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Commerce direct
Marché de l'échange
Marché de l'échange direct
Marché des échanges
Remise directe
Système d'échange direct des données SADR
Transactions directes
Unité de regazéification à échange direct
Wagon en échange direct
Wagon pour échange direct
échange direct
échanger directement
échanges directs

Vertaling van "possible l'échange direct " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
wagon pour échange direct [ wagon en échange direct ]

direct connection car


marché de l'échange | marché de l'échange direct | marché des échanges

trade market | trading market | barter exchange | direct market trade


commerce direct [ échanges directs | transactions directes ]

direct trade






unité de regazéification à échange direct

direct regasification unit


Système d'échange direct des données SADR

AERS Direct Data Exchange System [ ADDES | Direct Data Exchange System ]


Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil | Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission | Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission

Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community and amending Council Directive 96/61/EC | EAT Directive | EU Emissions Trading Directive


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | com ...[+++]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La question essentielle qui se pose est dès lors de savoir comment rendre possible l'échange direct avec Europol des données à caractère personnel collectées par les missions de police relevant de la PSDC ou qui sont collectées en relation avec celles-ci.

Therefore, the main issue at stake is how to make possible the direct exchange with Europol of personal data collected by or in relation to CSDP police missions.


Conformément au consensus atteint lors du Conseil européen du 20 juin 2000, selon lequel il convient d'échanger des informations utiles à des fins fiscales sur une base aussi large que possible, la directive 2003/48/CE du Conseil (1) est appliquée dans les États membres depuis le 1er juillet 2005; l'objectif est de permettre que les revenus de l'épargne sous forme de paiement d'intérêts effectué dans un État membre en faveur de bénéficiaires effectifs, qui sont des personnes physiques ayant leur résidence dans un autre État membre, s ...[+++]

Building on the consensus reached at the European Council of 20 June 2000 that relevant information should be exchanged for tax purposes on as wide a basis as possible, Council Directive 2003/48/EC (1) has been applied in the Member States since 1 July 2005 with the aim of enabling savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident in another Member State to be made subject to effective taxation in accordance with the laws of the latter Member ...[+++]


Conformément au consensus atteint lors du Conseil européen du 20 juin 2000, selon lequel il convient d'échanger des informations utiles à des fins fiscales sur une base aussi large que possible, la directive 2003/48/CE du Conseil est appliquée dans les États membres depuis le 1er juillet 2005; l'objectif est de permettre que les revenus de l'épargne sous forme de paiement d'intérêts effectué dans un État membre en faveur de bénéficiaires effectifs, qui sont des personnes physiques ayant leur résidence dans un autre État membre, soien ...[+++]

Building on the consensus reached at the European Council of 20 June 2000 that relevant information should be exchanged for tax purposes on as wide a basis as possible, Council Directive 2003/48/EC has been applied in the Member States since 1 July 2005 with the aim of enabling savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident in another Member State to be made subject to effective taxation in accordance with the laws of the latter Member Sta ...[+++]


À cette fin, les dispositions des décisions Prüm qui sont relatives aux spécifications techniques et à la disponibilité des échanges automatisés de données devraient, autant que possible, être intégrées dans la présente directive.

To this end, the provisions concerning the technical specifications and the availability of automated data exchange set out in the Prüm Decisions should, as far as possible, be included in this Directive.


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Pour favoriser une application plus efficace et uniforme de la directive 96/71/CE, il convient qu'un système électronique d'échange d'informations facilitant la coopération administrative soit mis en place et que les autorités compétentes utilisent, autant que possible, le système IMI.

In order to facilitate better and more uniform application of Directive 96/71/EC, it is appropriate to provide for an electronic information exchange system to facilitate administrative cooperation and competent authorities should use the IMI as much as possible.


La question essentielle qui se pose est dès lors de savoir comment rendre possible l'échange direct avec Europol des données à caractère personnel collectées par les missions de police relevant de la PSDC ou qui sont collectées en relation avec celles-ci.

Therefore, the main issue at stake is how to make possible the direct exchange with Europol of personal data collected by or in relation to CSDP police missions.


Il importe de promouvoir aussi largement que possible l'échange d'informations, notamment pour ce qui est des infractions liées directement ou indirectement à la criminalité organisée et au terrorisme, et de manière à ne pas porter atteinte au niveau de coopération requis entre les États membres au titre des arrangements existants.

It is important to promote the exchange of information as widely as possible, in particular in relation to offences linked directly or indirectly to organised crime and terrorism, and in a way which does not detract from the required level of cooperation between Member States under existing arrangements.


Il importe de promouvoir aussi largement que possible l'échange d'informations, notamment pour ce qui est des infractions liées directement ou indirectement à la criminalité organisée et au terrorisme, et de manière à ne pas porter atteinte au niveau de coopération requis entre les États membres au titre des arrangements existants.

It is important to promote the exchange of information as widely as possible, in particular in relation to offences linked directly or indirectly to organised crime and terrorism, and in a way which does not detract from the required level of cooperation between Member States under existing arrangements.


L'abolition des obstacles aux échanges et investissements transfrontaliers dans l'UE à la suite de la directive relative aux services dans le marché intérieur et l'extension possible de la directive notification (98/34), couplée à la libéralisation des échanges internationaux de services liés aux entreprises, accentueront la pression de la concurrence sur les entreprises de l'UE et établiront le cadre réglementaire communautaire né ...[+++]

The abolition of obstacles to cross-border trade and investment in the EU following on from the Directive on Services in the Internal Market and the possible extension of the Notification Directive (98/34), together with liberalisation of international trade in business-related services, will put EU enterprises under stronger competitive pressure and will provide the EU regulatory framework necessary for the opening of those markets which are still too fragmented and protected.


3. Ces procédures et infrastructures devraient englober, dans la mesure du possible, les obligations en matière de compte rendu et d'échange d'informations découlant d'autres directives, telle la directive 2000/59/CE du Parlement et du Conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison(1).

3. These procedures and infrastructure should incorporate, whenever practicable, reporting and information exchange obligations resulting from other Directives, such as Directive 2000/59/EC of the European Parliament and of the Council of 27 November 2000 on port reception facilities for ship-generated waste and cargo residues(1).




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possible l'échange direct ->

Date index: 2021-09-19
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