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Boîte métallique pourvue d'un couvercle
Boîte à cigares
Boîte à cigares pourvue d'un humidificateur
Coffret à cigares
Dépourvu d'extincteurs automatiques à eau
Emploi non pourvu
Emploi vacant
Humidor
Non pourvu d'extincteurs automatiques à eau
OIPMB
Offre d'emploi
Poste pourvu par voie d'élection
Poutre ouverte vers le bas
Poutre pourvue d'une fente vers le bas
Robinet pourvu d'une clef en fluorocarbone
Robinet pourvu d'une clef en fluorocarbure
SP
Vacance d'emploi

Traduction de «pourvu que l'indication » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système pourvu d'une cellule photo-électrique pour la détection des caillots [ système pourvu d'une cellule photoélectrique pour la détection des caillots | système de détection des caillots à cellule photo-électrique | système de détection des caillots à cellule photoélectrique ]

photo-optical clot detection system


robinet à rodage conique pourvu d'une clef en fluorocarbone [ robinet à rodage conique pourvu d'une clef en fluorocarbure | [SP] ]

tapered stopcock using a fluorocarbon plug


robinet pourvu d'une clef en fluorocarbone [ robinet pourvu d'une clef en fluorocarbure ]

stopcock using a fluorocarbon plug


poutre ouverte vers le bas | poutre pourvue d'une fente vers le bas

beam with a slit in the bottom | box-beam, open to the underside




emploi non pourvu | emploi vacant | offre d'emploi | vacance d'emploi

job offer | job opening | job vacancy | opening | vacancy


boîte à cigares | boîte à cigares pourvue d'un humidificateur | coffret à cigares | humidor

humidor


pourvu d'extincteurs automatiques à eau | non pourvu d'extincteurs automatiques à eau | non défendu par une installation d'extinction automatique à eau

unsprinklered


boîte métallique pourvue d'un couvercle

covered metal can


Ordonnance du 6 mars 2000 sur l'indication du pays de production des matières de base composant les denrées alimentaires et de la viande vendue en vrac | Ordonnance sur l'indication de la provenance des matières de base [ OIPMB ]

Ordinance of 6 March 2000 on the Declaration of the Country of Production of Foodstuffs, Food Ingredients and Raw Materials
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Sans préjudice de l'article 43, paragraphe 2, une marque commerciale dont l'utilisation relève d'une des situations visées à l'article 45, paragraphe 2, et qui a été demandée, enregistrée ou établie par l'usage, si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, sur le territoire de la Communauté, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l'appellation d'origine ou à l'indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée nonobstant la protection d'une appellat ...[+++]

2. Without prejudice to Article 43(2), a trademark the use of which corresponds to one of the situations referred to in Article 45(2), which has been applied for, registered or established by use, if that possibility is provided for by the legislation concerned, in the territory of the Community before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed notwithstanding the protection of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for the trademark's invalidity or revocation exist as spe ...[+++]


11. fait observer qu'en ce qui concerne les répercussions sur les prix, les résultats d'une étude menée par une association française de consommateurs divergent fortement des conclusions du rapport de la Commission en matière de coûts liés à l'introduction de l'indication du pays d'origine sur l'étiquette; recommande que cette question soit examinée plus en profondeur afin de mieux comprendre les effets possibles sur les prix, pourvu que cet examen se fasse conjointement avec les organisations de consommateurs et qu'il ne retarde pas ...[+++]

11. Points out that, as regards price impacts, the results of research undertaken by a French consumer organisation diverge widely from the findings of the Commission’s report as regards the costs of introducing country-of-origin labelling; recommends that this issue be further examined in order to gain a clearer picture of the possible price effects, provided that such an examination is done in conjunction with consumer organisations and would not delay legislative proposals;


11. fait observer qu'en ce qui concerne les répercussions sur les prix, les résultats d'une étude menée par une association française de consommateurs divergent fortement des conclusions du rapport de la Commission en matière de coûts liés à l'introduction de l'indication du pays d'origine sur l'étiquette; recommande que cette question soit examinée plus en profondeur afin de mieux comprendre les effets possibles sur les prix, pourvu que cet examen se fasse conjointement avec les organisations de consommateurs et qu'il ne retarde pas ...[+++]

11. Points out that, as regards price impacts, the results of research undertaken by a French consumer organisation diverge widely from the findings of the Commission’s report as regards the costs of introducing country-of-origin labelling; recommends that this issue be further examined in order to gain a clearer picture of the possible price effects, provided that such an examination is done in conjunction with consumer organisations and would not delay legislative proposals;


3. La Commission peut autoriser que certaines mentions obligatoires soient fournies par un moyen autre que leur indication sur l'emballage ou l'étiquette, pourvu que les principes généraux et exigences fixés au chapitre II du présent règlement soient respectés.

