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Examen pour l'admission dans une institution
Examen pour l'admission dans une institution éducative
ICP
IGE
IHE
Institut d'hydraulique et d'énergie
Institut de chimie physique
Institut de génie de l'environnement
Institution
Règlement sur les cotisations des institutions financi

Vertaling van "présenterait l'institution " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Examen pour l'admission dans une institution éducative

Examination for admission to educational institution




Examen pour l'admission dans une institution

Examination for admission to residential institutions


Examen pour l'admission à l'école maternelle (institution d'éducation préscolaire)

Examination for admission to preschool (education)


stade 3 selon la stadification du cancer de la prostate de l'Institut Walter-Reed

WR stage 3 (tumor staging)


stade 5 selon la stadification du cancer de la prostate de l'Institut Walter-Reed

WR stage 5 (tumor staging)


Institut de chimie physique [ ICP ]

Institute of Physical Chemistry [ ICP ]


Institut de génie de l'environnement [ IGE ]

Institute of Environmental Engineering [ IGE ]


Institut d'hydraulique et d'énergie [ IHE ]

Institute of Hydraulics and Energy [ IHE ]


Règlement de 2001 sur les cotisations des institutions financières [ Règlement de 1994 sur les cotisations des institutions financières | Règlement de 1994 sur les cotisations des institutions financières | Règlement de 1988 sur les cotisations des institutions financières | Règlement sur les cotisations des institutions financi ]

Assessment of Financial Institutions Regulations, 2001 [ Assessment of Financial Institutions Regulations, 1996 | Assessment of Financial Institutions Regulations, 1994 | Assessment of Financial Institutions Regulations, 1988 | Assessment of Financial Institutions Regulations ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par conséquent, et au regard du nombre de questions qu'il faudrait résoudre (par exemple, en matière de fiscalité ou de codétermination), le groupe de haut niveau a recommandé à la Commission de lancer une étude de faisabilité visant à mettre clairement en évidence les avantages concrets - et les inconvénients - que présenterait l'institution de la SPE, avant de présenter une proposition formelle.

Therefore, and in view of a number of issues which need to be solved (e.g. tax or co-determination issues), the Group recommended that before deciding to submit a formal proposal, the Commission should launch a feasibility study in order to clearly identify the practical benefits of - and problems related to - the introduction of an EPC statute.


Pour ce qui est des règles de propriété, la concentration de la part majoritaire dans une petite institution financière présenterait beaucoup d'avantages, étant donné que la petite institution relèverait d'une institution mère très forte qui pourrait lui fournir du capital et lui valoir une meilleure cote.

In terms of ownership rules, there is a lot of merit to concentrated ownership for small financial institutions, because you might have a very strong parent that can supply capital and can assist in the ratings.


Enfin, nous avons étudié la création d'un modèle canadien de responsabilisation des institutions financières envers les collectivités; ainsi, on présenterait des données commerciales détaillées avec une ventilation régionale et sectorielle; de plus, cela permettrait d'assurer un dialogue permanent entre les institutions et les collectivités au chapitre des services communautaires, de la transparence et de la documentation, de la philanthropie et d'autres questions touchant les collectivités.

Finally, we discussed a made-in-Canada community accountability model which would both collect comprehensive business data with sectoral and regional breakdowns and, in addition, be a vehicle for continuous dialogue between institutions and the communities on the broader subjects of community service, ranging all the way from transparency and documentation through philanthropy and other forms of community relationships.


Sa création, sans préjudice de la participation des instituts de recherche au sein des diverses agences et divers organismes internationaux, présenterait une valeur ajoutée considérable pour le développement de la science marine européenne.

Its creation would not impinge on the participation of research institutions in the various international agencies and bodies and would be extremely beneficial for the development of European marine sciences.


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Je pense que des préparatifs ont lieu dans toutes les institutions, dans la mesure où nous étudions ce qui sera attendu de nos différentes institutions – dans le cas où la Commission présenterait des propositions législatives spécifiques – et ce qui en découlera en termes de coopération interinstitutionnelle et de mesures pratiques.

I expect that preparations are going on in all the institutions, in that we are looking at what will be required of our respective institutions – in the case of the Commission coming forward with specific legislative proposals – and what this will take in terms of interinstitutional cooperation and practical preparations.


- en tant que Institution compétente à incorporér dans le droit communautaire la liste des personnes visées par la résolution 1572/04 (art. 4) delègue la Commission à éxercer cette fonction (puisque une telle activité ne présenterait pas en principe des marges de discrétion politique).

- as the institution responsible for incorporating into Community law the list of persons to be established in line with Article 4 of Resolution 1572/04, it delegated this task to the Commission (as, in principle, it would not offer any margin of political discretion).


6. considère que l'existence d'une constitution européenne présenterait le double avantage d'offrir aux citoyens européens un texte de référence et de procéder à l'indispensable simplification des normes qui régissent les institutions européennes;

6. Considers that the existence of a European Constitution would have the twin advantages of providing the citizens of Europe with a reference text and simplifying the rules governing the European institutions, which is essential;


Le Commissaire Bangemann a annoncé que son institution présenterait une communication sur la convergence au premier trimestre de 1999.

Commissioner Bangemann announced that his institution would present a Communication on convergence during the first quarter of 1999.


-Fiscalité de l'épargne En ce qui concerne ce troisième volet du paquet fiscal, le Commissaire MONTI a confirmé que son institution présenterait d'ici peu une proposition de directive en matière de fiscalité de l'épargne fondée sur le modèle dit de la "coexistence", dans le cadre duquel chaque Etat membre appliquerait une retenue à la source ou fournirait aux autres Etats membres des informations sur les revenus de l'épargne.

-Taxation of savings With regard to this third element of the fiscality package, Commissioner MONTI confirmed that his Institution will table shortly a proposal for a directive concerning taxation of savings based on the "coexistence model", under which each Member State would either operate a withholding tax or provide information on savings income to other Member States.


Le Conseil a tenu un débat sur les avantages que présenterait la création d'un Institut européen pour l'égalité entre hommes et femmes.

The Council held a debate on the merits of establishing of a European Gender Institute.




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présenterait l'institution ->

Date index: 2021-08-26
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