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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contrat de sous-traitance
Delirium tremens
Dossier bloqué
Dossier ne pouvant être traité
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Minerai non Bessemer
Minerai non-Bessemer
Névrose traumatique
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sous-contrat
Sous-traiter
Sous-traité
Superviser les travaux réalisés par les contractants
Superviser les travaux sous-traités
Traite de denuclearisation des fonds marins
Traite sur les fonds marins
Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires
Traité sur l'interdiction partielle des essais

Vertaling van "pouvant être sous-traité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchem ...[+++]

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares ...[+++]


veiller à l’exécution et à la conformité des travaux des contractants | veiller à l’exécution et à la conformité des travaux sous-traités | superviser les travaux réalisés par les contractants | superviser les travaux sous-traités

control contractors' compliance with the agreed standards | monitor contractors' performance | manage performance by contractor | monitor contractor performance


Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires | Traité interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmospherique et sous l'eau | Traité sur l'interdiction partielle des essais

Partial Test Ban Treaty | Treaty Banning Nuclear Weapon Tests in the Atmosphere, in Outer Space and under Water | PTBT [Abbr.]


Traite de denuclearisation des fonds marins | Traite interdisant de placer des armes nucleaires et d'autres armes de destruction massive sur le fond des mers et des oceans ainsi que dans leur sous-sol | Traite sur les fonds marins

1971 Sea-Bed Treaty | Treaty on the Prohibition of Emplacement of Nuclear Weapons and Other Weapons of Mass Destruction on the Sea-Bed and the Ocean Floor and in the Subsoil thereof


contrat de sous-traitance | sous-contrat | sous-traité | sous-traiter

subcontract | sub-contract


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


dossier ne pouvant être traité [ dossier bloqué ]

unworkable file


minerai non Bessemer [ minerai non-Bessemer | minerai pouvant être traité par des procédés non Bessemer ]

non-Bessemer ore [ non Bessemer ore | basic ore ]


licence pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence

sub-licenceable licence


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Le loyer afférent aux baux visés au sous-alinéa 7(1)b)(iii) ou aux alinéas 8(1)c) ou (2)c) ou 11(1)c) est, sous réserve des paragraphes (3.1) et (3.11) en ce qui a trait aux baux visés à l’alinéa 8(1)c) et des paragraphes (3.2) et (3.21) en ce qui a trait aux baux visés à l’alinéa 8(2)c), rajusté le 31 mars de chaque année pendant la durée du bail de la façon suivante : il est composé selon la moyenne de l’indice des prix à la consommation des cinq années précédentes, l’augmentation ne pouvant toutefois dépasser 5 %.

(3) In respect of those leases referred to in subparagraph 7(1)(b)(iii) or paragraph 8(1)(c) or (2)(c) or 11(1)(c), the rental rate shall — subject to subsections (3.1) and (3.11) in respect of those leases referred to in paragraph 8(1)(c) and subject to subsections (3.2) and (3.21) in respect of those leases referred to in paragraph 8(2)(c) — be adjusted on March 31 of each year throughout the term of the lease by compounding the rate by the average of the previous five years’ Consumer Price Indices, subject to a maximum rental rate increase in any year of 5%.


(3) Le loyer afférent aux baux visés au sous-alinéa 7(1)b)(iii) ou aux alinéas 8(1)c) ou (2)c) ou 11(1)c) est, sous réserve des paragraphes (3.1) et (3.11) en ce qui a trait aux baux visés à l’alinéa 8(1)c) et des paragraphes (3.2) et (3.21) en ce qui a trait aux baux visés à l’alinéa 8(2)c), rajusté le 31 mars de chaque année pendant la durée du bail de la façon suivante : il est composé selon la moyenne de l’indice des prix à la consommation des cinq années précédentes, l’augmentation ne pouvant toutefois dépasser 5 %.

(3) In respect of those leases referred to in subparagraph 7(1)(b)(iii) or paragraph 8(1)(c) or (2)(c) or 11(1)(c), the rental rate shall — subject to subsections (3.1) and (3.11) in respect of those leases referred to in paragraph 8(1)(c) and subject to subsections (3.2) and (3.21) in respect of those leases referred to in paragraph 8(2)(c) — be adjusted on March 31 of each year throughout the term of the lease by compounding the rate by the average of the previous five years’ Consumer Price Indices, subject to a maximum rental rate increase in any year of 5%.


