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Abus d'une substance psycho-active
Accord de distribution
Accord de distribution exclusive
Adhérences
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Atrophie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Concession exclusive
Contrat d'exclusivité
Contrôleur qualité des instruments de précision
Contrôleuse qualité des instruments de précision
Degré de précision
Degré de précision de mesure
Delirium tremens
Distribution exclusive
Du canal cystique ou de la vésicule biliaire
Dyskinésie
Démence alcoolique SAI
Exactitude
Exactitude de mesure
Exclusion
Exclusivité de vente
Hallucinose
Hypertrophie
Ingénieur en mécanique de précision
Ingénieure en mécanique de précision
Jalousie
Justesse
Kyste
Mauvais voyages
Paranoïa
Pouvoir avec exclusion
Pouvoir d'attribution avec exclusion
Pouvoir d'attribution sans exclusion
Pouvoir de désignation avec exclusion
Pouvoir de désignation sans exclusion
Pouvoir sans exclusion
Précision
Précision de mesure
Précision numérique
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Superviseur en mécanique de précision
Superviseuse en mécanique de précision
Ulcère
Vente exclusive

Traduction de «précises de l'exclusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ingénieur en mécanique de précision/ingénieure en mécanique de précision | ingénieure en mécanique de précision | ingénieur en mécanique de précision | ingénieur mécanique de précision/ingénieure mécanique de précision

precision engineering adviser | precision engineering consultant | precision engineer | precision engineers


degré de précision | degré de précision de mesure | exactitude | exactitude de mesure | justesse | précision | précision de mesure | précision numérique

accuracy | accuracy of measurement | accuracy of the measurement | degree of accuracy | measuring accuracy


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


contrôleur qualité des instruments de précision | contrôleur qualité des instruments de précision/contrôleuse qualité des instruments de précision | contrôleuse qualité des instruments de précision

inspector of precision devices | precision device quality assurance supervisor | precision device inspector | precision device quality control supervisor


superviseuse en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision/superviseuse en mécanique de précision

precision machinery production supervisor | precision maintenance machine and assembly maintenance team leader | precision maintenance and assembly supervisor | precision mechanics supervisor


distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]

exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]


pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion

exclusive power


pouvoir d'attribution sans exclusion | pouvoir de désignation sans exclusion | pouvoir sans exclusion

non-exclusive power | non-exclusive power of appointment


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Adhérences | Atrophie | Dyskinésie | Exclusion | Hypertrophie | Kyste | Ulcère | du canal cystique ou de la vésicule biliaire

Adhesions | Atrophy | Cyst | Dyskinesia | Hypertrophy | Nonfunctioning | Ulcer | of cystic duct or gallbladder
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Article 3 Exclusions du champ d’application: cet article actualise et précise les exclusions de son champ d’application prévues par l’actuelle DSP pour un certain nombre d’opérations de paiement (ou d’activités liées).

Article 3 – Negative scope: This provision clarifies and updates the ‘negative scope’ provided for in the current Directive, which exempts a number of payments (related) activities from the scope of the PSD:


Monsieur Goldman, dans votre mémoire, il est question de vos préoccupations relativement à ce que vous avez appelé la culture de l'exclusion au Canada, et plus précisément l'exclusion des demandeurs d'asile déboutés en vertu de l'article 1F de la Convention de Genève ainsi que l'exclusion de gens qui ont fait une demande pour des motifs d'ordre humanitaire, même lorsque des agents des Services frontaliers du Canada confirment qu'ils n'ont jamais participé aux crimes et qu'ils ne représentent aucun danger au Canada.

Mr. Goldman, in your brief, you express concern at what you called a culture of exclusion in Canada. More specifically, you mention the exclusion of failed asylum claimants under article 1F of the Geneva Convention and of those seeking asylum on humanitarian grounds, even when Canada Border Services Agency officers confirm that they have never taken part in any crimes and that they represent no danger for Canada.


Il convient donc d’en préciser l’exclusion de la région BW-1 à l’annexe II, partie 1, du règlement (UE) no 206/2010.

It should therefore be excluded from the region BW-1 as listed in part 1 of Annex II to Regulation (EU) No 206/2010.


