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Charge adnutum
Charge amovible
Charge révocable
Charge révocable à discrétion
Charge révocable à volonté
Courbe de possibilités de production
Courbe des possibilités de production
Crédit documentaire révocable
Crédoc révocable
Double éventualité
Frontière de possibilités de production
Frontière des possibilités de production
Frontière p-p
Lettre de crédit documentaire révocable
Lettre de crédit révocable
Ligne frontière p-p
Limite des possibilités de production
Possibiilté de fonder une entreprise
Possibilité
Possibilité annuelle de coupe à rendement soutenu
Possibilité d'exécution
Possibilité de capture
Possibilité de coupe
Possibilité de création d'entreprise
Possibilité de créer une entreprise
Possibilité de pêche
Possibilité de reproduire
Possibilité de réaliser
Possibilité de répéter
Possibilité double
Possibilité entrepreneuriale
Possibilité forestière
Possibilité réalisable
Possibilité sur possibilité
Possibilités de pêche
Poste adnutum
Poste amovible
Poste révocable
Reproductibilité
éventualité au second degré
éventualité sur éventualité

Traduction de «possibilité d'une révocation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
possibilité de réaliser | possibilité de répéter | possibilité de reproduire | possibilité d'exécution | reproductibilité

possibility of repeating | possibility of reproducing | repeatability | reproducibility


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]


possibilité de capture | possibilité de pêche | possibilités de pêche

catch opportunity | catch possibility | fishing opportunity | fishing possibility


double éventualité | éventualité au second degré | éventualité sur éventualité | possibilité double | possibilité sur possibilité

double possibility | possibility on a possibility | possibility upon a possibility


crédit documentaire révocable | lettre de crédit révocable | lettre de crédit documentaire révocable | crédoc révocable

revocable documentary credit | revocable credit | revocable documentary letter of credit | revocable letter of credit


frontière des possibilités de production [ frontière p-p | ligne frontière p-p | limite des possibilités de production | courbe des possibilités de production | courbe de possibilités de production | frontière de possibilités de production ]

production-possibility frontier


poste amovible [ charge amovible | charge révocable | charge révocable à discrétion | poste révocable | charge révocable à volonté | poste adnutum | charge adnutum ]

office held during pleasure


possibilité annuelle de coupe à rendement soutenu [ possibilité | possibilité de coupe | possibilité réalisable ]

allowable cut [ allowable sale quantity ]


possibilité de création d'entreprise | possibilité de créer une entreprise | possibiilté de fonder une entreprise | possibilité entrepreneuriale

possibility of entrepreneurship | possibility to start a business | possibility of business creation | entrepreneurial possibility


possibilité de coupe | possibilité forestière | possibilité

allowable cut | allowable harvest | allowable yield
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
"concession de pêche transférable", le droit révocable permettant d'utiliser une partie spécifique des possibilités de pêche octroyées à un État membre ou établies dans les plans de gestion adoptés par un État membre conformément à l'article 19 du règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil (18) et pouvant être transférés par leur détenteur;

'transferable fishing concession' means a revocable user entitlement to a specific part of fishing opportunities allocated to a Member State or established in a management plan adopted by a Member State in accordance with Article 19 of Council Regulation (EC) No 1967/2006 (18), which the holder may transfer;


La Commission propose qu'elle soit habilitée à adopter des actes délégués afin d'accorder des dispenses à la notification de l'information par les navires de pêche ou d'établir des délais de notification différents, de définir des critères pour l’inspection des opérations de débarquement et de transbordement effectuées par des navires de pêche de pays tiers, d’adapter le système de certification des captures pour certains produits de la pêche obtenus par les bateaux de pêche artisanale, y compris la possibilité d'utiliser un certificat de capture simplifié, de modifier la liste des produits qui ne relèvent pas du champ d'application du r ...[+++]

The Commission proposes to be empowered to adopt delegated acts to grant exemption from notification of information by fishing vessels or to establish different notification periods, to determine benchmarks for inspections of landing and transhipment operations by third country fishing vessels, to adapt the catch certification scheme for some fishery products obtained by small fishing vessels, including the possibility of using a simplified catch certificate, to amend the list of products not included in the scope of the Regulation, to adapt the catch certificate submission deadline to the type of fishery product, the distance to the pla ...[+++]


