Traduction de «provenant d'autres organismes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

boues d'hydroxydes métalliques et autres boues provenant des autres procédés d'insolubilisation des métaux
metal hydroxide sludges and other sludges from metal insolubilisation treatment

Comité du régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation | Comité Textiles (régime autonome)
Committee on common rules for imports of textile products from certain third countries not covered by bilateral agreements, protocols or other arrangements | Textile Committee (autonomous regime)

autres impôts,taxes et versements assimilés-autres organismes
other taxes due to other authorities

Importation de billes, de bois d'œuvre et d'autres produits ligneux non ouvrés en provenance de partout, sauf la zone continentale des États-Unis [ Importation de billes de bois, de bois scié et d'autres produits de bois non transformés de pays étrangers, sauf des États continentaux des États-Unis et des pays de l'ancienne Union soviétique ]
Importation of Log, Lumber and Other unmanufactured Wood Products from all areas other than the Continental United States [ Import of logs, lumber and other unmanufactured wood products from areas other than the continental United States and the Former USSR ]

prescription provenant d' un autre établissement
Prescription by another organization

Exigences relatives à l'importation des pièces d'arrimage, des palettes, des caisses et autres matériaux d'emballage en bois non manufacturé provenant de Chine et de la région administrative spéciale de Hong Kong, visant à prévenir l'introduction et la pr
Import requirements for wood dunnage, pallets, crating or other wood packaging materials originating in China and Hong Kong special administrative region to prevent the entry and spread of the asian long-horned beetle, Anoplophora Glabripennis

Règlement sur l'admission de déficients mentaux provenant d'autres provinces
Admission of Mental Retardates from Other Provinces Regulation

Pharyngite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés
Acute pharyngitis due to other specified organisms

Septicémie à d'autres micro-organismes Gram négatif
Septicaemia due to other Gram-negative organisms

Amygdalite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés
Acute tonsillitis due to other specified organisms

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, afin de faciliter l'application de la directive 2003/48/CE, par les agents payeurs, aux revenus provenant d'organismes de placement collectif établis dans d'autres pays, il y a lieu de préciser que le calcul de la composition des actifs pour le traitement de certains revenus de ces organismes est régi par les règles en vigueur dans l'État membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen où ils sont établis.
Furthermore, in order to facilitate the application by paying agents of Directive 2003/48/EC to income arising from undertakings for collective investment established in other countries, it should be made clear that the calculation of the composition of the assets for the treatment of certain income of such undertakings is governed by the rules laid down in the Member State of the European Union or of the European Economic Area in which they are established.

L'EMUE sollicite et traite des informations précises provenant d'organismes de renseignement et d'autres informations pertinentes émanant de toutes les sources disponibles.
It requests and processes specific information from the intelligence organisations and other relevant information from all available sources.

En ce qui concerne les règles relatives à la comptabilité et les comptes, le règlement financier devrait prévoir la possibilité pour le comptable de la Commission de déterminer, conformément aux normes internationales, quels organismes, autres que ceux recevant des subventions communautaires, relèvent de la consolidation des comptes, étant entendu que la consolidation des comptes n'entraîne aucun virement de fonds en provenance d'organismes autofinancés vers le budget général de l'Union européenne ni n'influe sur l'autonomie financière et opérationnelle desdits organismes ou sur les procédures de décharge pour leurs comptes.
As regards the rules on accounting and the accounts, the Financial Regulation should make it possible for the Commission's accounting officer to determine, in compliance with international standards, which other bodies in addition to those receiving Community subsidies fall within the scope of the consolidation of the accounts, it being understood that the consolidation of accounts neither entails any transfer of funds from self-financed bodies to the general budget of the European Union nor influences their financial and operational autonomy and the discharge procedures for their accounts.

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