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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
La procédure orale a été ouverte avant cette date
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
SPo 5
Ventiler

Vertaling van "précise qu'avant cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Hyperémèse gravidique, bénigne ou sans précision, commençant avant la fin de la 22ème semaine de gestation

Hyperemesis gravidarum, mild or unspecified, starting before the end of the 22nd week of gestation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another ...[+++]


sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


la procédure orale a été ouverte avant cette date

oral proceedings have started before that date


Ventiler [à fond/(ou durée à préciser)/jusqu'au séchage de la pulvérisation] les zones/serres traitées avant d'y accéder | SPo 5 [Abbr.]

SPo 5 | Ventilate treated areas/greenhouses thoroughly/(time to be specified)/until spray has dried before re-entry
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
B.24.017 (1) Lorsque le Directeur demande par écrit au fabricant d’une préparation pour régime liquide, d’un substitut de repas ou d’un aliment présenté comme étant conçu pour un régime à très faible teneur en énergie de soumettre, à une date précise ou avant celle-ci, des preuves relatives à ce produit, le fabricant doit cesser de vendre ce produit le lendemain de cette date à moins d’avoir déposé les preuves demandées.

B.24.017 (1) Where the manufacturer of a formulated liquid diet, a meal replacement or a food represented for use in a very low energy diet is requested in writing by the Director to submit, on or before a specified day, evidence with respect to that product, the manufacturer shall make no further sales of that product after that day unless the manufacturer has submitted the evidence requested.


Dans un souci de cohérence avec l'article 6, paragraphe 1, point a), il convient de préciser qu'avant la publication de la liste européenne, le plan de recyclage du navire doit être établi par une installation située dans l'Union ou dans un pays membre de l'OCDE.

To be coherent with Article 6(1)(a), a it should be specified that prior to the publication of the European list, the ship recycling plan needs to be developed by a facility in the EU or in an OECD country.


Les libéraux soutiennent-ils encore cette position? Le député pourrait-il nous dire s'il appuie l'approche adoptée par le gouvernement et le renvoi de cette question à la Cour suprême afin que l'on puisse obtenir des précisions éclairées avant de procéder à la réforme du Sénat?

Could the member stand and say he supports our government's approach to refer this to the Supreme Court and get some real clarity before pursuing Senate reform?


Cet amendement précise plus avant la portée des mesures d'exécution que la Commission peut adopter.

This amendment specifies further the scope of the implementing measures which the Commission may adopt.


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Cet amendement précise plus avant l'objectif des mesures d'exécution que la Commission peut adopter.

This amendment specifies further the objective of the implementing measures which the Commission may adopt.


3. est d'avis que les modifications apportées au règlement financier devraient, en sus de la présente décision du Conseil, préciser plus avant le rôle de la Commission en ce qui concerne la subdélégation de pouvoirs aux chefs de délégation en vue de mettre en œuvre des crédits opérationnels, de sorte à garantir également dans le cadre du règlement financier que la Commission prend toutes les mesures nécessaires pour veiller à ce que la subdélégation de pouvoirs n'affecte pas la procédure de décharge;

3. Is of the view that amendments to the Financial Regulation should, in addition to the present Council Decision, further specify the role of the Commission concerning sub-delegation of powers to Heads of Delegation to implement operational appropriations, in particular ensuring also in the Financial Regulation that the Commission takes all necessary measures to guarantee that sub-delegation of powers does not affect the discharge procedure;


3. est d'avis que les modifications apportées au règlement financier devraient, en sus de la présente décision du Conseil, préciser plus avant le rôle de la Commission en ce qui concerne la subdélégation de pouvoirs aux chefs de délégation en vue de mettre en œuvre des crédits opérationnels, de sorte à garantir également dans le cadre du règlement financier que la Commission prend toutes les mesures nécessaires pour veiller à ce que la subdélégation de pouvoirs n'affecte pas la procédure de décharge;

3. Is of the view that amendments to the Financial Regulation should, in addition to the present Council Decision, further specify the role of the Commission concerning sub-delegation of powers to Heads of Delegation to implement operational appropriations, in particular ensuring also in the Financial Regulation that the Commission takes all necessary measures to guarantee that sub-delegation of powers does not affect the discharge procedure;


Le Traité d’adhésion précise que, avant la fin de la première phase – autrement dit, avant le 1 mai 2006 –, (a) la Commission devra soumettre un rapport au Conseil sur le fonctionnement des dispositions temporaires, (b) le Conseil devra réexaminer le fonctionnement des dispositions temporaires et (c) une fois ce réexamen terminé, les États membres de l’« Europe des Quinze » devront faire part à la Commission de leurs intentions pour la période suivante (1 mai 2006-30 avril 2009).

The Accession Treaty stipulates that before the end of this first phase, which is before the 1 of May 2006, the following actions must be undertaken: (a) the Commission must submit a report to the Council on the functioning of the transitional arrangements; (b) the Council must review the functioning of the transitional arrangements and (c) on completion of this review, the EU-15 Member States shall notify the Commission as to their intentions for the next period, which starts on 1 May 2006 and ends on 30 April 2009.


Je crois que les intentions du député qui a présenté cette motion sont manifestement bonnes, mais je pense qu'il est prématuré de réclamer une enquête publique avant que nous ne parlions aux familles des victimes et entendions leurs questions précises, et avant que nous laissions le processus judiciaire suivre son cours comme il se doit.

I believe the intentions of the hon. member in putting forth this motion are obviously good but I believe it is premature to call for an inquiry before we speak to the victims' families and hear their specific questions, and before we allow the judicial process to play out, as it must.


Quelles que soient la taille et la nature d'une organisation sans but lucratif, ses membres, ou le public en général lorsqu'il s'agit d'une organisation qui recourt à la sollicitation, sont en droit d'escompter que les administrateurs agissent effectivement avec honnêteté et de bonne foi dans le cadre des activités de l'organisation (1545) Advenant un différend quant à la signification exacte du devoir de diligence proposé, les tribunaux ont toute l'expérience nécessaire pour résoudre des litiges de cette nature, d'autant que ce concept a été précisé plus avant dans un arrêt ...[+++]

Irrespective of the size and natureof a not-for-profit organization, its members, or the public more generally in the case of a soliciting organization, have a right to expect that directors of the organization will indeed acthonestly and in good faith in the pursuit of the organization's mission (1545) In case of a dispute as to what the proposed duty of care means exactly, thecourts have an abundance of experience in dealing with disputes of this nature, including in fact in the recent Supreme Court decision, where that concept was furtherelaborated.




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précise qu'avant cette ->

Date index: 2021-11-24
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