12. est d'avis que l'échange d'informations avant une révocation devrait avoir lieu par souci de transparence, de courtoisie et de coopération loyale entre les institutions concernées, en s'assurant de cette façon que toutes les institutions sont pleinement conscientes de la possibilité de révocation en temps voulu; juge toutefois redondant et déroutant d'introduire dans les actes de base une obligation juridique spécifique imposant d'indiquer les raisons ayant motivé l'a ...[+++]

12. Is of the opinion that the exchange of information prior to a revocation should take place as a matter of transparency, courtesy and loyal cooperation between the institutions concerned thereby ensuring that all institutions are fully aware of the possibility of revocation in good time; however, deems it redundant and confusing to introduce a specific legal obligation in basic acts requiring a statement of reasons for the adoption of certain legal acts in addition to the general requirement laid down in Article 296 TFEU which is ...[+++]


«concessions de pêche transférables»: les droits révocables permettant d'utiliser une partie spécifique des possibilités de pêche octroyées à un État membre ou établies dans les plans de gestion adoptés par un État membre conformément à l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006 et pouvant être transférés par leur détenteur à d'autres détenteurs admissibles de telles concessions de pêche transférables; [Am. 83]

'transferable fishing concessions' means revocable user entitlements to a specific part of fishing opportunities allocated to a Member State or established in management plans adopted by a Member State in accordance with Article 19 of Regulation (EC) No 1967/2006 , which the holder may transfer to other eligible holders of such transferable fishing concessions; [Am. 83]


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La possibilité de révocation devrait être écartée.

They should not be removable.


pour les lignes d'achat non utilisées, relevant de créances renouvelables achetées, qui sont annulables sans condition ou qui accordent effectivement à l'établissement de crédit une possibilité de révocation automatique à tout moment et sans préavis, un facteur de conversion de 0% est appliqué.

for undrawn purchase commitments for revolving purchased receivables that are unconditionally cancellable or that effectively provide for automatic cancellation at any time by the institution without prior notice, a conversion factor of 0% shall apply.


La Norvège et l'Islande, d'une part, et l'Union européenne, au nom de n'importe lequel de ses États membres, d'autre part, peuvent, lors de la notification prévue à l'article 38, paragraphe 1, faire une déclaration indiquant qu'elles souhaitent avoir recours à cette possibilité et spécifiant les modalités selon lesquelles la révocation du consentement est possible, ainsi que toute modification de celles-ci.

Norway and Iceland, on the one hand, and the European Union, on behalf of any of its Member States, on the other hand, may make, at the time of notification provided for in Article 38(1), a declaration indicating that they wish to have recourse to this possibility, specifying the procedures whereby revocation of consent shall be possible and any amendment to them.


la possibilité de dénoncer les accords volontaires (article 13 de la directive 94/45/CE) qui ont été conclus pour une période indéterminée et ne prévoient aucune possibilité de révocation des accords;

the opportunity to terminate voluntary agreements (Article 13 of Directive 94/45/EC) which were concluded for an unspecified period and make no provision for cancellation of the agreements;


Un État membre qui souhaite avoir recours à cette possibilité en informe le secrétariat général du Conseil lors de l'adoption de la présente décision-cadre et indique les modalités selon lesquelles la révocation du consentement est possible, ainsi que toute modification de celles-ci.

A Member State which wishes to have recourse to this possibility shall inform the General Secretariat of the Council accordingly when this Framework Decision is adopted and shall specify the procedures whereby revocation of consent shall be possible and any amendment to them.


Le ressortissant de pays tiers dispose d'une possibilité de contester ou de faire réexaminer, conformément au droit national, devant une juridiction ou une autorité administrative compétente, une décision de refus, de retrait, de révocation ou de non renouvellement du permis de séjour ou de l'autorisation de résidence.

5. The third-country national will have an opportunity to contest or to have reviewed, as provided by national law, either before a court or a competent administrative authority, a decision to refuse, revoke or not renew a residence permit or authority to reside.




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possibilité d'une révocation ->

Date index: 2023-10-02
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