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AVERE
Allégation s'avérant vraie
Avers de pente radar
S'avérer avantageux
S'avérer inutile

Traduction de «pouvait s'avérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






Chaque État membre détermine les sanctions applicables en cas de violation du présent règlement. Ces sanctions doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Dans l'attente de l'adoption des dispositions législatives qui pourraient s'avérer nécessaires à cette fin, les sanctions à imposer en cas de violation du présent règlement seront celles arrêtées par les États membres pour donner effet à l'article ... du règlement ...

Each Member State shall determine the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed. Such sanctions shall be effective, proportionate and dissuasive. Pending the adoption, where necessary, of any legislation to this end, the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed shall be those determined by the Member States in order to give effect to Article ... of Regulation ...




association européenne des véhicules électriques routiers | AVERE [Abbr.]

European Association of Electric Road Vehicles | AVERE [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cette occasion, elle a souligné qu’une conclusion fondée sur les données disponibles pouvait s’avérer moins avantageuse pour la partie concernée.

It was stressed that a finding based on facts available may be less advantageous to the party concerned.


C’est pourquoi la Commission a considéré que ce type d’aide pouvait s’avérer nécessaire pour s’attaquer indirectement aux externalités négatives en facilitant l’introduction ou le maintien d’une fiscalité environnementale nationale plus élevée.

Here the Commission has taken the view that this type of aid might be necessary to address negative externalities indirectly by facilitating the introduction or maintenance of relatively high national environmental taxation.


Le règlement (CE) no 692/2009 a établi que, s'il était constaté durant l'enquête que le requérant remplit les conditions requises pour bénéficier d'un droit individuel, il pouvait s'avérer nécessaire de modifier le taux de droit actuellement applicable aux importations du produit concerné provenant de sociétés non mentionnées individuellement à l'article 1er du règlement (CE) no 1001/2008.

Regulation (EC) No 692/2009 determined that if the investigation showed that the applicant fulfilled the requirements to have an individual duty established, it may be necessary to amend the rate of duty currently applicable to imports of the product concerned from companies not individually mentioned in Article 1 of Regulation (EC) No 1001/2008.


La communication de 2005 indique qu'il s'agirait d'une étape organisationnelle énorme et que, par conséquent, cela pouvait s'avérer risqué et coûteux à mettre en œuvre.

The 2005 communication said that it would be a huge organisational step and might therefore be risky and costly to implement.


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La communication de 2005 indique qu'il s'agirait d'une étape organisationnelle énorme et que, par conséquent, cela pouvait s'avérer risqué et coûteux à mettre en œuvre.

The 2005 communication said that it would be a huge organisational step and might therefore be risky and costly to implement.


L’on constate, dans ce cas-ci également, l’existence d’une situation particulière d’inadéquation entre la propriété, d’une part, et le contrôle - c’est-à-dire la majorité par nombre de votes -, d’autre part, et nous avons estimé que l’application du principe de neutralisation pouvait s’avérer légitime dans ces cas-là dans la mesure où les sociétés ou les États membres décidaient d’exploiter cette possibilité.

Here, too, one finds the peculiar situation that there is a disparity between ownership on the one hand and control – that is to say, majority by number of votes – on the other, and we took the view that the application of the breakthrough rule to these would be justified in so far as companies or Member States avail themselves of this option.


L’on constate, dans ce cas-ci également, l’existence d’une situation particulière d’inadéquation entre la propriété, d’une part, et le contrôle - c’est-à-dire la majorité par nombre de votes -, d’autre part, et nous avons estimé que l’application du principe de neutralisation pouvait s’avérer légitime dans ces cas-là dans la mesure où les sociétés ou les États membres décidaient d’exploiter cette possibilité.

Here, too, one finds the peculiar situation that there is a disparity between ownership on the one hand and control – that is to say, majority by number of votes – on the other, and we took the view that the application of the breakthrough rule to these would be justified in so far as companies or Member States avail themselves of this option.


S’il faut bien admettre que les opinons européenne et américaine divergent fortement sur plusieurs questions, force est de constater que la coopération réussie à propos de la résolution sur le Turkménistan de l’année dernière a démontré que miser sur les points forts de notre relation avec les États-Unis pouvait s’avérer payant.

Whilst acknowledging that EU and US views diverge sharply on several issues, the successful cooperation on the resolution on Turkmenistan last year shows that playing to the strengths of our relationship with the United States can pay dividends.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.


En 1993 et 1994, les responsables des services d'audit interne des administrations douanières des Pays-Bas, du Danemark et du Royaume-Uni se sont réunis à plusieurs reprises afin de partager leurs expériences ; ils sont arrivés à la conclusion qu'une coopération rapprochée entre les services d'audit nationaux, d'une part, et ces services et la Commission, d'autre part, pouvait s'avérer particulièrement bénéfique en matière de contrôle des ressources propres traditionnelles.

In 1993 and 1994 staff from the internal audit departments of the Dutch, Danish and United Kingdom customs authorities met on several occasions to pool their experiences. They came to the conclusion that closer cooperation between national audit departments and the Commission could be particularly beneficial for the control of traditional own resources.




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pouvait s'avérer ->

Date index: 2023-08-23
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