Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Accepter le mandat
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Annuler un jugement
Annuler une décision
Annuler une instance
Annuler une opération
Annuler une ordonnance
Annuler une procédure
Comparaître
Contracter un cautionnement à la grosse
Contracter un engagement
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Déposer un acte de comparution
Enregistrer un jugement
Entrer
Forêts modèles
Guide Comment s'inscrire
Hallucinose
Inscrire
Inscrire au rôle
Inscrire pour instruction
Inscrire un jugement
Inscrire une action au rôle
Inscrire une action au rôle pour être instruite
Inscrire une action pour instruction
Inscrire une déclaration de culpabilité
Jalousie
Mauvais voyages
Mettre au rôle
Mettre une action au rôle
Mettre une action au rôle pour l'instruction
Paranoïa
Prendre possession
Produire un acte de comparution
Prononcer une condamnation
Prononcer une déclaration de culpabilité
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'inscrire
S'inscrire auprès d'organismes gouvernementaux
S'inscrire aux fins de la T.P.S.
S'inscrire à un poste
S'introduire
S'introduire de droit
Souscrire un cautionnement à la grosse

Traduction de «peuvent s'inscrire dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'inscrire aux fins de la T.P.S. [ s'inscrire aux fins de la taxe sur les produits et services ]

register for the G.S.T. [ register for the goods and services tax ]




s'inscrire auprès d'organismes gouvernementaux

governmental agency (to register with a -)






Forêts modèles : renseignements de base et lignes directrices pour les personnes ou organismes qui désirent s'inscrire [ Forêts modèles ]

Model Forests: background information and guidelines for applicants [ Model forests ]


accepter le mandat | comparaître | contracter un cautionnement à la grosse | contracter un engagement | déposer un acte de comparution | enregistrer un jugement | entrer | inscrire | inscrire au rôle | inscrire un jugement | inscrire une action au rôle pour être instruite | inscrire une action pour instruction | inscrire une déclaration de culpabilité | mettre au rôle | prendre possession | produire un acte de comparution | prononcer une condamnation | prononcer une déclaration de culpabilité | s'introduire | s'introduire de droit | souscrire un cautionnement à la grosse

enter


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many ...[+++]


annuler un jugement | annuler une décision | annuler une instance | annuler une opération | annuler une ordonnance | annuler une procédure | inscrire au rôle | inscrire pour instruction | inscrire une action au rôle | inscrire une action pour instruction | mettre au rôle | mettre une action au rôle | mettre une action au rôle pour l'instruction

set


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les membres peuvent proposer des points à inscrire à l'ordre du jour jusqu'à cinq jours avant la réunion.

Members shall have the right to suggest matters for the agenda up to five days before the meeting.


Le ministre ou les ministres peuvent, par décret : a) inscrire à la partie 1 de la Liste des substances d'exportation contrôlée de l'annexe 3 toute substance dont l'utilisation est interdite au Canada sous le régime d'une loi fédérale et en radier toute substance; b) inscrire à la partie 2 de la Liste des substances d'exportation contrôlée de l'annexe 3 toute substance visée par un accord international qui exige une notification d ...[+++]

The Minister or the Ministers may, by order, (a) add to Part 1 of the Export Control List in Schedule 3 any substance the use of which is prohibited in Canada by or under an Act of Parliament, and delete any substance from that Part; (b) add to Part 2 of the Export Control List in Schedule 3 any substance that is subject to an international agreement that requires notification or requires the consent of the country of destination before the substance is exported from Canada, and delete any substance from that Part; and (c) add to Part 3 of the Export Control List in Schedule 3 any substance the use of which is restricted in Canada by o ...[+++]


Il est aussi intéressant de voir qu'au Québec deux femmes vivant en union civile peuvent s'inscrire à titre de parents, mais qu'aucune disposition ne permet à deux hommes vivant en union civile de s'inscrire à titre de parents.

It is also interesting that in Quebec two women in a civil union can be registered as the parents but there is no provision for two men in a civil union to be registered as the parents.


Les députés peuvent faire inscrire au Feuilleton des questions adressées à des ministres de la Couronne en vue de renseignements sur quelque affaire publique; ils peuvent, de la même manière, poser des questions à d’autres députés à la Chambre sur un projet de loi, une motion ou une autre affaire publique relative aux travaux de la Chambre et dans laquelle ces derniers députés peuvent être intéressés. Il est cependant irrégulier, en posant des questions de ce genre ou en y répondant, d’avancer des arguments ou des opinions, ou d’énon ...[+++]

Questions may be placed on the Order Paper seeking information from Ministers of the Crown relating to public affairs; and from other Members, relating to any bill, motion or other public matter connected with the business of the House, in which such Members may be concerned; but in putting any such question or in replying to the same no argument or opinion is to be offered, nor any facts stated, except so far as may be necessary to explain the same; and in answering any such question the matter to which the same refers shall not be debated.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Après confirmation de l’enregistrement conformément au paragraphe 2, les organisateurs peuvent inscrire dans le registre la proposition d’initiative citoyenne dans d’autres langues officielles de l’Union.

After the registration is confirmed in accordance with paragraph 2, the organisers may provide the proposed citizens’ initiative in other official languages of the Union for inclusion in the register.


6. Si les autorités compétentes de l'État membre d'accueil ont de bonnes raisons de soupçonner que, en liaison avec le projet d'utilisation de l'agent ou d'établissement de la succursale, une opération ou une tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme au sens de la directive 2005/60/CE est en cours ou a eu lieu, ou que l'utilisation de cet agent ou l'établissement de cette succursale pourraient accroître le risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, elles en informent les autorités compétentes de l'État membre d'origine, qui peuvent ...[+++]

6. If the competent authorities of the host Member State have reasonable grounds to suspect that, in connection with the intended engagement of the agent or establishment of the branch, money laundering or terrorist financing within the meaning of Directive 2005/60/EC is taking place, has taken place or been attempted, or that the engagement of such agent or establishment of such branch could increase the risk of money laundering or terrorist financing, they shall so inform the competent authorities of the home Member State, which may refuse to register the agent or branch, or may withdraw the registration, if already made, of the agent ...[+++]


Les actions envers les demandeurs d'asile constituent le 9ème domaine thématique de l'Initiative EQUAL dans lesquels les PDD peuvent inscrire leurs actions.

Action on behalf of asylum seekers constitutes the ninth thematic area of the EQUAL initiative in which development partnerships can take action.


Mme Carolyn Parrish: Les gens ne peuvent en profiter deux fois, ils ne peuvent inscrire cela à titre de dépense. M. Geoff Regan: Non.

Mrs. Carolyn Parrish: They can't double-dip, they can't write it off as an expense.


Les députés peuvent faire inscrire au Feuilleton des questions adressées à des ministres de la Couronne en vue de renseignements sur quelque affaire publique; ils peuvent, de la même manière, poser des questions à d'autres députés à la Chambre sur un projet de loi, une motion ou une autre affaire publique relative aux travaux de la Chambre et dans laquelle ces derniers députés peuvent être intéressés.

Questions may be placed on the Order Paper seeking information from Ministers of the Crown relating to public affairs; and from other Members, relating to any bill, motion or other public matter connected with the business of the House, in which such Members may be concerned; .


Les entreprises qui envoient des «spams» doivent régulièrement consulter et respecter les registres «opt-out», auxquels peuvent s’inscrire les personnes souhaitant ne pas recevoir de tels courriers.

Companies who send out spam emails must regularly consult and respect ‘opt-out registers’, to which people who do not wish to receive such emails can sign up.


w