En conséquence, le pourcentage pouvant être sous-traité à des tiers à la demande du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice devrait refléter de manière appropriée l’objet et la valeur du marché.

Therefore, the percentage that can be subcontracted to third parties at the request of the contracting authority/entity should appropriately reflect the object and value of the contract.


Elle pourrait aussi traiter un seul marché national de manière à créer une affaire "principale", les autres marchés nationaux pouvant alors être traités par les autorités nationales, surtout si chacun d'eux nécessite une appréciation séparée.

It could also deal with one national market so as to create a "leading" case and other national markets could be dealt with by NCAs, particularly if each national market requires a separate assessment.


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2. Aux fins du présent article, on entend par «usage compassionnel», la mise à disposition, pour des raisons compassionnelles, d'un médicament relevant des catégories visées à l'article 3, paragraphes 1 et 2, à un groupe de patients souffrant d'une maladie invalidante, chronique ou grave, ou d'une maladie considérée comme mettant la vie en danger, ces patients ne pouvant pas être traités de manière satisfaisante par un médicament autorisé.

2. For the purposes of this Article, ‘compassionate use’ shall mean making a medicinal product belonging to the categories referred to in Article 3(1) and (2) available for compassionate reasons to a group of patients with a chronically or seriously debilitating disease or whose disease is considered to be life-threatening, and who can not be treated satisfactorily by an authorised medicinal product.


2. Aux fins du présent article, on entend par "usage compassionnel", la mise à disposition, pour des raisons compassionnelles, d'un médicament relevant des catégories visées à l'article 3, paragraphes 1 et 2, à un groupe de patients souffrant d'une maladie invalidante, chronique ou grave, ou d'une maladie considérée comme mettant la vie en danger, ces patients ne pouvant pas être traités de manière satisfaisante par un médicament autorisé.

2. For the purposes of this Article, "compassionate use" shall mean making a medicinal product belonging to the categories referred to in Article 3(1) and (2) available for compassionate reasons to a group of patients with a chronically or seriously debilitating disease or whose disease is considered to be life-threatening, and who can not be treated satisfactorily by an authorised medicinal product.


Des problèmes de concurrence peuvent toutefois surgir en ce qui concerne l'échange possible d'informations commerciales sensibles, ou l'accès à ces informations, lorsqu'une discrimination s'exerce envers certaines catégories d'usagers, pratique pouvant entraîner un verrouillage des marchés, ou lorsque les vendeurs ou acheteurs s'unissent pour grouper leurs achats ou leurs ventes, pratique susceptible de tomber sous le coup de l'article 81, paragraphe 1, du traité CE.

Where competition problems may emerge is regarding the possible exchange or access to market-sensitive information, where there is discrimination against certain classes of users leading to foreclosure or where buyers or sellers club together to bundle their purchases or sales in a way liable to fall within the scope of Article 81(1) of the EC Treaty.


Ces intensités sont majorées de 5 points de pourcentage pour les entreprises situées dans des régions pouvant bénéficier d'aides régionales conformément à l'article 87, paragraphe 3, point c), du traité, et de 10 points de pourcentage pour les entreprises situées dans des régions pouvant bénéficier d'aides régionales conformément à l'article 87, paragraphe 3, point a), du traité.

These intensities shall be increased by five percentage points for enterprises in areas which qualify for regional aid pursuant to Article 87(3)(c) of the Treaty and by 10 percentage points for enterprises in areas which qualify for regional aid pursuant to Article 87(3)(a) of the Treaty.


Action 1 Établissement d'une liste des obstacles pouvant être supprimés par l'application des principes du traité. La Commission élaborera une liste exhaustive et systématique de tous les obstacles pouvant être levés par l'application directe du traité, mais pour lesquels des dossiers d'infraction n'ont pas encore été ouverts.

Action 1 Draw up a list of obstacles which can be removed by Treaty principles The Commission will compile a systematic and comprehensive list of all barriers, which could be removed by the direct application of the Treaty, but where infringement cases are not already underway.


Ces aides sont limitées aux régions italiennes pouvant recevoir des aides d'Etat pour pallier à un déséquilibre économique ou à un grave sous-emploi (article 87.3.a du traité CE).

Aid is limited to Italian regions eligible for state aid intended to correct economic imbalance or serious underemployment (Article 87(3) of the EC Treaty).




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pouvant être sous-traité ->

Date index: 2025-08-02
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