Vertaling van "pièces d'autres produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

pièce coulée | pièce moulée | produit moulé
casting

pièce finie | produit final | produit fini
end product | final product | finished product

pièce manquée | pièce loupée | loupé de fabrication | loupé | pièce défectueuse | produit défectueux
damaged work

échantillon de départ | pièce-échantillon | produit-échantillon
specimen product

pièce achetée | produit acheté | article acheté
purchase part

La mondialisation industrielle - Quatre études de cas : Pièces automobiles, produits chimiques, construction et semi-conducteurs
Globalization of Industrial Activities - Four Case Studies: Auto Parts, Chemicals, Construction and Semiconductors

inciter les clients à acheter d’autres produits | inciter les clients à acheter des produits supplémentaires | vendre d’autres produits | vendre des produits supplémentaires
take opportunities to up-sell | upsell drinks and accompaniments | take opportunities to upsell | upsell products

matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]
non-fuel commodity

Surveillants/surveillantes dans la fabrication d'autres produits métalliques et de pièces mécaniques
Supervisors, other mechanical and metal products manufacturing

produit moulé sous pression | pièce coulée sous pression | pièce moulée sous pression | pièce moulée en coquille sous pression
pressure die casting | die casting

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(5) Lorsque seul un fragment d’une pièce est produit en vertu du présent article par une partie, le tribunal peut examiner tout autre fragment de la pièce et ordonner que, avec le fragment de la pièce ainsi produit précédemment, l’ensemble ou tout fragment de cet autre fragment de la pièce soit produit par cette partie en tant que pièce produite par elle.
(5) Where part only of a record is produced under this section by any party, the court may examine any other part of the record and direct that, together with the part of the record previously so produced, the whole or any part of the other part thereof be produced by that party as the record produced by him.

b) lorsque, conformément au Système harmonisé, une position englobe les pièces de produits par application d’une note relative à la section ou au chapitre pertinent du Système harmonisé et que les sous-positions de la position ne comportent pas de sous-position intitulée « Pièces », la sous-position intitulée « Autres » de cette position est considérée comme visant uniquement les produits et pièces de ceux-ci classés dans cette sous-position.
(b) where, in accordance with the Harmonized System, a heading includes parts of goods by application of a Section Note or Chapter Note of the Harmonized System and the subheadings under that heading do not include a subheading designated “Parts”, a subheading designated “Other” under that heading shall be considered to cover only the goods and parts of the goods that are themselves classified under that subheading.

Bien que les fauteuils pour salons de coiffure du producteur A ne soient pas admissibles à titre de produits originaires selon la règle énoncée à l’annexe I, l’alinéa 4(4)b) prévoit, entre autres, que dans le cas où il n’y a pas de changement de classification tarifaire par suite de la transformation des matières non originaires en produits parce que la sous-position dont relèvent les produits vise à la fois les produits et leurs pièces, les produits sont admissibles à titre de produits originaires s’ils sont conformes à la prescription applicable de teneur en valeur régionale.
Although Producer A’s barbers’ chairs do not qualify as originating goods under the rule set out in Schedule I, paragraph 4(4)(b) provides, among other things, that, where there is no change in tariff classification from the non-originating materials to the goods because the subheading under which the goods are classified provides for both the goods and their parts, the goods shall qualify as originating goods if they satisfy a specified regional value-content requirement.

ML16 Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis, spécialement conçus pour les articles visés aux points ML1 à ML4, ML6, ML9, ML10, ML12 ou ML19.
ML16 Forgings, castings and other unfinished products, specially designed for items specified by ML1 to ML4, ML6, ML9, ML10, ML12 or ML19.

ML16 Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis dont l’utilisation dans un produit visé est reconnaissable par la composition, la géometrie ou la fonction, et spécialement conçus pour tout produit visé par les points ML1 à ML4, ML6, ML9, ML10, ML12 ou ML19.
ML16 Forgings, castings and other unfinished products the use of which in a controlled product is identifiable by material composition, geometry or function, and which are specially designed for any products controlled by ML1 TO ML4, ML6, ML9, ML10, ML12 OR ML19.

5. En ce qui concerne les v.q.p.r.d. et les vins de table ayant droit à une indication géographique exportés vers un pays tiers, et qui ont fait l'objet d'un document accompagnant le transport conformément au présent règlement, ledit document valant attestation de l'appellation d'origine ou de désignation de provenance doit être présenté à l'appui de toute autre pièce justificative à la satisfaction de l'instance compétente lors de leur mise en libre pratique dans la Communauté lorsqu'il ne s'agit ni de produits remplissant les conditions du paragraphe 4 ni de produits en retour visés par le règlement (CEE) no 2913/92 et ses dispositions d'application.
5. For quality wines psr and table wines entitled to a geographical indication exported to third countries under cover of an accompanying document in accordance with this Regulation, the said document, equivalent to a certificate of origin or provenance of the products, must be presented in support of any other documents, to the satisfaction of the competent authority, when such wines are placed in free circulation in the Community, where the wine in question does not meet the conditions in paragraph 2 or constitute goods returned within the meaning of Regulation (EEC) No 2913/92 and its implementing provisions.

5. En ce qui concerne les v.q.p.r.d. et les vins de table ayant droit à une indication géographique exportés vers un pays tiers, et qui ont fait l'objet d'un document accompagnant le transport conformément au présent règlement, ledit document valant attestation de l'appellation d'origine ou de désignation de provenance doit être présenté à l'appui de toute autre pièce justificative à la satisfaction de l'instance compétente lors de leur mise en libre pratique dans la Communauté lorsqu'il ne s'agit ni de produits remplissant les conditions du paragraphe 4 ni de produits en retour visés par le règlement (CEE) n° 2913/92 et ses dispositions d'application.
5. For quality wines psr and table wines entitled to a geographical indication exported to third countries under cover of an accompanying document in accordance with this Regulation, the said document, equivalent to a certificate of origin or provenance of the products, must be presented in support of any other documents, to the satisfaction of the competent authority, when such wines are placed in free circulation in the Community, where the wine in question does not meet the conditions in paragraph 2 or constitute goods returned within the meaning of Regulation (EEC) No 2913/92 and its implementing provisions.

Soucieux que cette question, qui concerne un secteur spécifique de l'industrie, ne retarde pas le rapprochement des autres dispositions sur lesquelles un accord est intervenu, le Conseil a marqué son accord sur une solution qui reporte après une période transitoire de cinq ans le rapprochement des dispositions relatives à l'utilisation de telles pièces de produits complexes.
Anxious that this issue, which concerns a specific sector of industry, should not delay approximation of other provisions on which agreement has been reached, the Council has agreed a solution which postpones for a five-year transitional period the approximation of provisions concerning the use of such parts of complex products.