Vertaling van "précisé qu'elle n'excluait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque les autorités publiques se réfèrent à des normes techniques dans leurs spécifications techniques, elles devraient également préciser si elles autorisent les soumissionnaires à prouver que leur offre satisfait aux spécifications même si elle n’est pas conforme à la norme technique préconisée.
When public authorities refer to technical standards in their technical specifications, they should also specify whether they allow tenderers to prove that their offer fulfils the specifications even if it does not comply with the technical standard referred to.

La Commission a en outre précisé qu'elle n'excluait pas la possibilité d'introduire une interdiction des importations de produits fabriqués en ayant recours aux travaux forcés.
In addition, the Commission stated that it did not rule out the possibility of introducing an import ban on goods produced by means of forced labour.

prend note de la stratégie de la Commission visant à renforcer les mécanismes de d'adaptation en fonction de la demande; précise qu'elle ne doit pas entraîner une charge supplémentaire pour les citoyens ou une augmentation des coûts de l'énergie pour le consommateur; précise que les mécanismes d'adaptation en fonction de la demande pourrait permettre de réduire les coûts de l'énergie tout en soulignant que la participation à l'adaptation en fonction de la demande ou à la tarification dynamique devrait toujours être fondée uniquement sur un consentement strictement volontaire.
Notes the Commission’s strategy to increase demand-response mechanisms; stresses that this should not create an additional burden for citizens or increase energy costs for the consumer; stresses that demand-response mechanisms could provide an opportunity for energy cost reductions, while highlighting that participating in demand-response or dynamic pricing mechanisms should always remain strictly on an opt-in basis only.

En l’absence de données précises fournies par les États membres, la Commission précise qu’elle n’a pas pu évaluer le coût du système.
The Commission explains that, owing to the lack of precise data from the Member States, it has not been able to evaluate the cost of the system, and that some concerns remain in terms of both the practical application and the effectiveness of the system.

La Commission européenne peut-elle préciser si elle envisage de présenter prochainement de nouveaux programmes visant à promouvoir l'usage des langues moins répandues en Europe, et peut-elle définir la nature de ces programmes et préciser le soutien financier qui leur sera probablement attribué?
Can the European Commission state if it intends to bring forward any new programmes in the near future to promote the use of lesser-used languages in Europe, and to state the nature of such programmes and the likely financial support which may be given to such programmes?

2. L'Autorité adopte des conclusions, dans lesquelles elle précise si la substance active est susceptible de satisfaire aux dispositions de l'article 4, dans les 90 jours à compter de l'expiration de la période prévue au paragraphe 1 du présent article, en les justifiant dûment, notamment en précisant si elle a, le cas échéant, pris en considération les remarques du public, et elle les communique au demandeur, aux États membres et à la Commission.
2. The Authority shall adopt a conclusion on whether the active substance can be expected to meet the requirements of Article 4 within ninety days of the end of the period provided for in paragraph 1 of this Article, with due justification, including a reference to the consideration of any public comments, and communicate it to the applicant, the Member States and the Commission.

De plus, elle a précisé qu’elle estimait que l’erreur de la chambre de recours devait avoir un effet sur la répartition des dépens.
Further, the applicant stated that it took the view that the Board of Appeal’s mistake should have an effect on the awarding of costs.

L’évaluation de l’impact elle-même excluait d’autres sites possibles pour des raisons valant également pour Sant’Antnin, comme la concentration démographique locale, l’accès inadapté et l’impact négatif sur les habitats.
The impact assessment itself excluded other possible sites on the basis of reasons which apply equally to Sant’Antnin, such as concentration of local residents, inadequate accessibility and negative impact on habitats.

L'évaluation de l'impact elle-même excluait d'autres sites possibles pour des raisons valant également pour Sant'Antnin, comme la concentration démographique locale, l'accès inadapté et l'impact négatif sur les habitats.
The impact assessment itself excluded other possible sites on the basis of reasons which apply equally to Sant’Antnin, such as concentration of local residents, inadequate accessibility and negative impact on habitats.