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Analyse
Examen analytique
Examen parlementaire
Processus d'examen en matière d'énergie
Procédure d'asile
Procédure d'examen
Procédure d'examen de la demande d'asile
Procédure d'examen des programmes
Procédure d'examen en matière d'énergie
Procédure d'examen limité
Procédure parlementaire
Procédures analytiques
Procédé d'examen
Procédés analytiques

Traduction de «procédure d'examen pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
procédure d'asile | procédure d'examen de la demande d'asile

asylum procedure


processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


processus d'examen en matière d'énergie [ procédure d'examen en matière d'énergie ]

energy review process


procédé d'examen | procédure d'examen limité

review procedure


Processus des trois organismes pour l’examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes [ Procédure des IRSC pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques en matière de recherche ]

Tri-Agency Process for Addressing Allegations of Non-compliance with Tri-Agency Policies [ CIHR Procedure for Addressing Allegations of Non-Compliance with Research Policies ]


procédure d'examen des programmes

programme appraisal procedure




procédure parlementaire [ examen parlementaire ]

parliamentary procedure


examen réglementaire dans le cadre de la procédure d'autorisation

regulatory review in the licensing process


procédures analytiques | procédés analytiques | examen analytique | analyse

analytical procedures | analysis | analytical review | analytics
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une telle évaluation pourrait comporter, selon le cas, des examens comparatifs et la mise au point de procédures communautaires d'autorisation de mise sur le marché.

This revision might include, where appropriate, comparative assessment and the development of Community authorisation procedures for placing on the market.


Dans la décision d’ouvrir une procédure formelle d’examen, l’Autorité mentionnait le fait que la méthode de financement du centre de fitness (qui couvre l’ensemble du déficit du CLK grâce au budget municipal et à l’affectation des recettes tirées de la vente des billets) existait avant l’entrée en vigueur de l’accord EEE et pourrait, sur cette base, s’avérer être une aide existante au sens de l’article 1er, point b) i), de la partie II du protocole 3 (20).

In the Decision to open the formal investigation procedure, the Authority referred to the fact that the method of financing the fitness centre (covering the total deficit of the KLC over the municipal budget and allocation of revenue generated by ticket sales) was in place prior to the entry into force of the EEA Agreement, and could on this basis appear to constitute existing aid within the meaning of Article 1(b)(i) of Part II of Protocol 3 (20).


Dans ce cas, une procédure pourrait être engagée devant un tribunal civil (qui pourrait ordonner la confiscation des avoirs), sur la base de l’hypothèse, apparaissant comme la plus probable après examen des preuves, selon laquelle les avoirs en question pourraient être le produit d’activités criminelles.

In this instance a case may be brought before a civil court (which may order the confiscation of assets) based on an assumption, on the balance of probabilities, that the assets may be derived from proceeds of crime.


Dans ce cas, une procédure pourrait être engagée devant un tribunal civil (qui pourrait ordonner la confiscation des avoirs), sur la base de l’hypothèse, apparaissant comme la plus probable après examen des preuves, selon laquelle les avoirs en question pourraient être le produit d’activités criminelles.

In this instance a case may be brought before a civil court (which may order the confiscation of assets) based on an assumption, on the balance of probabilities, that the assets may be derived from proceeds of crime.


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La procédure d'examen pourrait aussi constituer une plateforme pour amorcer à l'avenir une coopération plus étroite avec les États-Unis sur ces questions.

The review process could also be the platform for future closer co-operation with the US on these matters.


La procédure d'examen pourrait aussi constituer une plateforme pour amorcer à l'avenir une coopération plus étroite avec les États-Unis sur ces questions.

The review process could also be the platform for future closer co-operation with the US on these matters.


La Commission a considéré, au stade de l’ouverture de la procédure d’examen, que le montant obtenu en appliquant la taxe à des produits importés des autres États membres en vue de financer le SPE pourrait constituer un financement de l'aide incompatible avec les règles de concurrence et, par conséquent, que l'aide d'État ainsi financée pourrait être incompatible avec le traité dans une mesure identique.

At the time the investigation procedure was opened, the Commission was of the opinion that imposing the levy on products imported from other Member States to finance the rendering service may be incompatible with the competition rules and that the State aid so financed may be incompatible with the Treaty.


Le HCR contrôlerait cette procédure d'examen, conseillerait et pourrait jouer un rôle dans la procédure d'examen simplifiée.

UNHCR would monitor the determination process, provide advice, and could play a role in the simplified review process.


Une telle évaluation pourrait comporter, selon le cas, des examens comparatifs et la mise au point de procédures communautaires d'autorisation de mise sur le marché.

This revision might include, where appropriate, comparative assessment and the development of Community authorisation procedures for placing on the market.


On pourrait envisager un examen plus approfondi des procédures de contrôle légal des états financiers consolidés, de manière à mieux percevoir dans quelle mesure les problèmes peuvent être traités sans avoir recours à des mesures législatives.

The procedures involved in the statutory audit of consolidated financial statements should be examined more thoroughly in order to determine whether the problems could be solved without legislative action.




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procédure d'examen pourrait ->

Date index: 2021-07-18
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