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Avec douceur plutôt qu'à grands coups
Boutique hors taxe
Comparativement à
Contre
Droit de port
Droits d'amarrage
Droits de mouillage
Droits portuaires
Frais de port
Frais portuaires
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
Le communisme plutôt que la mort
Magasin hors taxe
Octroi de mer
PGP
Plutôt bonne confidentialité
Plutôt que
Plutôt rouge que mort
Redevance aéroportuaire
Redevance d’aéroport
Statut juridique
Tarification de l'infrastructure
Tax free shop
Taxe aéroportuaire
Taxe d'aéroport
Taxe d'embarquement
Taxe de consommation
Taxe portuaire
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Vertaling van "plutôt qu'une taxe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
plutôt rouge que mort [ le communisme plutôt que la mort ]

better red than dead


Le PCTE est conçu sous forme ascendante (en raison des services qu'il peut offrir) plutôt que sous forme descendante (en raison des utilisations auxquelles il est appelé à être affecté).

The PCTE is designed 'bottom up' (from the facilities it can offer) rather than 'top down' (from the uses to which it will be put).


règlements techniques basés sur les prescriptions relatives au produit en fonction des propriétés d'emploi du produit plutôt que de sa conception ou de ses caractéristiques descriptives

technical regulations based on product requirements in terms of performance rather than design or descriptive characteristics


Plutôt bonne confidentialité | PGP [Abbr.]

Pretty Good Privacy | PGP [Abbr.]


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


avec douceur plutôt qu'à grands coups

Coaxing rather than firm strokes


comparativement à [ contre | plutôt que ]

as opposed to


statut juridique (plutôt que: statut légal)

legal status
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les efforts d'harmonisation de l'UE sont principalement axés sur la législation fiscale concernant les biens et les services (impôts indirects tels que la taxe sur la valeur ajoutée, ou TVA, et les droits d'accises sur les produits énergétiques, l'électricité, l'alcool et le tabac fabriqué) plutôt que les revenus ou les profits (impôts directs).

EU harmonisation efforts predominantly focus on legislation on taxes levied on goods and services (indirect taxes, such as value-added tax (VAT), excise duties levied on energy products, electricity, alcohol and manufactured tobacco) rather than taxes on incomes or profits (direct taxes).


Il est difficile de déterminer la mesure dans laquelle le système fiscal est plutôt progressif que proportionnel dans les différents Etats membres, car cela dépend de l'interaction entre les impôts sur le revenu, qui sont typiquement progressifs, les taxes sur la dépense, qui sont typiquement proportionnelles, et les cotisations sociales, qui sont également typiquement proportionnelles du moins jusqu'à un certain niveau de revenu [47].

How far the tax system in different Member States is progressive as opposed to proportional is difficult to determine, depending as it does on the interaction of income taxes, which are typically progressive, expenditure taxes, which are typically proportional, even though they might vary with the composition of spending, and social contributions, which are also typically proportional at least up to a certain level of earnings [47].


Certains États membres (Danemark, Allemagne, Pays-Bas, Suède et Royaume-Uni) ont introduit ou prélevé des écotaxes, notamment des taxes sur l'énergie, afin de réaliser en premier lieu les objectifs environnementaux plutôt que de compenser les réductions des impôts sur le travail.

Some Member States (Denmark, Germany, Netherlands, Sweden and the United Kingdom) have introduced or raised green taxes, particularly energy taxes, to meet primarily environmental objectives rather than counterbalancing labour tax reductions.


Le régime belge prévoit l'imposition des compagnies maritimes sur la base du tonnage de leurs navires (c'est-à-dire sur la base de la taille de leur flotte) plutôt que sur la base de leurs bénéfices réels. En particulier, la taxe au tonnage sera appliquée aux revenus suivants des compagnies maritimes:

Under the Belgian scheme, a shipping company is taxed on the basis of ship tonnage (i.e. based on size of shipping fleet) rather than the actual profits of the company. In particular, tonnage taxation will be applied to a shipping company's


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26.1 (1) Dans le cas de la requête de rétablissement visée aux articles 98 ou 152, le commissaire est autorisé à proroger la période de douze mois qui y est prévue, s’il estime que les circonstances le justifient et que la seule raison du défaut du demandeur de se conformer à l’avis de paiement de la taxe finale prévue à l’alinéa 6a) de l’annexe II, après l’entrée en vigueur du présent paragraphe, est qu’il a payé par erreur la taxe applicable aux petites entités plutôt que la taxe générale visée à l’alinéa 3(4)b).

26.1 (1) If, after the coming into force of this subsection, an applicant fails to comply with a notice of allowance requisitioning payment of the applicable final fee set out in paragraph 6(a) of Schedule II only because they paid in error the small entity fee instead of the standard fee referred to in paragraph 3(4)(b), the Commissioner is authorized to extend the 12-month period prescribed by section 98 or 152 to make a request for reinstatement in respect of that failure if the Commissioner is satisfied that the circumstances justify the extension.


Par analogie, les exonérations de taxes sur l'énergie et l'électricité utilisées pour la production agricole primaire devraient également être plutôt limitées et ne devraient, dès lors, pas altérer les conditions des échanges dans une mesure contraire à l'intérêt commun.

By way of analogy, tax exemptions for energy and electricity used in primary agricultural production should also be rather small-scale and should thus not adversely affect trading conditions to an extent contrary to the common interest.


En général, les taxes à la consommation sont préférables à l'impôt sur le revenu, et nous recommandons donc qu'on réduise l'impôt sur le revenu des particuliers plutôt que les taxes à la consommation.

Generally, consumption taxes are preferable to income taxes, therefore we recommend reductions to personal income taxes rather than consumption taxes.


L'industrie a proposé de nombreuses solutions plus équitables pour régler le problème du coût de la sécurité, dont une taxe correspondant à un pourcentage du prix du billet plutôt qu'une taxe fixe, un amortissement de 10 ou 15 ans sur les coûts d'immobilisations reliés à l'équipement neuf, ou encore le financement provenant des recettes générales.

The industry has a number of suggestions for a fairer means of addressing the cost of security. The suggestions include a tax as a percentage of the ticket, rather than a flat tax; amortization of 10 to 15 years for the capital costs related to new equipment; as well as funding by general revenue.


M. John Bakker (vice-président, Transport 2000 Ouest): Tout d'abord, nos parlons ici plutôt d'une taxe réservée venant d'une taxe qui est déjà imposée.

Dr. John Bakker (Vice-President, Transport 2000 West): First of all, we're talking about a dedicated tax, rather, that comes out of what is already being taxed.


Nous avons proposé en 1994 un élément de solution: ne pas ramener les taxes à leur niveau antérieur, mais plutôt appliquer la taxe à l'importation.

What we presented in 1994 was a solution. Do not roll back the taxes; implement an export tax.




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plutôt qu'une taxe ->

Date index: 2024-11-07
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