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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Charge de la preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Constatations à propos de la preuve
Criminalistique informatique
Criminalistique numérique
Document probant
Document probatoire
Investigation informatique
Investigation numérique
Offrir comme preuve
Offrir une preuve
Pouvaient compter sur les capitaux de ...
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve de
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve informatique
Preuve littérale
Preuve numérique
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve écrite
Produire en preuve
Présenter comme preuve
Présenter une preuve
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Traduction de «preuve qu'ils pouvaient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve

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Si les boîtes pouvaient parler : la collection Tony Hyman

Story Boxes: The Tony Hyman Collection


pouvaient compter sur les capitaux de ...

had behind it the capitals of




preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]

digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]






tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce que nous demandons, c'est la reconnaissance, au sein du gouvernement, du travail des gens qui ont fait la preuve qu'ils pouvaient offrir un service supérieur à moindre coût.

What we are calling for within our government is a recognition for those people and those individuals who can demonstrably deliver a higher quality of service at lower cost.


Au Canada, il y a des centaines de cas de viol et de meurtre non élucidés sur lesquels les policiers pourraient se pencher et à l'égard desquels ils pourraient recueillir des preuves s'ils pouvaient s'appuyer sur les profils génétiques pour résoudre ces crimes.

There are literally hundreds of unsolved cases of rapes and murders in Canada that police could go now and find the evidence if they were able to use the DNA system to solve these crimes.


Je me souviens de leur fierté d'avoir étudié et appris la langue pour répondre aux exigences linguistiques. Ils se sont présentés aux tests, ont fait la preuve qu'ils pouvaient parler et ont obtenu leur citoyenneté canadienne.

I remember how proud they were when they studied and they learned the language requirements they needed, and they went and wrote those tests and they spoke and obtained their Canadian citizenship.


Monsieur le Président, la cour a statué que l'article 83.28 du Code criminel respectait l'article 7 de la Charte, c'est-à-dire le droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de la personne, et ne portait pas atteinte au droit à la protection contre l'auto-incrimination; que le paragraphe 83.28(10) prévoyait que la preuve obtenue de la personne visée au cours de l'audience d'investigation ainsi que la preuve dérivée ne pouvaient être utilisées contre elle dans le cadre de poursuites criminelles; et que l'alinéa 11d) de la Charte ne ...[+++]

Mr. Speaker, the court ruled that section 83.28 of the Criminal Code did not violate section 7 of the charter—that is, the right to life, liberty, and security of the person—nor did it infringe the right against self-incrimination; that subsection 83.28(10) provided that evidence obtained during an investigative hearing, and evidence derived from such evidence, could not be used in criminal proceedings against the person who provided the evidence; and that paragraph 11(d) of the charter did not apply, because the subject of the investigative hearing order was not an accused.


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81. invite la Commission à étudier dans le détail la possibilité d'adopter de nouveaux modèles de gestion de la pêche, qui viennent compléter le système des TAC et des quotas, sauf dans les cas où ce système peut demeurer approprié, comme par exemple en ce qui concerne la gestion via l'effort de pêche et l'utilisation de droits de pêche transmissibles, car de telles arrangements faciliteraient l'instauration d'une politique d'élimination des rejets et permettraient d'adapter de manière plus flexible la flotte à l'état réel des ressources dans leur diversité et leur répartition, et ont apporté la preuve qu'ils pouvaient réduire très effic ...[+++]

81. Urges the Commission to carefully examine the possibility of adopting new fisheries management models that are complementary to the TAC and quota system, except where that system may continue to be appropriate, for example in connection with fishing effort management and the use of transferable individual fishing rights, since such arrangements would facilitate the introduction of the no-discards policy and enable the fleet to be adapted in a more flexible way, in line with the actual diversity and distribution of stocks, and have proven to be very effective in reducing capacity; considers that voluntary schemes could be introduced ...[+++]


permettre au FEDEM d'agir en trois phases – pré-transition, transition et post-transition – et de lancer des projets ainsi que des solutions et des idées innovantes sur le terrain, qui ne pouvaient jusqu'à présent être soutenues par l'Union en raison des contraintes procédurales et des mesures d'atténuation des risques; s'attacher à ce que le FEDEM fasse preuve d'un peu moins de circonspection face aux risques, tout en respectant le règlement financier de l'Union;

enable the EED to act in three stages: pre-transition, transition and post-transition, and to kick-start projects and innovative solutions and ideas at ground level which could not hitherto be supported by the EU for reasons of procedural constraints or risk mitigation; model the EED, in addition, in such a way as to make it less risk-averse while respecting the EU Financial Regulation;


permettre au FEDEM d'agir en trois phases – pré-transition, transition et post-transition – et de lancer des projets ainsi que des solutions et des idées innovantes sur le terrain, qui ne pouvaient jusqu'à présent être soutenues par l'Union en raison des contraintes procédurales et des mesures d'atténuation des risques; s'attacher à ce que le FEDEM fasse preuve d'un peu moins de circonspection face aux risques, tout en respectant le règlement financier de l'Union;

enable the EED to act in three stages: pre-transition, transition and post-transition, and to kick-start projects and innovative solutions and ideas at ground level which could not hitherto be supported by the EU for reasons of procedural constraints or risk mitigation; model the EED, in addition, in such a way as to make it less risk-averse while respecting the EU Financial Regulation;


(l) permettre au FEDEM d'agir en trois phases – prétransition, transition et posttransition – et de lancer des projets ainsi que des solutions et des idées innovantes sur le terrain, qui ne pouvaient jusqu'à présent être soutenues par l'Union en raison des contraintes procédurales et des mesures d'atténuation des risques; s'attacher à ce que le FEDEM fasse preuve d'un peu moins de circonspection face aux risques, tout en respectant le règlement financier de l'Union;

(l) enable the EED to act in three stages: pre-transition, transition and post-transition, and to kick-start projects and innovative solutions and ideas at ground level which could not hitherto be supported by the EU for reasons of procedural constraints or risk mitigation; model the EED, in addition, in such a way as to make it less risk-averse while respecting the EU Financial Regulation;


Le questionnaire n'abordait jamais le problème du défaut de mise en œuvre et les questions pouvaient être très facilement éludées, alors qu'aucune preuve n'était fournie que la directive améliorait le respect des dispositions ou donnait une meilleure vue d'ensemble de la situation.

The questions asked did not go to the heart of implementation failures, and allowed plenty of scope for evasion, while there is no evidence that the directive has brought improved compliance or better oversight.


Naturellement, l'application de plus en plus large des différents modes de prestation des services est troublante pour des centaines de techniciens d'entretien, qui ont fait la preuve qu'ils pouvaient assurer l'entretien à meilleur compte que n'importe quel entrepreneur civil.

Naturally, the increasing broad application of alternate service delivery has been unsettling to hundreds of maintenance technicians who have proven that they can provide maintenance at a cheaper cost than any civilian contractor.


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