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Auxiliaire qui se tient au pied
Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien
Comment prouver votre citoyenneté canadienne
Contribuable qui tient une comptabilité
Il appartiendra au requérant de prouver
Il incombera au requérant de prouver
La cour siège
La cour tient audience
Le requérant devra prouver
Prouver
Prouver la négligence
Prouver par une autre source
Prouver sa cause
Prouver ses prétentions
Qui tient compte des genres
Qui tient compte des sexes
Tenant compte des genres
Tenant compte des sexospécificités
établir
établir le bien-fondé d'une demande
établir par prépondérance de la preuve

Vertaling van "prouver qu'il tient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove


le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]

an onus will be placed on the applicant to show


qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]

gender-focused


prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove one's case


Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien [ Comment prouver votre citoyenneté canadienne ]

How to Prove You Are a Canadian Citizen


contribuable qui tient une comptabilité

taxpayer who keeps accounts


le Conseil d'administration tient une session ordinaire une fois par an

the Administrative Board shall hold an ordinary meeting once a year




la cour siège | la cour tient audience

the court is in session


prouver par des documents comptables et des pièces justificatives

prove by means of accounts and records
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour bénéficier de ces aides, les pays de l’UE doivent prouver l’existence des handicaps en cause et prouver que le montant de l’aide évite toute surcompensation de ce handicap; le niveau des paiements compensatoires doit être proportionnel à l’impact économique des handicaps; seul l’impact économique des handicaps permanents qui échappent au contrôle de l’homme peut être pris en considération pour calculer le montant des paiements compensatoires.

To qualify for this aid, EU countries must demonstrate the handicaps in question and provide proof that the amount of aid avoids any overcompensation of these handicaps. The level of compensatory payments must be proportionate to the economic impact of the handicaps. Only the economic impact of permanent handicaps that lie outside human control may be taken into account for calculating the amount of compensatory payments.


Ainsi, dans l'exemple ci-dessus (commerçant acceptant une carte de paiement dont le réseau se révèle temporairement indisponible), il peut être difficile pour le commerçant de prouver combien de clients ou, tout simplement, que des clients, n'ont pas pu payer par carte; il risque d'avoir encore plus de difficulté à prouver le montant précis du manque à gagner et de la perte de chiffre d'affaires imputables à cette défaillance du système (dans la mesure où ces clients auraient pu régler leurs achats en liquide ou par un autre mode de paiement).

Namely, in the above example (merchant accepting payment cards with payment card network temporarily unavailable) it may be difficult for the merchant to prove how many customers (or simply that some customers) could not complete payment card transactions; it may be even more difficult to demonstrate that, as a result of the breakdown, the merchant had lost a specific amount in sales and profits (as the customers could have paid with cash or other means of payments).


Communiqué de presse – Économie circulaire: la Commission tient ses promesses, fournit des orientations sur la valorisation énergétique des déchets et collabore avec la BEI pour stimuler les investissements Questions et réponses – Économie circulaire: la Commission tient ses promesses, fournit des orientations sur la valorisation énergétique des déchets et collabore avec la BEI pour ...[+++]

Press release - Circular Economy: Commission delivers on its promises, offers guidance on recovery of energy from waste and works with EIB to boost investment Questions and answers - Circular Economy: Commission delivers on its promises, offers guidance on recovery of energy from waste and works with EIB to boost investment Communication: Closing the loop - An EU action plan for the Circular Economy EU action plan for the Circular Economy Implementation report Waste-to-Energy Communication RoHS Directive


Cela signifie d'inciter les employeurs à se montrer conciliants à l'égard des anciens combattants blessés pour qu'ils cherchent en fait à les embaucher en vue d'accroître la crédibilité du marché du travail et de prouver que le marché du travail tient compte de ceux qui ont été blessés en servant notre pays.

That means making the employer also accommodating to an injured veteran and, in fact, seeking to employ an injured veteran for the credibility of their workforce and demonstrating that the workforce is sensitive to those who have served and been injured in so doing.


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Nous avons actuellement le plus gros déficit de toute l'histoire du Canada, mais le gouvernement tente de détourner l'attention, de distraire les gens et d'envoyer un message visant à prouver qu'il tient résolument les cordons de la bourse.

We have a record deficit in the history of this country, but it is an effort to spin away from that, distract people from that and send a message that he is a tough money manager.


Le gouvernement doit prouver aux Canadiens qu'il tient à ce que le Canada ne joue pas les seconds violons en matière de politique étrangère et à ce que son engagement ne se limite pas à des symboles ou à des gestes faciles qui, s'ils sont loin d'être sans intérêt, ne devraient pas supplanter une participation plus vaste et plus intense de notre pays sur la scène internationale.

The government must demonstrate to Canadians that it is focused on a constructive engagement for Canada in foreign policy, not simply easy symbols or gestures, which have considerable merit in and of themselves, but should not replace a more broad and robust engagement for Canada abroad.


Lorsque quelqu'un tient des propos haineux, on doit prouver qu'il avait l'intention de nuire à un groupe, l'intention d'inciter à la violence, l'intention de troubler la paix dans la société et l'intention d'inciter à un crime.

In the case of hate speech, you must prove that there was the intent to harm a group, the intent to incite violence, the intent to disturb the peace, and the intent to incite commission of a crime.


Cette modification permettrait aux délinquants de nous prouver réellement qu'ils méritent une seconde chance et nous fournirait l'assurance que notre système de justice tient compte de la gravité de l'infraction même.

This change would allow offenders to truly prove to us that they deserve a second chance and would provide us with the assurance that our justice system takes the seriousness of the offence into account.


1. Les États membres peuvent utiliser toute autre méthode dont ils peuvent prouver qu’elle donne des résultats équivalents à ceux des méthodes visées à la section A ou, dans le cas des particules, toute autre méthode dont L’État membre concerné peut prouver qu’elle présente un rapport constant avec la méthode de référence.

1. A Member State may use any other method which it can demonstrate gives results equivalent to any of the methods referred to in Section A or, in the case of particulate matter, any other method which the Member State concerned can demonstrate displays a consistent relationship to the reference method.


Le calcul de la durée du retard ne tient pas compte des retards dont l’entreprise ferroviaire peut prouver qu’ils se sont produits en dehors des territoires dans lesquels le traité instituant la Communauté européenne est d’application.

The calculation of the period of delay shall not take into account any delay that the railway undertaking can demonstrate as having occurred outside the territories in which the Treaty establishing the European Community is applied.


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