commune aux fins d'étendre l'application de l'obligation de débarquement à ces autres espèces.

3. Where all the Member States having a direct management interest in a particular fishery agree that the landing obligation should apply to species other than those listed in paragraph 1, they may submit a joint recommendation for the purpose of extending the application of the landing obligation to such other species.


Il convient que cette évaluation prenne également en compte les informations recueillies auprès des États membres, de l'OEDT, d'Europol, d'autres institutions et organes compétents de l'UE et de la société civile, ainsi que les évaluations précédentes, l'objectif étant de fournir une contribution et de présenter des recommandations en vue de l'évolution future de la politique de l'UE en matière de drogue.

This evaluation should also take into account information gathered from the Member States, the EMCDDA, Europol, other relevant EU institutions and bodies, civil society, and previous evaluations in order to provide input and recommendations for the future development of EU drugs policy.


CETTE ETUDE, COMMANDITEE CONFORMEMENT A LA CONCLUSION N° 58 DU CONSEIL EUROPEEN SPECIAL DE TAMPERE, TENU EN 1999, ET A LA SUITE DU CONSEIL CONJOINT ECOFIN/JAI D'OCTOBRE 2000, PRESENTE DES RECOMMANDATIONS EN VUE DE RENFORCER LA TRANSPARENCE DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE AINSI QUE D'AUTRES ENTITES JURIDIQUES (TELLES QUE LES TRUSTS).

THIS STUDY, COMMISSIONED PURSUANT TO CONCLUSION N°58 OF THE TAMPERE SPECIAL EUROPEAN COUNCIL OF 1999 AND THE JOINT ECOFIN/JAI COUNCIL OF OCTOBER 2000, PRESENTS RECOMMENDATIONS TO INCREASE THE TRANSPARENCY OF LIMITED LIABILITY COMPANIES AS WELL AS OTHER VEHICLES (AS TRUSTS).


La récente directive sur les systèmes de transport intelligents contribuera à accélérer le développement et le déploiement des technologies de l’information dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport.[27] De plus, en décembre 2013, la Commission a présenté des recommandations spécifiques en faveur de la coordination des actions de tous les niveaux de gouvernement et des secteurs public et privé dans les domaines de la logistique urbaine, de la régulation de l'accès aux zones urbaines, du dépl ...[+++]

The recent Intelligent Transport Systems Directive will contribute to accelerating the development and deployment of information technology in the field of road transport and for interfaces with other modes of transport[27]. In addition, in December 2013 the Commission put forward specific recommendations for coordinated action between all levels of government and between the public and the private sector in urban logistics area, urban access regulation area, deployment of intelligent transport system (ITS) solutions and urban road sa ...[+++]


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3. Lorsque tous les États membres ayant un intérêt direct dans la gestion d'une pêcherie donnée conviennent que l'obligation de débarquement devrait s'appliquer aux espèces autres que celles énumérées au paragraphe 1, ils peuvent présenter une recommandation commune aux fins d'étendre l'application de l'obligation de débarquement à ces autres espèces.

3. Where all the Member States having a direct management interest in a particular fishery agree that the landing obligation should apply to species other than those listed in paragraph 1, they may submit a joint recommendation for the purpose of extending the application of the landing obligation to such other species.


Le cas échéant, la Commission est encouragée à présenter des recommandations en vue de négocier des accords pertinents avec des pays tiers traitant de la sécurité de l’approvisionnement énergétique de la Communauté ou visant à inclure les questions requises dans d’autres négociations menées avec lesdits pays tiers.

Where appropriate the Commission is encouraged to submit recommendations to negotiate relevant agreements with third countries addressing the security of supply of energy to the Community or to include the necessary issues in other negotiations with those third countries.


Le cas échéant, la Commission est encouragée à présenter des recommandations en vue de négocier des accords pertinents avec des pays tiers traitant de la sécurité de l’approvisionnement énergétique de la Communauté ou visant à inclure les questions requises dans d’autres négociations menées avec lesdits pays tiers.

Where appropriate the Commission is encouraged to submit recommendations to negotiate relevant agreements with third countries addressing the security of supply of energy to the Community or to include the necessary issues in other negotiations with those third countries.


CETTE ETUDE, COMMANDITEE CONFORMEMENT A LA CONCLUSION N° 58 DU CONSEIL EUROPEEN SPECIAL DE TAMPERE, TENU EN 1999, ET A LA SUITE DU CONSEIL CONJOINT ECOFIN/JAI D'OCTOBRE 2000, PRESENTE DES RECOMMANDATIONS EN VUE DE RENFORCER LA TRANSPARENCE DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE AINSI QUE D'AUTRES ENTITES JURIDIQUES (TELLES QUE LES TRUSTS).

THIS STUDY, COMMISSIONED PURSUANT TO CONCLUSION N°58 OF THE TAMPERE SPECIAL EUROPEAN COUNCIL OF 1999 AND THE JOINT ECOFIN/JAI COUNCIL OF OCTOBER 2000, PRESENTS RECOMMENDATIONS TO INCREASE THE TRANSPARENCY OF LIMITED LIABILITY COMPANIES AS WELL AS OTHER VEHICLES (AS TRUSTS).


En février 2003, la Commission a adopté une communication examinant les progrès accomplis dans le cadre du programme d'action intitulé "Accélération de la lutte contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose dans le cadre de la réduction de la pauvreté" et présente des recommandations pour d'autres actions [29].

In February 2003, the Commission adopted a reviewing progress achieved under the Programme for Action entitled "" and putting forward recommendations for further actions [29].


En février 2003, la Commission a adopté une communication examinant les progrès accomplis dans le cadre du programme d'action intitulé "Accélération de la lutte contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose dans le cadre de la réduction de la pauvreté" et présente des recommandations pour d'autres actions [29].

In February 2003, the Commission adopted a reviewing progress achieved under the Programme for Action entitled "" and putting forward recommendations for further actions [29].




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Date index: 2025-02-03
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