«Afin d’assurer une harmonisation cohérente du présent article, l’ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation pour préciser les exclusions prévues aux points c) et d) ainsi que les conditions permettant de déterminer l’existence d’un groupe de clients liés, conformément au paragraphe 3.

‘In order to ensure consistent harmonisation of this paragraph, EBA shall develop draft regulatory technical standards in order to specify the exemptions in points (c) and (d) as well as to specify the conditions used to determine the existence of a group of connected clients, as stated in paragraph 3.


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(80)La Commission devrait être habilitée à adopter des actes délégués, conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, aux fins suivantes: préciser la définition des «fonctions critiques» et des «activités fondamentales»; préciser les circonstances dans lesquelles la défaillance d'un établissement est avérée ou prévisible; préciser les circonstances dans lesquelles il y a lieu de recourir à l’instrument de séparation des actifs; préciser les engagements exclus du champ d’application de l’instrument de renflouement interne; préciser les circonstances nécessitant une ...[+++]

(80)The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union in order to: specify the definitions of "critical functions" and "core business lines", specify the circumstances when an institution is failing or likely to fail, specify the circumstances when the asset separation tool should be applied, specify the liabilities excluded from the scope of application of the bail-in tool, specify the circumstances when exclusion from the bail-in tool is necessary to ensure the continuation of critical operations and core business lines, specify the criteria ...[+++]


Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter la liste des procédures douanières ou des destinations douanières qui déterminent une exportation ou une importation aux fins des statistiques du commerce extérieur, à adopter des règles différentes ou particulières pour les biens ou les mouvements qui, pour des raisons méthodologiques, exigent des dispositions particulières, à adapter la liste des biens et des mouvements exclus des statistiques du commerce extérieur, à préciser les sources de données autres que la déclara ...[+++]

In particular, the Commission should be empowered to adapt the list of customs procedures or customs-approved treatment or use which determine an export or import for external trade statistics; to adopt different or specific rules for goods or movements which, for methodological reasons, call for specific provisions; to adapt the list of goods and movements excluded from external trade statistics; to specify the data sources other than the customs declaration for records on imports and exports of specific goods or movements; to specify the statistical data, including the codes to be used; to establish requirements for data related t ...[+++]


- l'opportunité d'adopter une directive spécifique relative à l'aménagement du temps de travail des travailleurs mobiles couverts par le règlement 3820/85, permettant de disposer d'une définition claire et précise du temps de travail ; l'opportunité de procéder à une exclusion provisoire des conducteurs indépendants du champ d'application de la directive, cette exclusion étant réexaminée deux ans après l'entrée en application du texte, au vu d'une évaluation par la Commission de ses conséquences pratiques ;

the advisability of adopting a specific Directive concerning the organisation of working time for mobile workers covered by Regulation No 3820/85 which would set a clear and precise definition of working time; the advisability of the provisional exclusion of self-employed drivers from the scope of the Directive, that exclusion being re-examined two years after the entry into force of the text, in the light of an evaluation by the Commission of the practical consequences;


Le rapport indique également dans quels Etats membres des exclusions ou interdictions de stade ont été prononcées et précise si elles l'ont été à titre civil ou pénal (au total, 2456 interdictions ou exclusions ont été prononcées pendant la période en question).

The report also sets out in which Member States stadium bans are imposed and whether under civil or criminal law (a total of 2456 bans were introduced over the period).


M. Marcel Proulx: Très bien, mais de manière générale, il n'y a pas d'objections ni d'indications précisant l'exclusion d'un secteur.

Mr. Marcel Proulx: Okay, but generally speaking, there are no objections or there are no specifications as far as an area not being able to compete.


M. Colby: Je pense qu'il est fort probable que ce soit le cas, et peut-être faudrait-il modifier cette disposition pour permettre précisément l'exclusion de toute pièce couverte par le secret professionnel, peu importe la personne qui l'a en sa possession.

Mr. Colby: I think it is highly probable that it would, and perhaps there should be a change to the wording to allow for any document that may have solicitor-client privilege attached to it to be covered by that exclusionary provision, regardless of whose possession the document is in.




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précises de l'exclusion ->

Date index: 2024-11-19
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