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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Confisqué au profit de Sa Majesté
Confisqué au profit de l'État
Confisqué au profit de la Couronne
Contremaître d’opérateurs sur machines
Contremaîtresse d’opérateurs sur machines
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Hedger
Jalousie
Mauvais voyages
Officier radioélectricien
Opérateur PAO
Opérateur agissant en couverture d'actif
Opérateur congélation en industrie agroalimentaire
Opérateur de fabrication de produits alimentaires
Opérateur de jeux
Opérateur de jeux d'argent et de hasard
Opérateur de jeux de hasard
Opérateur de production métiers à tresser
Opérateur de services de jeux d'argent et de hasard
Opérateur de tressage
Opérateur des radiocommunications
Opérateur en couverture
Opérateur en micro-édition
Opérateur en microédition
Opérateur en édition électronique
Opérateur en éditique
Opérateur qui s'assure la contrepartie
Opérateur qui se couvre
Opérateur radio
Opérateur radio-téléphoniste
Opérateur radio-électricien
Opératrice en micro-édition
Opératrice en microédition
Opératrice en édition électronique
Opératrice en éditique
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Saisi au profit de l'État
Saisi au profit de la Couronne
Superviseuse d’opérateurs sur machines

Traduction de «profit d'opérateurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contremaîtresse d’opérateurs sur machines | superviseuse d’opérateurs sur machines | contremaître d’opérateurs sur machines | superviseur d’opérateurs sur machines/superviseuse d’opérateurs sur machines

machine setter team leader | machining and assembly team leader | leading machinist | machine operator supervisor


Définition: Difficultés liées à un contact ou à une tentative de contact avec les seins ou les parties génitales de l'enfant ou de l'autre personne, exhibition en confrontation étroite ou tentative pour déshabiller ou séduire l'enfant, de la part d'une personne beaucoup plus âgée n'appartenant pas à la famille de l'enfant, mais profitant de sa position ou de son statut ou agissant contre la volonté de l'enfant.

Definition: Problems related to contact or attempted contact with the child's or the other person's breasts or genitals, sexual exposure in close confrontation or attempt to undress or seduce the child, by a substantially older person outside the child's family, either on the basis of this person's position or status or against the will of the child.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, l ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


hedger | opérateur agissant en couverture d'actif | opérateur en couverture | opérateur qui s'assure la contrepartie | opérateur qui se couvre

hedgers


opérateur de jeux | opérateur de jeux d'argent et de hasard | opérateur de jeux de hasard | opérateur de services de jeux d'argent et de hasard

gambling operator


officier radioélectricien | opérateur des radiocommunications | opérateur radio | opérateur radio-électricien | opérateur radio-téléphoniste

radio officer | radio operator


opérateur de production métiers à tresser/opératrice de production métiers à tresser | opérateur de tressage | opérateur de production métiers à tresser | opérateur de tressage/opératrice de tressage

textile braiders | textile braiding foreperson | braiding machine operator | textile braiding foreman


opérateur congélation en industrie agroalimentaire | opérateur de fabrication de produits alimentaires | opérateur congélation en industrie agroalimentaire/opératrice congélation en industrie agroalimentaire | opérateur de production en industrie alimentaire/opératrice de production en industrie alimentaire

chilling operator | prepared meals operator


confisqué au profit de la Couronne [ confisqué au profit de l'État | saisi au profit de la Couronne | saisi au profit de l'État | confisqué au profit de Sa Majesté ]

forfeited to the Crown


opérateur en éditique [ opérateur en microédition | opérateur en micro-édition | opérateur en édition électronique | opératrice en éditique | opératrice en microédition | opératrice en micro-édition | opératrice en édition électronique | opérateur PAO ]

desktop publishing equipment operator [ desktop publisher ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le premier opérateur économique a des raisons de penser, sur la base des informations dont il dispose, que le second opérateur économique paiera les revenus ou attribuera ce paiement au profit immédiat d'un bénéficiaire effectif qui est une personne physique et dont le premier opérateur économique sait qu'il est résident d'un autre État membre, eu égard à l'article 3.

the first economic operator has reasons to believe, on the basis of available information, that the second economic operator will pay the income to, or secure such a payment for the immediate benefit of a beneficial owner who is an individual known by the first economic operator to be a resident of another Member State, having regard to Article 3.


le premier opérateur économique a des raisons de penser, sur la base des informations dont il dispose, que le second opérateur économique paiera les revenus ou attribuera ce paiement au profit immédiat d'un bénéficiaire effectif qui est une personne physique et dont le premier opérateur économique sait qu'il est résident d'un autre État membre, eu égard à l'article 3.

the first economic operator has reasons to believe, on the basis of available information, that the second economic operator will pay the income to, or secure such a payment for the immediate benefit of a beneficial owner who is an individual known by the first economic operator to be a resident of another Member State, having regard to Article 3.


