Traduction de «peut aussi s'appliquer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dans la mesure où cela peut s'appliquer
in so far as applicable

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Dans les cas dûment justifiés et lorsque la mise en œuvre des actions l'exige, le paragraphe 1 peut aussi s'appliquer aux procédures de passation de marchés réalisées par les bénéficiaires de subventions.
2. Where duly justified and required by the implementation of the actions, paragraph 1 may also apply to procurement procedures carried out by beneficiaries of grants.

Deuxièmement, si, au terme des consultations, les gouvernements provinciaux et fédéral concluent que l'accord devrait aussi s'appliquer aux provinces, on peut présumer que les exemptions et accords sur mesure qui s'appliquent actuellement au gouvernement fédéral s'appliqueraient aussi aux provinces, que ce soit dans les domaines des services sociaux, de la santé ou autres.
Secondly, to the extent that provincial governments and the federal government in consultation come to the conclusion, toward the end of this negotiation, that maybe it should cover provincial jurisdictions as well, then presumably the same kind of exemptions and carve-outs that currently apply to the federal government would equally apply to the provincial governments, be it in the areas of social services or health care or anything else.

13. L'autorité compétente ou l'autorité désignée peut, à compter du 1er janvier 2015, fixer ou porter le taux de coussin pour le risque systémique qui s'applique aux expositions situées dans cet État membre et peut aussi s'appliquer à des expositions situées dans des pays tiers jusqu'à 5 %et suivre les procédures énoncées au paragraphe 11.
13. The competent authority or the designated authority may from 1 January 2015 set or reset a systemic risk buffer rate that applies to exposures located in that Member State and may also apply to exposures in third countries of up to 5 % and follow the procedures set out in paragraph 11.

La présente directive peut aussi s'appliquer, si les États membres le décident, aux entités de règlement des litiges qui imposent des solutions contraignantes aux parties.
This Directive may also cover, if Member States so decide, dispute resolution entities which impose solutions which are binding on the parties.

R – Non, l’initiative FLEGT peut aussi s’appliquer au bois provenant de pays au climat tempéré.
A – No, FLEGT can also apply to temperate timber.

Le taux réduit spécial pour le gazole à usage commercial utilisé comme carburant peut aussi être appliqué aux taxis jusqu'au 1er janvier 2012.
The special reduced rate on commercial use of gas oil used as propellant may also be applied for taxis until 1 January 2012.

Ce mot peut peut-être aussi s'appliquer à ceux qui sont à l'étranger, mais quoi qu'il en soit, il s'applique à quiconque est déjà au Canada, de sorte que la réponse à cette question a déjà été donnée par la Cour suprême.
It may apply to people abroad or it may not, but it certainly applies to everyone who is in Canada, so the answer to that question has already been decided by the Supreme Court of Canada.

L'arrêt Gencor aborde pour la première fois la question de savoir si la notion de position dominante conjointe peut aussi s'appliquer à un marché oligopolistique, c'est-à-dire à un marché constitué d'un nombre limité de vendeurs, en l'absence de tout lien entre les entreprises présentes sur ce marché.
The question of whether collective dominance could also apply to an oligopolistic market, that is a market comprised of few sellers, in the absence of any kind of links among the undertakings present in such a market, was first raised in Gencor.

Ce programme peut aussi s'appliquer à des animaux testés, si la situation de marché l'exige.
This programme may also apply to animals which have been tested, if the market situation so requires.

Ce mécanisme peut aussi s'appliquer aux mines d'uranium en Saskatchewan, qui sont aussi régies par la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique.
As well, the mechanism may be applied to uranium mines in Saskatchewan, which are also regulated by the Atomic Energy Control Act.