3. The availability of certain mandatory particulars by means other than on the package or on the label may be established by the Commission provided the general principles and requirements laid down in Chapter II of this Regulation are met.


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2. Sans préjudice de l’article 118 duodecies, paragraphe 2, une marque commerciale dont l’utilisation relève d’une des situations visées à l’article 118 quaterdecies, paragraphe 2, et qui a été demandée, enregistrée ou établie par l’usage, si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, sur le territoire de la Communauté, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l’appellation d’origine ou à l’indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée nonobstant la ...[+++]

2. Without prejudice to Article 118k(2), a trademark the use of which corresponds to one of the situations referred to in Article 118m(2), which has been applied for, registered or established by use, if that possibility is provided for by the legislation concerned, in the territory of the Community before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed notwithstanding the protection of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for the trademark’s invalidity or revocation exist as ...[+++]


2. Sans préjudice de l'article 36, paragraphe 2, une marque commerciale dont l'utilisation relève d'une des situations visées à l'article 38, paragraphe 2, et qui a été demandée, enregistrée ou établie par l'usage, si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, sur le territoire de la Communauté, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l'appellation d'origine ou à l'indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée nonobstant la protection d'une appellat ...[+++]

2. Without prejudice to Article 36(2), a trademark the use of which corresponds to one of the situations referred to in Article 38(2), which has been applied for, registered or established by use, if that possibility is provided for by the legislation concerned, in the territory of the Community before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed notwithstanding the protection of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for the trademark's invalidity or revocation exist as spe ...[+++]


2. Sans préjudice de l'article 36, paragraphe 2, une marque commerciale dont l'utilisation relève d'une des situations visées à l'article 38, paragraphe 2, et qui a été demandée, enregistrée ou établie par l'usage, si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, sur le territoire de la Communauté, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l'appellation d'origine ou à l'indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée nonobstant la protection d'une appellat ...[+++]

2. Without prejudice to Article 36(2), a trademark the use of which corresponds to one of the situations referred to in Article 38(2), which has been applied for, registered or established by use, if that possibility is provided for by the legislation concerned, in the territory of the Community before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed notwithstanding the protection of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for the trademark's invalidity or revocation exist as spe ...[+++]


2. Sans préjudice de l’article 36, paragraphe 2, une marque commerciale dont l’utilisation relève d’une des situations visées à l’article 38, paragraphe 2, et qui a été demandée, enregistrée ou établie par l’usage, si cette possibilité est prévue dans la législation concernée, sur le territoire de la Communauté, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l’appellation d’origine ou à l’indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée nonobstant la protection d’une appellat ...[+++]

2. Without prejudice to Article 36(2), a trademark the use of which corresponds to one of the situations referred to in Article 38(2), which has been applied for, registered or established by use, if that possibility is provided for by the legislation concerned, in the territory of the Community before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed notwithstanding the protection of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for the trademark’s invalidity or revocation exist as spe ...[+++]


Il convient dès lors de permettre l'utilisation des termes visés à l'annexe X du règlement (CE) no 753/2002 à des espèces de bois autres que le chêne, pourvu que l'indication en question soit exacte et non-trompeuse.

Steps should therefore be taken to extend the use of the terms referred to in Annex X of Regulation (EC) No 753/2002 to types of wood other than oak, provided that the relevant indications are correct and not misleading.


Cet avis doit reposer sur une évaluation médicale de l'affection ou de l'anomalie en cause et, si besoin est, sur un test pratique; il doit être complété par l'indication du type d'aménagement dont le véhicule doit être pourvu, ainsi que par la mention de la nécessité ou non du port d'un appareillage orthopédique, dans la mesure ou l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements démontre qu'avec ces dispositifs la conduite n'est pas dangereuse.

This opinion must be based on a medical assessment of the complaint or abnormality in question and, where necessary, on a practical test. It must also indicate what type of modification to the vehicle is required and whether the driver needs to be fitted with an orthopaedic device, insofar as the test of skills and behaviour demonstrates that with such a device driving would not to be dangerous.




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pourvu que l'indication ->

Date index: 2024-11-25
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