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Bobinage non précis
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Gisement précis
Hypothèque accessoire sans objet précis
Hypothèque subsidiaire sans objet précis
Jurisprudence parlementaire de Beauchesne
Lancement négatif
Masse
Moment précis dans le temps
Précis
Précis de procédure parlementaire de Beauchesne
Précis monographique
Relèvement précis
Renseignements précis sur le demandeur d'asile
Renseignements précis sur le revendicateur
Satellite à positionnement précis en orbite
Susceptible de poursuite en responsabilité

Vertaling van "précis qu'il devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




renseignements précis sur le demandeur d'asile [ renseignements précis sur le revendicateur ]

claimant-specific information


hypothèque subsidiaire sans objet précis [ hypothèque accessoire sans objet précis ]

all purpose collateral mortgage


Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada : refondue et mise au courant de la jurisprudence avec notes et commentaires [ Jurisprudence parlementaire de Beauchesne | Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada : précis de procédure parlementaire à l'usage des membres du Parlement | Précis de procédure parlementaire de Beauchesne ]

Beauchesne's Rules and Forms of the House of Commons of Canada: with Annotations, Comments and Precedents [ Beauchesne's Parliamentary Rules and Forms | Rules and Forms of the House of Commons of Canada, with annotations and an extensive Index: a Compendium of Canadian Parliamentary Practice ]




qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass




satellite à positionnement précis en orbite

precise orbit positioning satellite | POPSAT
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans ce cadre clair et précis, le CRU devrait décider en détail du dispositif de résolution à appliquer.

Within that clear and precise framework, the Board should decide on the detailed resolution scheme.


Dans ce cadre clair et précis, le CRU devrait décider en détail du dispositif de résolution à appliquer.

Within that clear and precise framework, the Board should decide on the detailed resolution scheme.


Dans ce cadre clair et précis, le CRU devrait décider en détail, rapidement et efficacement, du dispositif de résolution à appliquer.

Within that clear and precise framework, the Board should decide on the detailed resolution scheme rapidly and effectively.


Cependant, ce droit d'un État membre, cette base juridique ou cette mesure législative devrait être clair et précis et son application devrait être prévisible pour les justiciables, conformément à la jurisprudence de la Cour de justice et de la Cour européenne des droits de l'homme.

However, such a Member State law, legal basis or legislative measure should be clear and precise and its application foreseeable for those subject to it, as required by the case-law of the Court of Justice and the European Court of Human Rights.


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Même si ce transfert entre autorités compétentes et destinataires établis dans des pays tiers ne devrait avoir lieu que dans certains cas précis, la présente directive devrait prévoir les conditions qui réglementent ces cas.

Even if such a transfer between competent authorities and recipients established in third countries should take place only in specific individual cases, this Directive should provide for conditions to regulate such cases.


Pour obtenir un historique précis, fiable et objectif, l’équipe médicale devrait procéder à un entretien avec le donneur vivant ou, lorsque c’est nécessaire et approprié, avec les membres de la famille du donneur décédé, au cours duquel l’équipe médicale devrait correctement informer les interlocuteurs des conséquences et risques potentiels du don et de la transplantation.

To obtain an accurate, reliable and objective history, the medical team should perform an interview with the living donor or, where necessary and appropriate, with the relatives of the deceased donor, during which the team should properly inform them about the potential risks and consequences of donation and transplantation.


"avant qu’un programme d’appui budgétaire ne démarre, Europe Aid devrait s’assurer qu’une évaluation claire et complète de la gestion des finances publiques a été réalisée et que le pays bénéficiaire dispose d’un programme de réforme crédible permettant de remédier aux déficiences dans des délais prévisibles"; invite, par conséquent, la Commission à n'accorder d'appui budgétaire que lorsque la gestion des dépenses publiques est suffisamment transparente, fiable et efficace, ou est au moins susceptible de l'être après mise en œuvre à bref délai d'un programme de réforme; attire en outre l'attention sur le fait que le choix des modalités ...[+++]

"Europe Aid should ensure, before the start of a budget support programme, that there is a clear and complete assessment of the public finance management and that the recipient country has a credible and relevant reform programme to address all significant weaknesses over a foreseeable timetable"; therefore calls on the Commission to grant budget support only where public expenditure management is sufficiently transparent, accountable and effective, or is at least likely to be so with the implementation within a short time frame of a reform programme; further points out that the selection of financing arrangements for a specific sector should be directly linked t ...[+++]


Lors de l'élaboration des instructions pour remplir les documents de notification et de mouvement prévus à l'annexe I C, la Commission devrait, compte tenu de la décision de l'OCDE et de la convention de Bâle, spécifier notamment que les documents de notification et de mouvement devraient, dans la mesure du possible, figurer sur deux pages, et elle devrait indiquer le calendrier précis pour remplir les documents de notification et de mouvement visés aux annexes I A et I B, compte tenu de l'annexe II. En outre, lorsque la terminologie ...[+++]

In preparing the instructions for completing the notification and movement documents to be set out in Annex IC, the Commission, taking into account the OECD Decision and the Basel Convention, should specify, inter alia, that the notification and movement documents should, as far as possible, be on two pages and what the precise timing is for completion of the notification and movement documents in Annex IA and IB, taking into account Annex II. In addition, where terminology and requirements differ between the OECD Decision or the Basel Convention and this Regulation, the specific requirements should be clarified.


Troisièmement : les artistes sont confrontés à de nombreux obstacles en ce qui concerne le matériel avec lequel ils doivent travailler. Dans ce domaine précis, la Commission devrait vraiment faire quelque chose, par exemple en ce qui concerne les cirques ou les petits théâtres ambulants.

Thirdly, artists face a very large number of technical obstacles in terms of the material they have to work with, and here in particular the Commission could really do something, for example, for circuses and small travelling theatres.


Si l'évaluation des effets d'une position commune sur l'Afghanistan, par exemple, suppose une analyse assez longue, et en admettant qu'il était effectivement prématuré de se montrer plus précis, cet exercice devrait constituer un élément essentiel du document.

Whilst weighing the effects of a common position on Afghanistan, for example, might require a fairly lengthy assessment, with the proviso that it was really too early to be more definite, this should be a vital part of the document.


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