Traduction de «premier ajustement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

premier ajustement [ ajustement initial ]
first fit

stratégie de l'ajustement initial [ stratégie de l'ajustement premier ]
first-fit strategy

caleçon boxeur ajusté | caleçons boxeurs ajustés | boxeur ajusté | boxeurs ajustés | caleçon boxer ajusté | caleçons boxers ajustés | boxer ajusté | boxers ajustés
boxer briefs | tight boxers | stretch boxers | boxer brief

IDH ajusté selon les disparités entre les sexes [ Indice du développement humain ajusté selon les disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des disparités entre les sexes | Indice du développement humain ajusté en fonction des disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des inégalités entre l ]
gender-sensitive HDI [ gender-sensitive Human Development Index | gender-adjusted HDI | gender-adjusted Human Development Index ]

opérateur de réception des matières premières | technicien de réception des matières premières | opérateur de réception des matières premières/opératrice de réception des matières premières | opératrice de réception des matières premières
raw materials reception operative | raw materials reception worker | raw material reception operator | raw materials worker

superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois
controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor

négociateur en matières premières | trader en matières premières | négociateur en matières premières/négociatrice en matières premières | négociatrice en matières premières
commodities trader | commodity exchange floor trader | commodities traders | commodity trader

liste des ajustements | liste des inexactitudes non corrigées | liste des écarts constatés par l'auditeur | liste des anomalies non corrigées | liste des ajustements non comptabilisés | liste des ajustements de vérification | liste des ajustements d'audit
schedule of unadjusted differences | schedule of audit adjustments | summary of audit differences | summary of unadjusted misstatements

vaccination par le vaccin contre la diphtérie et le tétanos et le vaccin acellulaire contre la coqueluche (DTCa), première dose
First DTaP vaccination

ajustement de préservation du capital | ajustement de maintien du capital | ajustement de conservation du capital
capital maintenance adjustment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Si l’avis visé au paragraphe 3 n’est pas donné dans les délais visés audit paragraphe et si la personne touchée par le premier ajustement n’a pas reçu, au moins six mois avant l’expiration de ces délais, avis de cet ajustement de l’État contractant qui a fait ou va faire cet ajustement, cet État, nonobstant les dispositions du paragraphe 1, ne fait pas le premier ajustement dans la mesure où cet ajustement résulterait en double imposition.
4. In the event that the notification referred to in paragraph 3 is not given within the time period referred to therein, and if the person to whom the first-mentioned adjustment relates has not received, at least six months prior to the expiration of such time period, notification of such adjustment from the Contracting State which has made or is to make such adjustment that State shall, notwithstanding the provisions of paragraph 1, not make the first-mentioned adjustment to the extent that such adjustment would give rise to double taxation.

Le premier ajustement consiste à rendre les prix des ventes permanentes comparables à un contrat de 50,5 ans.
The first adjustment would be to make the permanent sales prices comparable to a 50,5 year contract.

b) L’autorité compétente de l’autre État a été avisée du premier ajustement dans un délai de six ans à compter de la fin de l’année d’imposition à laquelle le premier ajustement est relié.
(b) Within six years from the end of the taxable year to which the first-mentioned adjustment relates, the competent authority of the other State has been notified of the first-mentioned adjustment.

Les autres aspects soulevés concernaient la mise en œuvre de l'engagement en relation avec l'ajustement du prix et du niveau annuel des importations de cellules, ainsi que le chiffre de consommation de référence pour l'année 2013 utilisé dans les calculs aboutissant au premier ajustement du niveau annuel.
Other issues raised were linked to the implementation of the undertaking in relation to the price and annual level adaptation for cells, as well as the reference consumption figure for the year 2013 used in the calculations leading to the first adaptation of the annual level.

a) Il est d’accord avec le premier ajustement; et
(a) It agrees with the first-mentioned adjustment; and

En 2011, un premier ajustement des salaires est intervenu pour les enseignants débutants situés au bas de la grille indiciaire.
In 2011 a first adjustment of salaries occurred for entry teachers at the bottom of the index scales.

L’interaction pourrait se limiter à une simple notification d’un ajustement des prix de transfert (ce qui pourrait accélérer le règlement des différends), s’étendre à des consultations préalables entre administrations fiscales avant qu’un ajustement des prix de transferts ne devienne définitif (ce qui pourrait également accélérer le règlement ultérieur d’un différend ou éviterait la nécessité de tout règlement ultérieur) ou se limiter à l’utilisation d’un système d’accord préalable (en vertu duquel une administration fiscale devrait accepter de procéder à un ajustement correspondant afin de supprimer toute double imposition avant que le premier ajustement ne devienne définitif) pour éviter la naissance d’un différend.
The inter-action could be limited to the mere notification of a transfer pricing adjustment (which could speed up dispute resolution), be extended to prior consultation between tax administrations before a transfer pricing adjustment was made final (which could again speed up subsequent dispute resolution or avoid any subsequent resolution ever becoming necessary) or use of a system of prior agreement (whereby a tax administration would have to agree to provide a corresponding adjustment to eliminate any double tax before the first adjustment was made final) to prevent a dispute from coming into existence in the first place.

S’agissant du premier ajustement, Endesa considère que seule la partie des revenus liée à l'activité de distribution devrait être prise en considération pour déterminer le chiffre d'affaires des entreprises de distribution, à l'exclusion des montants perçus pour le compte d'autres opérateurs, à savoir les producteurs d'électricité et les opérateurs du réseau.
In relation to the first adjustment, Endesa considered that only that part of revenue linked to distribution activity should have been taken into consideration when determining the turnover of distribution companies, to the exclusion of any sums received for the account of other operators, such as electricity producers and network operators.

Il a été possible de procéder à quelques premiers ajustements en faveur de la stratégie européenne pour l'emploi au cours des dernières années de la période de programmation 1994-99 en procédant à des transferts vers l'action préventive et d'autres priorités de la stratégie européenne pour l'emploi au sein des groupes cibles identifiés en vue d'une aide du FSE, en raison de la flexibilité de la structure de programmation au titre des objectifs 1 et 3.
It was possible to make some first adjustments towards the European Employment Strategy in the last years of the 1994-99 programming period by reallocations towards preventive action and other EES priorities within the target groups identified for ESF support, due to the flexibility of the programming structure under Objectives 1 and 3.

Les PAN 2000 ont permis de constater que quelques premiers ajustements avaient été effectués durant la période de programmation 1994-1999 par des réimputations dans le sens de l'action préventive et d'autres priorités de la SEE au sein des cibles recensées pour un soutien du FSE.
It emerged from the NAPs for 2000 that some initial adjustments for the 1994-99 programming period had been made by reallocations towards preventive action and other EES priorities within the target groups identified for ESF support.