Vertaling van "produit parallèle lorsqu'elles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Attendu que le paragraphe 39(1) de la Loi sur les offices des produits agricoles prévoit que la gouverneure en conseil peut, par proclamation, créer un office de promotion et de recherche pour un ou plusieurs produits agricoles lorsqu’elle est convaincue que la majorité de l’ensemble des producteurs ou, si le marché d’importation d’un ou de plusieurs produits agricoles est visé, la majorité de l’ensemble des producteurs et des importateurs de tous les produits agricoles en question au Canada ou dans la région visée par la proclamation est en faveur d’une telle mesure;
Whereas subsection 39(1) of the Farm Products Agencies Act provides that the Governor in Council may, by proclamation, establish a promotion-research agency with powers relating to one or more farm products, where the Governor in Council is satisfied that the majority of the aggregate of the producers or, where the import trade in one or more farm products is to be included, the majority of the aggregate of the producers and importers, of all of those farm products, in Canada or in the region to which the proclamation relates, is in favour of the establishment of such an agency;

Il est dans l’intérêt des citoyens de l’Union européenne et d’une saine concurrence au sein du marché intérieur que ces entreprises puissent offrir leurs produits que lorsqu’elles satisfont aux futures règles européennes uniformes en matière de protection des données».
It will be in the interests of the citizens of the European Union and of ensuring competition within the internal market that these companies can offer their products only if they comply with the EU's future uniform data protection rules".

Pour établir cet équilibre, l'ACIA émet régulièrement des avis de rappel de produits même lorsqu'elle mène son enquête.
To achieve this balance, the CFIA issues regular alerts for recalled products even while an investigation is ongoing.

Les STC sont cohérentes si elles ne sont pas incompatibles avec les normes européennes, c'est-à-dire lorsqu'elles couvrent des domaines pour lesquels il n'existe pas de normes harmonisées, lorsque l'adoption de nouvelles normes européennes n'est pas envisagée dans un délai raisonnable, lorsque des normes existantes n'ont pas été utilisées sur le marché ou lorsqu'elles sont devenues obsolètes ou sont apparues comme clairement étant insuffisantes au regard des données de vigilance ou de surveillance et lorsque la transposition des spécifications techniques dans des produits de normalisation européens n'est pas prévue dans un délai raisonnable.
CTS are coherent if they do not conflict with European standards, meaning they cover areas where no harmonised standards exist, the adoption of new European standards is not envisaged within a reasonable period, where existing standards have not gained market uptake or where those standards have become obsolete or have been demonstrated as clearly insufficient according to vigilance or surveillance data, and where the transposition of the technical specifications into European standardisation deliverables is not envisaged within a reasonable period.

16. relève que lorsqu'elle est consommée instantanément et localement, l'énergie produite par les microgénérateurs permet d'éviter les flux d'énergie et les pertes qu'ils provoquent dans le réseau tout en augmentant le sentiment des "prosommateurs" d'être partie prenante; demande dès lors à la Commission et aux États membres de définir des mécanismes spécifiques pour encourager l'autosuffisance parallèlement à une réduction globale de la consommation;
16. Notes that the energy produced by microgenerators, when instantaneously and locally consumed, helps prevent energy flows and related losses in the system and increases prosumers’ sense of ownership; calls, therefore, on the Commission and the Member States to develop specific mechanisms in order to encourage self-sufficiency, in conjunction with an overall reduction in consumption;

9. Lorsqu'elles arrêtent une décision concernant une demande d'autorisation de commerce parallèle en application des dispositions du présent article, les autorités compétentes des États membres consignent les informations visées à l'article 29, paragraphe 4, dans le registre des produits biocides.
9. Where a decision concerning the application for a parallel trade permit is taken in accordance with the provisions of this Article, the competent authorities of Member States which have taken such a decision shall enter the information referred to in Article 29(4) in the Register for Biocidal Products.

9. Lorsqu'elles arrêtent une décision concernant une demande d'autorisation de commerce parallèle en application des dispositions du présent article, les autorités compétentes des États membres consignent les informations visées à l'article 23, paragraphe 5, dans le registre de l'Union des produits biocides.
9. Where a decision concerning the application for a parallel trade permit is taken in accordance with the provisions of this Article, the competent authorities of Member States which have taken such a decision shall enter the information referred to in Article 23(5) in the Union Register of Biocidal Products.

Nous avons ici un témoin de Santé Canada, au cas où quelqu'un voudrait lui poser des questions, mais nous recommandons bien sûr l'adoption de cet amendement, ce qui permettrait au ministère de prendre des arrêtés d'urgence en vertu de la nouvelle Loi sur les produits antiparasitaires, lorsqu'elle entrera en vigueur.
We have our witness from Health Canada if there are any questions, but it is recommended that we accept this amendment, of course, and that would allow them to make emergency interim orders under the new Pest Control Products Act when it comes into force.

Si l'on prend l'exemple de la poêle, bien souvent, l'exposition à la substance chimique est dommageable pendant la fabrication du produit fini, lorsqu'elle est rejetée dans l'environnement.
With a frying pan, for instance, often the harmful exposure is to the chemical when it is released into the environment while manufacturing the finished product.