Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Clause nécessaire
De l'essence du contrat
Essentialia
Initiative conçue en termes généraux
Initiative populaire conçue en termes généraux
Point essentiel
Syndrome de Mortensen
Thrombocythémie essentielle
Thrombocythémie hémorragique essentielle
Thrombocytémie essentielle
Thrombocytémie hémorragique essentielle
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
équivalence en substance
équivalence essentielle
équivalence substantielle

Vertaling van "pour l'essentiel conçu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Occupant d'un véhicule spécial tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de transport

Occupant of special all-terrain or other motor vehicle designed primarily for off-road use, injured in transport accident


Passager d'un véhicule tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de la circulation

Passenger of all-terrain or other off-road motor vehicle injured in traffic accident


Conducteur d'un véhicule tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de la circulation

Driver of all-terrain or other off-road motor vehicle injured in traffic accident


initiative populaire conçue en termes généraux | initiative populaire revêtant la forme d'une proposition conçue en termes généraux | initiative conçue en termes généraux | initiative revêtant la forme d'une proposition conçue en termes généraux

popular initiative in the form of a general proposal | initiative in the form of a general proposal


syndrome de Mortensen | thrombocytémie essentielle | thrombocytémie hémorragique essentielle | thrombocythémie essentielle | thrombocythémie hémorragique essentielle

essential hemorrhagic thrombocythemia


Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - Une LCPE renouvelée - Une proposition [ Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - La LCPE renouvelée ]

Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA - A Proposal [ Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA ]




de l'essence du contrat | essentiel au contrat, essentielle au contrat

of the essence of the contract


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


équivalence substantielle (1) | équivalence en substance (2) | équivalence essentielle (3)

substantial equivalence [ SE ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Alors qu'en 1988 le partenariat était essentiellement conçu comme une relation verticale entre la Commission et les autorités nationales, régionales ou locales, la dimension horizontale du partenariat, qui intègre un éventail plus large d'acteurs au niveau local, régional et national, s'est renforcée avec le temps.

While in 1988 partnership was conceived primarily as the vertical relationship between the Commission and national, regional or local authorities, the horizontal dimension of partnership, including a wider range of stakeholders at local, regional and national level, has grown stronger over time.


Les lignes directrices ont été conçues essentiellement aux fins des notifications visant la mise sur le marché («notifications relevant de la partie C») des plantes génétiquement modifiées, tandis que l'annexe II de la directive 2001/18/CE s'applique à la fois aux notifications relevant de la partie C et aux notifications visant d'autres fins que la mise sur le marché («notifications relevant de la partie B»).

The Guidance was essentially designed for notifications for the purpose of placing on the market (‘Part C notifications’) of genetically modified plants, while Annex II to Directive 2001/18/EC applies to both Part C notifications and notifications for other purposes than placing on the market (‘Part B notifications’).


S'inspirant des normes minimales qui existent en matière de consultations, les nouvelles lignes directrices de la Commission pour l'amélioration de la réglementation renforcent notre engagement à mener des consultations bien conçues et transparentes, qui touchent toutes les parties principalement intéressées et visent à obtenir les données nécessaires pour prendre les bonnes décisions. Nous y parviendrons essentiellement par deux moyens ...[+++]

Building on the existing minimum standards for consultations, the Commission's new Better Regulation Guidelines strengthen our commitment to consultations that are of a high quality and transparent, reach all relevant stakeholders and target the evidence needed to make sound decisions. This will be done in two key ways.


Le système était essentiellement conçu pour recueillir dans de petits silos les céréales produites par les petits agriculteurs, de les commercialiser partout dans le monde en tant que produit uniforme et de répartir les recettes entre tous ces agriculteurs.

The system was essentially designed to collect the grain produced by small farmers at small country elevators, market it around the world as a uniform commodity and then try to divide the returns from that process among all the producers who delivered the grain.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Il est essentiellement conçu pour alimenter les discours aux prochaines élections au profit d'un seul parti, le Parti conservateur.

It is essentially designed to provide some speaking points in the next election that would be advantageous to one party, the Conservative Party.


Le projet de loi S-12 est essentiellement conçu pour donner au gouvernement une protection juridique a posteriori pour ses activités illégales passées et présentes.

Bill S-12 is essentially designed to give the government legal cover after the fact for its prior and ongoing illegal activities.


c) 'véhicule à monocarburation': un véhicule essentiellement conçu pour fonctionner en permanence au GPL ou au GN, mais qui peut aussi être doté d'un circuit essence utilisé uniquement en cas d'urgence ou pour le démarrage, et dont le réservoir à essence a une contenance maximale de 15 litres.

(c) 'a mono-fuel vehicle' means a vehicle that is designed primarily for permanent running on LPG or NG but may also have a petrol system for emergency purposes or starting only, where the petrol tank does not contain more than 15 litres of petrol.


Tempus est essentiellement conçu pour contribuer à la réforme et à la modernisation des systèmes d'enseignement supérieur des pays partenaires.

Tempus is primarily designed to contribute to the reform and upgrading of partner countries' higher education systems.


J'ai été mise au courant par le ministère de la Justice, on m'a préparé des notes et je me suis rapidement rendu compte que mon premier discours au Sénat aurait trait à cette mesure législative essentielle, conçue pour protéger les victimes de harcèlement criminel.

I was briefed by justice, handed notes, and realized quickly that my maiden speech in the Senate would be in support of this vital piece of legislation, which was designed to give protection to the victims of stalking.


Le régime de retraite canadien est fondé sur trois piliers: premièrement, un niveau minimum de revenu de retraite tiré des recettes fiscales, comme c'est le cas avec la SV et le SRG; deuxièmement, une pension universelle basée sur l'emploi essentiellement conçue pour remplacer 25 p. 100 du revenu gagné, jusqu'à concurrence du salaire industriel moyen établi aux fins du Régime de pensions du Canada; troisièmement, des épargnes de retraite volontaires avec reports d'impôt en tant qu'incitatifs, comme dans le cas des REER.

Canada's retirement system is built on three pillars: first, minimum level of retirement income from general tax revenues as found in OAS and GIC programs; second, employment-based universal pension essentially designed to replace 25 per cent of earned income up to the average industrial wage as found in the Canada Pension Plan; and third, voluntary pension savings with tax deferral incentives such as those found in the RRSP.


w