Traduction de «présent chapitre s'ajoutent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

la matière régie par le présent chapitre
the matters covered by this Chapter

les prescriptions du présent chapitre et les mesures prises en vertu de celles-ci
the provisions of this Chapter and measures taken in pursuance thereof

le Conseil peut étendre le bénéfice des dispositions du présent chapitre à...
the Council may extend the provisions of this Chapter to...

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une modification substantielle, y compris l'ajout d'un site d'essai clinique ou le changement d'un investigateur principal sur le site d'essai clinique, ne peut être effectuée que si elle est approuvée conformément à la procédure établie dans le présent chapitre.
A substantial modification, including the addition of a clinical trial site or the change of a principal investigator in the clinical trial site, may only be implemented if it has been approved in accordance with the procedure set out in this Chapter.

5.1.1. Les exigences spécifiques du présent chapitre de la partie IV s’ajoutent à celles du module 5 de la partie I de la présente annexe.
5.1.1. The specific requirements in this section of Part IV are additional requirements to those set in Module 5 in Part I of this Annex.

5. Les obligations d'information visées dans le présent chapitre s'ajoutent aux exigences déjà prévues par le droit communautaire et n'empêchent pas les États membres de prévoir des exigences d'information supplémentaires applicables aux prestataires ayant leur établissement sur leur territoire.
5. The information requirements laid down in this Chapter are in addition to requirements already provided for in Community law and do not prevent Member States from imposing additional information requirements applicable to providers established in their territory.

Le règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole[1] dispose à l'article 7, paragraphe 3, que «[p]our le 31 décembre 2003, et ensuite tous les trois ans, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur l'application du présent chapitre [le chapitre "Plantation de vignes"].
Council Regulation (EC) No 1493/1999 on the common organisation of the market (CMO) in wine[1], in Article 7(3) provides that “By 31 December 2003, and at three-yearly intervals from the date, the Commission shall submit a report to the European Parliament and the Council on the operation of this Chapter [i.e. the chapter on ‘Planting of vines’].

2) le chapitre 45 figurant à l'annexe II du présent règlement est ajouté.
2. Chapter 45 in Annex II hereto is added.

Les exigences spécifiques du présent chapitre de la partie IV s’ajoutent à celles du module 5 de la partie I de la présente annexe.
The specific requirements in this section of Part IV are additional requirements to those set in Module 5 in Part I of this Annex.

3) Le chapitre 44 figurant à l'annexe III du présent règlement est ajouté.
3. Annex III to this Regulation is added as Chapter 44.

Le chapitre 3 figurant à l'annexe de la présente décision est ajouté à l'annexe II de la directive 92/118/CEE.
The Annex to this Decision is hereby added as Chapter 3 to Annex II to Directive 92/118/EEC.