Il est donc nécessaire de préciser les obligations qui incombent aux opérateurs économiques lorsque ces derniers ont connaissance du fait qu'un paiement d'intérêts effectué en faveur d'un opérateur établi hors du territoire couvert par la directive 2003/48/CE l'est au profit d'une personne physique dont ils savent qu'elle est résidente d'un autre État membre et qui peut être considérée comme leur client.

It is therefore necessary to specify the responsibilities of economic operators when they are aware that an interest payment made to an operator established outside the territorial scope of Directive 2003/48/EC is made for the benefit of an individual, known by them to be a resident of another Member State and who can be considered to be their customer.


De plus, sur les marchés que les opérateurs se partagent inégalement, cela peut entraîner des paiements significatifs de la part des petits opérateurs au profit des gros.

In addition, in markets where operators have asymmetric market shares, this can result in significant payments from smaller to larger competitors.


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De plus, sur les marchés que les opérateurs se partagent inégalement, cela peut entraîner des paiements significatifs de la part des petits opérateurs au profit des gros.

In addition, in markets where operators have asymmetric market shares, this can result in significant payments from smaller to larger competitors.


Les opérateurs économiques respectueux des règles et dignes de confiance devraient, en tant qu'«opérateurs économiques agréés», pouvoir profiter au maximum du recours généralisé à la simplification et, en tenant compte des aspects relatifs à la sécurité et à la sûreté, bénéficier d’un allègement des contrôles douaniers.

Compliant and trustworthy economic operators should, as ‘authorised economic operators’, be able to take maximum advantage of widespread use of simplification and, taking account of security and safety aspects, benefit from reduced levels of customs control.


1. Aux fins de la présente directive, on entend par «agent payeur», tout opérateur économique qui paie des intérêts ou attribue le paiement d'intérêts au profit immédiat du bénéficiaire effectif, que cet opérateur soit le débiteur de la créance produisant les intérêts ou l'opérateur chargé par le débiteur ou le bénéficiaire effectif de payer les intérêts ou d'en attribuer le paiement.

1. For the purposes of this Directive, ‘paying agent’ means any economic operator who pays interest to or secures the payment of interest for the immediate benefit of the beneficial owner, whether the operator is the debtor of the debt claim which produces the interest or the operator charged by the debtor or the beneficial owner with paying interest or securing the payment of interest.


1. Aux fins de la présente directive, on entend par "agent payeur", tout opérateur économique qui paie des intérêts ou attribue le paiement d'intérêts au profit immédiat du bénéficiaire effectif, que cet opérateur soit le débiteur de la créance produisant les intérêts ou l'opérateur chargé par le débiteur ou le bénéficiaire effectif de payer les intérêts ou d'en attribuer le paiement.

1. For the purposes of this Directive, "paying agent" means any economic operator who pays interest to or secures the payment of interest for the immediate benefit of the beneficial owner, whether the operator is the debtor of the debt claim which produces the interest or the operator charged by the debtor or the beneficial owner with paying interest or securing the payment of interest.


Toutefois, afin de permettre aux systèmes juridiques des États membres qui, à la date d'adoption de la présente directive, n'appliquent pas le droit de suite au profit des artistes d'incorporer ce droit dans leurs systèmes juridiques respectifs et, en outre, de permettre aux opérateurs économiques dans ces États membres de s'adapter progressivement à ce droit, tout en maintenant leur rentabilité économique, il convient d'accorder aux États membres concernés une période transitoire limitée pendant laquelle ils pourront choisir de ne pa ...[+++]

However, in order to allow the legal systems of Member States which do not, at the time of the adoption of this Directive, apply a resale right for the benefit of artists to incorporate this right into their respective legal systems and, moreover, to enable the economic operators in those Member States to adapt gradually to the aforementioned right whilst maintaining their economic viability, the Member States concerned should be allowed a limited transitional period during which they may choose not to apply the resale right for the benefit of those entitled under the artist after his death.


considérant qu'il convient de faire bénéficier de mesures comparables les régions productrices de la Communauté ainsi que les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) victimes des circonstances exceptionnelles précitées; que ces mesures doivent comporter, au profit des opérateurs qui ont subi des dommages du fait de l'impossibilité d'approvisionner le marché communautaire en bananes originaires des régions de production sinistrées, l'octroi du droit d'importer en compensation des bananes de pays tiers et des bananes non traditionnelles ACP; qu'il convient de prévoir en outre que les quantités commercialisées sur le marché co ...[+++]

Whereas the Community producer regions and the ACP States which suffer such exceptional circumstances should be able to benefit from comparable measures; whereas the measures should include the granting of the right to import in compensation third-country bananas and non-traditional ACP bananas for the benefit of the operators who directly suffered damage as a result of the impossibility of supplying the Community market with bananas originating in affected producer regions; whereas, in addition, provision should be made for the quantities marketed on the Community market pursuant to this measure to be taken into consideration, in due ...[+++]




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Date index: 2021-07-30
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