Vertaling van "programmes retransmis d'autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

programme de calculateur qui commande l'exécution d'autres programmes de calculateur et l'enchaînement des travaux dans un système de traitement de l'information | programme directeur | programme superviseur | routine d'exécution | superviseur
executive program | executive routine | supervisor | supervisory program | supervisory programme | supervisory routine

Programme intégré conjoint d'assistance technique | Programme intégré conjoint d'assistance technique pour l'Afrique | Programme intégré d'assistance technique en faveur de certains pays les moins avancés et d'autres pays africains
Joint Integrated Technical Assistance Programme | JITAP [Abbr.]

différents modes d'exécution des programmes [ autres modes de prestation des programmes | autres mécanismes de prestation des programmes ]
alternative program delivery

programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]
ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]

Programme des autres modes de paiement [ Unité des autres modes de paiement ]
Alternate Payment Program

Programme pour la recherche, la réalisation et la mise en marche de programmes améliorés d'éducation, de traitement et de prévention dans le domaine de l'abus de l'alcool et des autres drogues
Alcohol and Drug Education and Research Program

programme soutenu par le FMI ou autre programme monétaire
IMF-supported or other monetary program

passage d'un programme à un autre
internal degree transfer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(27) considérant que la retransmission par câble de programmes à partir d'autres États membres constitue un acte relevant du droit d'auteur et, le cas échéant, de droits voisins du droit d'auteur; qu'un distributeur par câble doit donc obtenir, pour chaque partie d'un programme retransmis, l'autorisation de tous les titulaires de droits; que, dans le cadre de la présente directive, ces autorisations doivent en principe être accordées par contrat, sauf si une exception temporaire a été prévue pour des régimes de licences légaux ayant déjà cours;
(27) Whereas the cable retransmission of programmes from other Member States is an act subject to copyright and, as the case may be, rights related to copyright; whereas the cable operator must, therefore, obtain the authorization from every holder of rights in each part of the programme retransmitted; whereas, pursuant to this Directive, the authorizations should be granted contractually unless a temporary exception is provided for in the case of existing legal licence schemes;

Les Etats membres restent libres d'imposer des règles plus strictes que celles de la directive à leurs radiodiffuseurs mais ils ne peuvent étendre l'application de celles-ci aux programmes retransmis d'autres Etats membres, lorsque ces programmes sont diffusés dans le strict respect de la réglementation européenne.
- 2 - Member States may lay down stricter rules for their own broadcasters but they may not apply them to the retransmission of programmes from other Member States provided the Community rules are complied with.