Vertaling van "plan décrit clairement " (Frans → Engels) :

Contrairement à la législation actuelle, le projet de loi C8 décrit clairement le mandat du ministre relatif à l'administration de la loi qui met au premier plan la protection de la santé et de l'environnement.
Unlike the current legislation, Bill C-8 outlines a clear mandate for the minister in administering the bill, which puts the protection of health and the environment first.

À baie d'Espoir, où se fait l'aquaculture de tous nos salmonidés, nous avons un plan de gestion qui décrit clairement la cage à utiliser et la résistance des filets.
In Bay d'Espoir, where we do all of our salmonids, we have a management plan, which specifies clearly the cage that must be used and the strength of the netting.

Le RPP de l'ACIA pour 2000-2001 décrit clairement le plan dont s'est dotée l'Agence pour dispenser les services fédéraux de réglementation sur la salubrité des aliments, la protection des consommateurs, la protection des végétaux et la santé des animaux.
The CFIA's 2000-2001 RPP delivers a clear plan to deliver federal regulatory services related to food safety, consumer protection, plant protection, and animal health.

3. Afin d’accorder une dérogation temporaire aux obligations de déduction sur les fonds propres, une autorité compétente peut considérer que les détentions provisoires d’instruments visées à l’article 79, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013 ont lieu aux fins d’une opération d’assistance financière visant à réorganiser et à sauver une entité du secteur financier, lorsque l’opération a reçu son approbation et s’effectue dans le cadre d’un plan et lorsque ce plan décrit clairement les différentes phases, le calendrier et les objectifs et précise l’interaction entre ces détentions provisoires et l’opération d’assistance financière.
3. For the purposes of providing a temporary waiver for deduction from own funds, a competent authority may deem the temporary holdings referred to in Article 79(1) of Regulation (EU) No 575/2013 to be held for the purposes of a financial assistance operation designed to reorganise and save a financial sector entity where the operation is carried out under a plan and approved by the competent authority, and where the plan clearly states phases, timing and objectives and specifies the interaction between the temporary holdings and the financial assistance operation.

Nous avons décrit clairement le plan en sept points élaboré par le gouvernement pour remplacer les avions CF-18.
We are following our seven-point plan. Our government has a seven-point plan, which we have laid out clearly for the replacement of the CF-18 aircraft.

Cette politique et ces mesures et mécanismes de gestion des risques devraient être clairement décrits et figurer dans le rapport sur les dangers majeurs (RDM), lequel devrait compléter le document de sécurité et de santé visé par la directive 92/91/CEE et comprendre également des dispositions relatives à la gestion des risques environnementaux et aux plans d'urgence.
Such policy, risk management measures and arrangements should be clearly described and compiled in the report on major hazards. The report on major hazards should be complementary to the safety and health document referred to in Directive 92/91/EC and it should also include provisions on environmental risk management and emergency plans.

Comme le corrobore notamment le 12e plan quinquennal en faveur de l’industrie de l’aluminium (2011-2015), dans lequel le gouvernement chinois indique explicitement son intention d’«ajuster les abattements d’impôts et de taxes à l’exportation, ainsi que les autres leviers économiques, et contrôler strictement le montant total d’expansion et les exportations des produits de base», l’intervention significative de l’État, telle que décrite ci-dessus, est clairement assumée.
That the significant State interference, as described above, is clearly targeted is, inter alia, corroborated by the 12th 5 Year Development Plan for Aluminium (2011-2015) in which the Government of the PRC explicitly states its intention of ‘adjusting tax and export tax rebates and other economic levers, and strictly control the total amount of expansion and exports of primary products’.

