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Au plus près
Au plus près
Au plus près du vent
Au près
Au près de
Au près serré
Bord au plus près
Bord au près
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Code article
Code d'article
Code des articles
Code-article
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Fabricant d'articles textiles façonnés
Fabricante d'articles textiles façonnés
Fabricante d’articles textiles confectionnés
Gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Lancer de près
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Numéro de pièce
Numéro de référence
Plus près
Plus près du vent
Près
Près du vent
Responsable magasin articles sportifs et d'extérieur
Référence de l'article
Référence de pièce
Tir de près

Vertaling van "près de l'article " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés

carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker


gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur

sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager


au plus près | au plus près du vent | plus près | plus près du vent | près | près du vent

close-hauled | close hauled | beating | by the wind | on the wind | on wind


bord au près (1) | bord au plus près (1) | au près(2) | au plus près (2) | au près serré (3)

beat


Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne

Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union


code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article

item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code


article évalué par les pairs | article révisé par les pairs | article revu par les pairs | article évalué par un comité de lecture

peer-reviewed article




lancer de près | tir de près

close-in shot | inside shot | short shot
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[17] Article 11, 12 et annexe du règlement (CE) n° 1266/1999 du Conseil du 21 juin 1999 sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion, et modifiant le règlement (CEE) n° 3906/89(JO L 161 du 26.06.1999 p. 68) ; Article 9 et annexe III du règlement (CE) n° 1267/1999 du Conseil du 21 juin 1999 établissant un instrument structurel de pré-adhésion (JO L 161 du 26.06.1999 p. 73).

[17] Articles 11 and 12 of and the Annex to Council Regulation (EC) No 1266/1999 of 21 June 1999 on coordinating aid to the applicant countries in the framework of the pre-accession strategy and amending Regulation (EEC) No 3906/89 (OJ L 161, 26.6.1999 p. 68); Article 9 of and Annex III to Council Regulation (EC) No 1267/1999 of 21 June 1999 establishing an Instrument for Structural policies for Pre-accession (OJ L 161, 26.6.1999 p. 73).


4. Dans les cas où, conformément à l’article 123, paragraphe 2, les pouvoirs adjudicateurs ont envoyé pour publication un avis de pré-information ou publié eux-mêmes un avis de pré-information sur leur profil d’acheteur pour les marchés d’une valeur supérieure aux seuils prévus à l’article 170, paragraphe 1, le délai minimal pour la réception des offres peut être ramené en règle générale à trente-six jours et n’est en aucun cas inférieur à vingt-deux jours à compter de la date d’envoi de l’avis de marché ou de l’invitation à soumissio ...[+++]

4. Where the contracting authorities, in accordance with Article 123(2), have sent a pre-information notice for publication or have themselves published a prior information notice on their buyer profile for contracts above the thresholds set in Article 170(1), the time limit for the receipt of tenders may generally be reduced to 36 days but shall in no circumstances be less than 22 days from the date of dispatch of the contract notice or the invitation to tender.


1. Au plus tard le 3 mars 2019, la Commission, après consultation de l’AEMF, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les incidences pratiques des obligations de transparence établies en vertu des articles 3 à 13, et en particulier sur l’incidence du mécanisme de plafonnement des volumes décrit à l’article 5, y compris sur le coût des transactions pour les contreparties éligibles et les clients professionnels ainsi que de la négociation des actions des petites entreprises et des entreprises de moyenne capitalisation ...[+++]

1. By 3 March 2019, the Commission shall, after consulting ESMA, submit a report to the European Parliament and to the Council on the impact in practice of the transparency obligations established pursuant to Articles 3 to 13, in particular on the impact of the volume cap mechanism described in Article 5, including on the cost of trading for eligible counterparties and professional clients and on trading of shares of small and mid-cap companies, and its effectiveness in ensuring that the use of the relevant waivers does not harm price formation and how any appropriate mechanism for imposing sanctions for infringements of the volume cap m ...[+++]


1. Afin d’effectuer des calculs en vue de déterminer les obligations de transparence pré- et post-négociation ainsi que les régimes d’obligation de négociation imposés par les articles 3 à 11, les articles 14 à 21 et l’article 32, qui s’appliquent aux instruments financiers, et de déterminer si une entreprise d’investissement est un internalisateur systématique, les autorités compétentes peuvent demander des informations aux:

1. In order to carry out calculations for determining the requirements for the pre-trade and post-trade transparency and the trading obligation regimes imposed by Articles 3 to 11, Articles 14 to 21 and Article 32, which are applicable to financial instruments and for determining whether an investment firm is a systematic internaliser, competent authorities may require information from:


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La sénatrice Hubley : Pour élaborer une loi sur l'aquaculture, il faudrait examiner de près l'article 36.

Senator Hubley: We would start an aquaculture act by taking a good look at section 36.


Je sais que vous savez pertinemment que notre comité a examiné de très près l'article 68.1 de la Loi sur l'accès à l'information, lors d'une étude antérieure de cette loi.

I know that you're well aware that this committee did an extensive study of section 68.1 of the Access to Information Act when we were doing an earlier study.


Aucun amendement n'a été présenté pour les articles 2, 3, 4, 5, 6, 7.bref, jusqu'à peu près l'article 11.

I want to make certain. There have been no amendments brought forward on clauses 2, 3, 4, 5, 6, 7, down until we get to about clause 11.


Les principes énoncés à l'article 6, paragraphe 1, points a), b) et d), et figurant en particulier dans la présente annexe, doivent normalement avoir été mis en oeuvre dans les parcelles pendant une période de conversion d'au moins deux ans avant l'ensemencement ou, dans le cas de prés, d'au moins deux ans avant leur exploitation en tant qu'aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou, dans le cas de cultures pérennes autres que les prés, d'au moins trois ans avant la première récolte des produits visés à l'article 1er, ...[+++]

The principles laid down in Article 6(1)(a), (b) and (d) and set out in particular in this Annex must normally have been applied on the parcels during a conversion period of at least two years before sowing, or, in the case of grassland, at least two years before its exploitation as feedingstuff from organic farming, or, in the case of perennial crops other than grassland, at least three years before the first harvest of products as referred to in Article 1(1)(a).


Sauf erreur, ce sont des dispositions figurant à peu près deux articles après ceux dont on parlait aujourd'hui. Si on traite de l'article 125, alors c'est peut-être à l'article 127 de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, si ma mémoire me sert bien.

If we are dealing with section 125, then it is perhaps section 127 under the Corrections and Conditional Release Act, to my memory.


À quelques modifications près, l’article 59 du projet de loi importe la procédure établie par le Code 90 concernant la tenue des audiences relatives à des troubles mentaux.

Clause 59 imports the procedure set out in the Criminal Code 90 regarding the holding of hearings concerning mental disorders, with a few adjustments.


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