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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Le Traité de la ligne de démarcation
Mauvais voyages
Mire à justifier
Nombre en double précision
Nombre à double longueur
Paranoïa
Plaque de justification
Précisions relatives à l'escorte
Précisions sur l'escorte
Psychose SAI
Règle de précision
Règle à araser
Résiduel de la personnalité et du comportement
Thermomètre de précision Celsius à immersion partielle
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Vertaling van "précises qu'a faites " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine [ La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine : un sondage exhaustif des 15 à 24 ans. ]

Canada's Youth: Ready for Today [ Canada's Youth: Ready for Today: a comprehensive survey of 15-24 year olds ]


précisions sur l'escorte [ précisions relatives à l'escorte ]

escort particulars


règle de précision | règle à araser | plaque de justification | mire à justifier

straight edge


Traité entre le Royaume-Uni, au nom du Canada, et les États-Unis, visant à établir précisément et à compléter la frontière internationale entre les deux pays [ Le Traité de la ligne de démarcation ]

Treaty between the United Kingdom, in respect of Canada, and the United States to define more accurately and to complete the International Boundary between the two countries [ Boundary Demarcation Treaty ]


thermomètre de précision Celsius à immersion partielle

partial immersion teflon coated precision Centigrade thermometer


nombre en double précision | nombre à double longueur

double precision number | double length number




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les déclarations dans le cadre du PRTR européen ne concernent que les transferts de déchets dangereux et non dangereux par les différents établissements les plus importants, alors que les déclarations dans le cadre du règlement relatif aux statistiques sur les déchets couvrent des secteurs entiers et concernent la production de déchets appartenant à certaines catégories précises et sont faites à partir de données provenant de sources administratives, d'enquêtes, de procédures d'estimation statistique ou d'une combinaison de ces moyens.

The E-PRTR reporting covers only transfers of hazardous and non-hazardous waste from major individual facilities, whereas the Waste Statistics Regulation covers entire sectors and concerns generation of selected categories of waste where data is collected by means of administrative sources, surveys, statistical estimation procedures or a combination of these means. Consequently, the methodologies for reporting under the two instruments are different.


La lettre de mise en demeure fait suite aux tentatives de la Commission de clarifier les faits de manière informelle; en décembre 2016, une lettre EU Pilot a été envoyée en vue d'obtenir des autorités slovènes des précisions sur les faits et sur la façon dont elles avaient garanti l'inviolabilité des archives de la BCE.

The letter follows Commission attempts to clarify the facts informally and an EU Pilot letter sent in December 2016 asking for clarification on the facts and on how the Slovenian authorities had preserved the inviolability of ECB archives.


À la lumière de cette analyse, elle a demandé aux États membres de faire rapport sur «les législations nationales en vigueur conférant le caractère d’infraction pénale à l’utilisation de services qui font l’objet d’une exploitation liée à la traite des êtres humains; les personnes précisément incriminées; le fait d’envisager, ou non, l'incrimination de toutes les formes d’exploitation; le fait que la loi exige, ou non, de prouver la connaissance du fait que la personne est victime de la traite et comment cela influence l’applicabilité de la loi; les mesures prises pour que ...[+++]

In view of the analysis, the Commission asked Member States to report on "Existing national law establishing as a criminal offence the use of services which are the objects of exploitation of trafficking in human beings; who is precisely criminalised; if criminalisation for all forms of exploitation is envisaged; if legislation requires proving the element of knowledge that the person is a victim of trafficking and how it impacts the applicability of the legislation; what measures were taken to ensure that the public is aware of t ...[+++]


Il est également précisé que le fait que le processus de fabrication implique davantage de manipulation à la main ne transformait pas le produit en un produit différent; en fait, pour la plupart des utilisateurs finals, il est difficile, voire impossible, de constater si la porcelaine a été peinte à la main ou non.

It also made clear that the fact that the manufacturing process involves more manual handling does not render the product a different one; indeed, for most end-users hand-painted porcelain is difficult to distinguish, if at all, from non-hand painted porcelain.


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L'information est réputée «de nature précise» si elle fait mention d'un ensemble de circonstances qui existe ou dont on peut raisonnablement penser qu'il existera, ou d'un événement qui s'est produit ou dont on peut raisonnablement penser qu'il se produira, et si elle est suffisamment précise pour que l'on puisse en tirer une conclusion quant à l'effet possible de cet ensemble de circonstances ou de cet événement sur les cours des produits énergétiques de gros;

Information shall be deemed to be of a precise nature if it indicates a set of circumstances which exists or may reasonably be expected to come into existence, or an event which has occurred or may reasonably be expected to do so, and if it is specific enough to enable a conclusion to be drawn as to the possible effect of that set of circumstances or event on the prices of wholesale energy products;


3. L'État membre à l'origine de la demande précise si le fait de ne pas satisfaire entièrement aux dispositions de la présente directive résulte:

3. The Member State making the request shall state whether the failure to fully comply with this Directive is due to:


3. L'État membre à l'origine de la demande précise si le fait de ne pas satisfaire entièrement aux dispositions de la présente directive résulte:

3. The Member State making the request shall state whether the failure to fully comply with this Directive is due to:


Il est nécessaire de clarifier le concept de l'expression «parcelle agricole» aux fins de l'application du règlement (CE) no 796/2004 et de préciser qu'il fait référence à une surface de terres continue sur laquelle un seul groupe de cultures est cultivé par un seul agriculteur.

There is a need to clarify the concept of the term ‘agricultural parcel’ for the purpose of the application of Regulation (EC) No 796/2004 as referring to a continuous area of land on which a single crop group is cultivated by a single farmer.


En matière de clarté et de précision, il ne fait aucun doute que les États membres qui ont introduit explicitement dans leur code pénal l'infraction qui doit être sanctionnée en vertu de l'article 2 se sont conformés sur ce point à la décision-cadre.

For the sake of clarity and accuracy Member States who explicitly introduced in their criminal Code the conduct that should be made punishable according to Article 2 have beyond any doubt complied in this respect with the Framework Decision.


En matière de clarté et de précision, il ne fait aucun doute que les États membres qui ont introduit explicitement dans leur code pénal l'infraction qui doit être sanctionnée en vertu de l'article 2 se sont conformés sur ce point à la décision-cadre.

For the sake of clarity and accuracy Member States who explicitly introduced in their criminal Code the conduct that should be made punishable according to Article 2 have beyond any doubt complied in this respect with the Framework Decision.


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