(7) Il importe que les aides décrites aux points ci-dessus [16.3.2.7 (1) à (6)] soient clairement identifiées dans le plan de restructuration. En effet, les aides destinées à des mesures sociales au bénéfice exclusif du personnel licencié n'entrent pas en ligne de compte pour déterminer l'ampleur des contreparties mentionnées au point 16.3.2.2 (1) c).
7. The type of aid described in points 16.3.2.7(1) to (6) should be clearly identified in the restructuring plan, since aid for social measures exclusively for the benefit of redundant employees is disregarded for the purposes of determining the extent of the compensatory measures referred to in point 16.3.2.2(1)(c).

(8) considérant que la Commission a mis en oeuvre un programme européen sur la qualité de l'air, les émissions produites par le trafic routier, les carburants et les techniques des moteurs (programme Auto-oil) afin de satisfaire aux exigences de l'article 4 de la directive 94/12/CE; que la Commission a mis en oeuvre le projet APHEA qui évalue à 0,4 % du PIB de l'Union européenne le coût externe de la pollution de l'air due aux véhicules à moteur; que des estimations plus approfondies établissent ce coût à 3 % du PIB de l'Union européenne; que la Commission a mis en oeuvre le plan d'action «La voiture de demain» destiné à promouvoir la voiture de l'avenir qui sera propre, sûre, économique et «intelligente»; que ce plan d'action prévoit des mesures communautaires d'encouragement de la R D visant à la mise au point de voitures propres et que ni les efforts de R D entrepris dans le cadre du plan «La voiture de demain» ni la compétitivité de la R D communautaire dans le secteur automobile ne sauraient être compromis; que l'industrie automobile et l'industrie pétrolière européennes ont mis en oeuvre le programme européen sur les émissions, les carburants et les technologies des moteurs (EPEFE) pour déterminer quelle pourrait être la contribution des véhicules du futur et des carburants qui les propulseront; que les programmes Auto-oil et EPEFE ont pour but de garantir que les propositions de directives sur les émissions polluantes recherchent les solutions les meilleures à la fois pour les citoyens et pour l'économie; qu'une action de la Communauté s'impose d'urgence en prévision des étapes 2000 et 2005; qu'il est apparu clairement qu'une amélioration supplémentaire des techniques antipollution des véhicules automobiles était nécessaire pour atteindre en l'an 2010 les objectifs de qualité de l'air décrits dans la communication de la Commission sur le programme Auto-oil;
(8) Whereas the Commission has implemented a European programme on air quality, road traffic emissions, fuels and engines technologies (the Auto/Oil Programme) with a view to fulfilling the requirements of Article 4 of Directive 94/12/EC; whereas the Commission has implemented the APHEA Project which estimates the external costs of air pollution by motor vehicles at 0,4 % of EU GNP, and further assessments conclude that the external costs amount to 3 % of EU GNP, whereas the Commission has implemented the 'Car of Tomorrow` Action Plan which strives to contribute to the promotion of the 'Car of Tomorrow` which will be clean, safe, energy efficient and 'intelligent`; whereas this action plan enforces Community action promoting R D leading to clean cars and whereas neither the R D efforts undertaken in the framework of the 'Car of Tomorrow` Action Plan nor EU competitiveness in automobile R D should be jeopardised; whereas the European motor vehicle and oil industries have carried out the European Programme on Emissions, fuels and Engine Technologies (EPEFE) to determine the contribution which can be made both by future vehicles and the fuels which propel them; whereas the Auto/Oil and EPEFE programmes strive to ensure that proposals for Directives on polluting emissions seek the best solutions for both the citizen and for the economy; whereas the need for Community action for the forthcoming Steps 2000 and 2005 has become urgent; whereas it has become apparent that a further improvement of car emission technology is necessary with a view to achieving air quality in the year 2010 as described in the Commission communication on the Auto/Oil Programme;

Le plan décrit clairement les mesures à prendre, et structure la réponse appropriée; il précise quelles sont les personnes chargées de réduire, dès le départ et par la suite, les effets de la situation d'urgence.
The plan clearly outlines the means to initiate and organize the appropriate response and by whom to reduce the effects of the emergency situation initially and during the course of an emergency event.