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ALARA
Le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre
Mais peuvent en raison
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «peut atteindre l'équivalent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre [ ALARA | le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre ]

as low as reasonably achievable


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le Parlement européen, qui ne dispose pas de cet instrument, peut, dans certains cas dûment justifiés, utiliser ses pouvoirs budgétaires pour atteindre un objectif équivalent.

The European Parliament, which does not have this weapon at its disposal, may, in duly justifiable cases, use its budgetary authority to achieve similar ends if it decides to do so.


3. FAIT OBSERVER qu'il existe des incertitudes scientifiques lorsqu'il s'agit de traduire une augmentation de 2 °C en concentrations et voies d'émission des gaz à effet de serre; CONSTATE qu'il ressort de recherches scientifiques récentes et des travaux du GIEC qu'il est peu probable qu'une stabilisation des concentrations des gaz à effet de serre en dessous de 550 parties par million en volume en équivalent CO2 soit compatible avec l'objectif à long terme de 2 °C maximum fixé pour l'augmentation de la température et que, pour avoir ...[+++]

3. NOTES that scientific uncertainties exist in translating a temperature increase of 2ºC into greenhouse gas concentrations and emission paths; however, RECOGNISES that recent scientific research and work under the IPCC indicates that it is unlikely that stabilisation of greenhouse gas concentrations above 550 ppmv CO equivalent would be consistent with meeting the 2°C long-term objective and that in order to have a reasonable chance to limit global warming to no more than 2°C, stabilisation of concentrations well below 550 ppmv CO equivalent may be needed; NOTES that keeping this long-term temperature objective within reach will requ ...[+++]


Un budget équivalant à 1 % du PIB, tel que le réclament certains États membres, ne peut suffire si l'on veut Des efforts plus importants sont nécessaires pour atteindre les objectifs de la stratégie de Lisbonne et de Göteborg.

A budget equivalent to 1% of GDP as requested by some Member States is not enough if we are to finance an enlarged Union of 27 Member States". More effort is needed to reach the Lisbon and Gotëborg objectives.


Le crédit d'impôt peut aller jusqu'à 9 % du montant de l'investissement et la bonification d'intérêt peut atteindre un maximum de 3,8 points de pourcentage, soit un équivalent subvention de 8,9 %.

The tax credit may amount to 9% of the investment while the interest-rate subsidy may be up to a maximum of 3.8 percentage points, giving a grant equivalent of 8.9%.


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La formation peut être organisée dans le cadre d'une formation spécialisée ou selon des modalités qui permettent au travailleur d'atteindre un niveau agréé équivalent de formation professionnelle.

Training may take place on a specialised course or in any other way which provides workers with an equivalent recognised level of competence.


Si une demande de commercialisation d'un médicament générique équivalent à un médicament breveté est contestée devant les tribunaux pour avoir omis de respecter un autre brevet associé au même médicament, le ministre de la Santé ne peut pas émettre un avis de conformité pour une période pouvant atteindre jusqu'à deux ans, puisqu'il faudrait peut-être encore plus de temps pour régler l'affaire devant les tribunaux.

If an application for the generic equivalent of a patented drug is challenged in court as infringing another patent added to the same drug, the Minister of Health cannot issue what is known as a notice of compliance for up to two years, while the court challenge may take even longer to settle.


Une fois constatée l'existence de difficultés dans l'approvisionnement en pétrole, et après consultation des Etats membres, la Commission peut décider que ceux-ci effectuent un prélèvement sur leurs stocks de réserve pouvant atteindre l'équivalent à 30 jours de consommation au maximum.

After establishing the existence of oil supply problems and after consulting the Member States, the Commission may decide that the Member States should draw on their reserves, the maximum quantity being equivalent to 30 days consumption.




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peut atteindre l'équivalent ->

Date index: 2023-03-05
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