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Préposé à l'identification des chevaux
Préposé à l'identité des chevaux
Préposée à l'identité des chevaux

Traduction de «préposé à l'identité des chevaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
préposé à l'identification des chevaux [ préposé à l'identité des chevaux | préposée à l'identité des chevaux ]

horse identifier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Les organismes émetteurs visés à l'article 5, paragraphe 1, points a) et b), peuvent exiger que les équidés qui ont été identifiés par l'utilisation d'autres méthodes de vérification de l'identité prévues à l'article 21 doivent faire l'objet d'un marquage par l'implantation d'un transpondeur aux fins de l'inscription ou de l'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques ou de l'enregistrement des chevaux enregistrés à des f ...[+++]

4. Issuing bodies referred to in Article 5(1)(a) and (b) may require that equine animals which were identified by use of an alternative method of identity verification provided for in Article 21 are to be marked by implantation of a transponder for the purpose of the entry or registration of equidae in studbooks or the registration of registered horses for competition purposes.


Le manufacturier doit interdire au personnel préposé au soin des animaux à vaccin tout accès aux écuries et aux enclos à chevaux et tout contact avec les chevaux pendant la propagation du vaccin antivariolique.

A fabricator shall exclude the personnel who care for the vaccine animals from horse stables and paddocks and from contact with horses while smallpox vaccine is being propagated.


(2) Tous les chevaux, véhicules, vaisseaux et autres dispositifs qui, en contravention avec la présente loi ou les règlements, servent ou ont servi au transport de marchandises assujetties à l’accise ou de matières ou appareils employés ou à employer, en contravention avec la présente loi ou les règlements, à la production de quelque article assujetti à l’accise, ou sur ou dans lesquels sont trouvés de tels marchandises, matières ou appareils, peuvent être également saisis, avec ces marchandises, matières ou appareils, comme confisqués ...[+++]

(2) All horses, vehicles, vessels and other appliances that have been or are being used for the purpose of transporting in contravention of this Act or the regulations, or in or on which are found any goods subject to excise, or any materials or apparatus used or to be used in contravention of this Act or the regulations in the production of any goods subject to excise and all such goods, materials or apparatus may likewise be seized as forfeited by the seizing officer and may be dealt with in the manner described in subsection (1).


88.1 Le préposé qui a une preuve qu’une personne peut avoir droit à une ordonnance en application du paragraphe 88.2(1) relativement à des chevaux, véhicules, vaisseaux ou autres dispositifs saisis comme confisqués sous le régime de la présente loi prend les mesures convenables pour qu’un avis de la saisie soit envoyé à la personne à sa dernière adresse connue.

88.1 Where an officer has evidence that a person may be entitled to make an application under subsection 88.2(1) in respect of a horse, vehicle, vessel or other appliance seized as forfeited under this Act, the officer shall take such measures as are reasonable to ensure that notification of the seizure is sent to that person at the person’s last known address.


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(3) Toute eau-de-vie mentionnée au paragraphe (1), en quelque lieu qu’elle se trouve, et tous chevaux et véhicules, tous vaisseaux et autres appareils, qui ont servi ou servent aux fins de transporter l’eau-de-vie ainsi fabriquée, importée, sortie, aliénée ou détournée ou dans lesquels ou sur lesquels on la trouve, sont confisqués au profit de Sa Majesté et peuvent être saisis et détenus par tout préposé, et il peut en être disposé ...[+++]

(3) All spirits referred to in subsection (1) wherever they are found, and all horses and vehicles, vessels and other appliances that have been or are being used for the purpose of transporting the spirits so manufactured, imported, removed, disposed of, diverted, or in or on which the spirits are found, shall be forfeited to the Crown, and may be seized and detained by any officer and be dealt with accordingly.


(2) S’il a des motifs raisonnables de soupçonner que la personne qui se présente au bureau d’inscription en tant que délinquant sexuel au titre de la présente loi n’est pas ce délinquant et qu’il n’y a pas, dans les circonstances, d’autres preuves satisfaisantes de son identité, le préposé peut prendre ses empreintes digitales en vue de s’assurer de son identité.

(2) If a person who collects information has reasonable grounds to suspect that a person who is reporting to the registration centre as a sex offender under this Act is not the sex offender and no other proof of identity is satisfactory in the circumstances, they may take fingerprints from the person in order to confirm their identity.


Étant donné l'importance des courses de chevaux pour le tourisme et la renommée internationale de l'Irlande, ces événements ont une importance culturelle spécifique, globalement reconnue par la population irlandaise, et constituent un catalyseur de l'identité culturelle nationale.

Given the importance of horse racing for tourism and the international reputation of Ireland, those events have a generally recognised, distinct cultural importance for the Irish population as a catalyst of national cultural identity.


Lorsqu'il existe des raisons impérieuses liées à leur bien-être, les chevaux peuvent faire l'objet d'un abattage d'urgence à l'abattoir, même si les informations légalement requises concernant leur identité n'ont pas été fournies. Toutefois, ces informations doivent être fournies avant que la carcasse ne puisse être déclarée propre à la consommation humaine.

When there are overriding animal welfare considerations, horses may undergo slaughter at the slaughterhouse even if the legally required information concerning their identity has not been supplied. However, this information must be supplied before the carcase may be declared fit for human consumption.


2. Lorsqu'il existe des raisons impérieuses liées à leur bien-être, les chevaux peuvent faire l'objet d'un abattage d'urgence à l'abattoir, même si les informations légalement requises concernant leur identité n'ont pas été fournies. Toutefois, ces informations doivent être fournies avant que la carcasse ne puisse être déclarée propre à la consommation humaine.

2. When there are overriding animal welfare considerations, horses may undergo slaughter at the slaughterhouse even if the legally required information concerning their identity has not been supplied. However, this information must be supplied before the carcase may be declared fit for human consumption.


2. Lorsqu'il existe des raisons impérieuses liées à leur bien-être, les chevaux peuvent être abattus, même si les informations légalement requises concernant leur identité n'ont pas été fournies. Cependant, ces informations seront fournies avant que la carcasse ne puisse être déclarée propre à la consommation humaine.

2. When there are overriding animal welfare considerations, horses may be slaughtered even if the legally required information concerning identity has not been supplied; however, this information shall be supplied before the carcase can be approved for human consumption.




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Date index: 2024-09-07
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